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69 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dea830cdc6046d473e9e40

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 16 février 2021, alors qu’il procédait au changement d’ampoule, il avait constaté que le véhicule hybride sur lequel il intervenait présentait un fil dénudé.

Source officielle
TJ

Chambre 1

669eadb9998cb644d8df8ef6

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

électricité, de sorte qu’on ignore s’il fonctionne ; que le local n’est pas débarrassé ; qu’une seconde pièce est encombrée d’une quantité importante de détritus divers ; que des fils électriques sont dénudés

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6785617eaaacbea0fe67f7fb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[W] le 7 janvier 2025, qui est le dernier à les avoir constatés avant sa fugue, relate l’état de santé suivant : contact étrange, bizarrerie du comportement, désinhibé, se dénude dans l’unité, discours

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477464dcbd881bec8999

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

lieu de passage des engins de chantier) et les photographies en pièces 20 et 21 montrent que les décaissements massifs effectués à l’occasion des travaux de terrassement par Monsieur [S] vont jusqu’à dénuder

Source officielle
TJ

Référés civils

65a58422919da7c4f1789fcd

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il décrit l'appartement comme très humide, les murs dénudés, à l'état brut, et les plaques du faux plafond retirées.

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6f8cdc6046d479c9881

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[R] [Z], le sexe dénudé et en érection, un billet de vingt euros étant posé sur celui-ci. Après lui avoir déclaré : « dégage, je ne suis pas une pute », elle poursuivait son chemin.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e95ed53ea43407b9112937

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

plus de trois jours par semaine, les situations de travail amenant ces positions étant les suivantes : lors du tirage des câbles, réalisation des câblages d’armoire, de boîte de jonction, action de dénuder

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e93ea7c8c1120ddbad

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [C] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente agitée, incurique, se dénude, propos incohérents, logorrhéique, délire

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81e5bcdc6046d47b1ec61

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

moisissure et au traitement des causes de la moisissure, - Faire procéder à la mise aux normes de l’interrupteur différentiel placé en aval du disjoncteur de branchement et à la remise en état des fils dénudés

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67005c35c34eb4cc857ff157

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de tous ces dysfonctionnements comme les voyants d’alarme au tableau de bord sont inefficaces et que le risque de court-circuit à cause de la batterie mal fixée et le faisceau électrique du moteur dénudé

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed95b848dd6814c6455d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de jouissance dus à des désordres affectant les volets électriques, les plaques de cuisson, la prise manquant à l’extrémité du câble métallique, l’absence de doubles des clefs, la présence de fils dénudés

Source officielle
TJ

Enrôlement

69dd691acdc6046d4722c548

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

présente des risques pour la sécurité des personnes (Vides non protégés) ; L’absence de coupure générale dans le logement (Non-conformité à la NC15100) ; À l’intérieur du tableau, présence de fils dénudés

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c694965b5d9df31e5c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute n° N° RG 24/00292 - N° Portalis DBZO-W-B7I-DEFD S.C.I. PRAYELLE C/ [H] [U], [L] [T] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR : S.C.I.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6780215c9c3ba90f51dc293e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

endommageant sérieusement ses locaux, que le service d'inspection de la salubrité et de la prévention du risque incendie (SISPRI) a constaté qu'un néon était décroché, que des fils électriques étaient dénudés

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a8d94801f110a59ed8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

ATELIER CAP ARCHITECTURE DEMANDERESSE SYNDICAT DES CORPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE « [Adresse 16] » SISE [Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice, le cabinet SERGIC SOCIÉTÉ DÉTUDES ET DE

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66857e3708e4853f96b59392

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il relève que le second contrôle technique est moins laconique et succinct que le premier et qu’il est corroboré par les défuts constatés par le mécanicien.

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f6bc21c0e53e790bd0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

micro-onde », « dans la crédence trois plots sont présents ; des câbles électriques ressortent de deux de ces plots », « derrière le plot duquel ne ressort aucun câble, est présent un fil électrique dénudé

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46215882b39b2e708dd8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

S’agissant de l’électricité, si l’expertise Saretec pointe un défaut de conformité (quelques prises dysfonctionnelles, quelques câbles dénudés, des traces d’échauffement imputées au four), force est de

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

6807ed0deb5d421e6c59b661

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

d'entrée, sans précision de la nature du câble pouvant être un câble de réseau internet et pas forcément un câble électrique, apparaissant fixé autour d'une porte d'entrée et sans qu'il soit démontré soit dénudé

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6a10a121cdc6046d479af35a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

WC cour fissurées, en partie cassées, huisserie de la fenêtre hors d’état, pièce adverse n° 11), outre des dégradations manifestement commises par Monsieur [P] (fils électriques coupés, pendant et dénudés

Source officielle

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