CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

110 résultats pour « Bugnot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH ECOCOM General

686c0bd3dd7001754d61a773

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente Madame BURIOT

Source officielle

Page 3 sur 6

← PrécédentSuivant →
TJ

CH ECOCOM Proc collec

68e94a2c3ea43407b90ff78b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vice-Présidente A assisté aux débats : Madame CARBONEL Marion, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame RIOUX Bénédicte, Vice Présidente Madame BURIOT

Source officielle
TJ

Référés

67097e1806866c0645d4b82e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

La société BUGUET FILS est intervenue entre 1995 et 2009 dans le cadre de travaux de rénovation de la toiture, les tuiles étant fournies en une seule fois par la société TUILES LAMBERT.

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

69cee294cdc6046d47e9132d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

médecins psychiatres ; qu’il ne refuse pas de donner accès à son vécu, mais relève qu’il n’a rien de spécifique à évoquer; qu’il reconnaît avoir rencontré des problèmes de sommeil, en lien avec un burnout

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d8171bcdc6046d47b15b59

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[X] PAPE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Me Caroline SALAVERT-BULLOT, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DU

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb6fcdc6046d475ed014

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial a été établi le 19 avril 2019 et mentionnait un « sd dépressif sévère et burnout sur stress et surmenage professionnels depuis le 16 juillet 2018 ».

Source officielle
TJ

Ch1.2 JAF

68e976bb3ea43407b912aee9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 ENTRE : Monsieur [B], [I] [C] [H], né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 8] (COLOMBIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Yvan BULTOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67059eb11296b51ba2bd5ede

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Au vu de la mise en place d’un traitement ambulatoire à la date du 4 mai 2021 et compte tenu par ailleurs que la durée moyenne de guérison d’un burnout se situe entre 1 à 2 ans, la reprise d’une activité

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet C

6686fc41e74459e0c7edcdd9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

QUATRE DEMANDEUR : Monsieur [P] [E] [O] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9] (Nord) de nationalité Française Profession : Intérimaire [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Guillaume BUGUET

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67eef207b848dd6814c6543a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Maître Sophie HAUSSETETE de la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE, avocats au barreau du HAVRE L’affaire appelée lors de l’audience de dépôt des dossiers du 27 Février 2025 ; Madame Julia BUGUET

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70edcdc6046d477e0795

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

médecin rédacteur du certificat médical initial a décrit les éléments suivants : • patient qui présente un trouble du spectre autistique et une dégradation de sa gestion émotionnelle dans un contexte de burnout

Source officielle
TJ

CABINET 3

686d69f8a2273490db109cc4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-002266 du 30/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de REIMS) PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [E] [W] [M] [U] né le 10 Décembre 1975 à BUENOS

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4d8033cf481c39a286f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SELARL JURIDIL, avocats au barreau de BESANCON DEMANDEUR(S) d’une part, ET : Madame [G] [F] épouse [E] née le 01 Mai 1972 à [Localité 13], demeurant [Adresse 11] Rep/assistant : Maître Corinne BUGNET-LEVY

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

69f101cfcdc6046d47e1a430

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la Caisse, confirmant le rejet de sa demande datée du 22 novembre 2022 de reconnaissance de maladie, au titre de la législation sur les risques professionnels, à type de « épuisement professionnel, Burnout

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f264f81b1bb3118ccb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

part, DÉFENDEUR Monsieur [S] [I], né le 14 septembre 1992 à VALENCIENNES (NORD), détenu à la Maison d’arrêt de Valenciennes jusqu’au 1er janvier 2025 - écrou 44326 représenté par Maître Guillaume BUGUET

Source officielle
TJ

JLD

68e578210e2901d10fa52cab

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

J'aimerai retourner dans mon domicile, il est évident que j'étais en burnout, mon fils s'est fait violer en colonnier, mes affaires à la Réunion à regler, toutes ces choses ont fait un burnout.

Source officielle
TJ

Pôle social

69858955cdc6046d47265c51

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le 7 juin 2024 Mme [D] [Z] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 16 mars 2024 par le docteur [J] [U] faisant état d’un : « Burnout

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae44da34cf7c590ad5d9

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le certificat médical initial dressé le 17/05/2019 par le Docteur [F] fait état d’un « syndrome anxieux réactionnel avec burnout » et mentionne une première constatation médicale à la date du certificat

Source officielle
TJ

Contentieux <= 10.000€

69dd4a68cdc6046d47204889

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ENSEMBLE IMMOBILIER “SDC [Localité 1] DU THEATRE”, représentée par son syndic [E], dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me BUGUET

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6686fc43e74459e0c7edce18

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDERESSE : Madame [R] [W] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Guillaume BUGUET

Source officielle