CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69dea830cdc6046d473e9e40
13 avril 2026
Le 16 février 2021, alors qu’il procédait au changement d’ampoule, il avait constaté que le véhicule hybride sur lequel il intervenait présentait un fil dénudé.
Chambre 1
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19 juillet 2024
électricité, de sorte qu’on ignore s’il fonctionne ; que le local n’est pas débarrassé ; qu’une seconde pièce est encombrée d’une quantité importante de détritus divers ; que des fils électriques sont dénudés
J.L.D. HSC
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13 janvier 2025
[W] le 7 janvier 2025, qui est le dernier à les avoir constatés avant sa fugue, relate l’état de santé suivant : contact étrange, bizarrerie du comportement, désinhibé, se dénude dans l’unité, discours
Bureau d'ordre référés
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4 juillet 2025
lieu de passage des engins de chantier) et les photographies en pièces 20 et 21 montrent que les décaissements massifs effectués à l’occasion des travaux de terrassement par Monsieur [S] vont jusqu’à dénuder
Référés civils
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9 janvier 2024
Il décrit l'appartement comme très humide, les murs dénudés, à l'état brut, et les plaques du faux plafond retirées.
Liquidation D.I
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22 mai 2026
[R] [Z], le sexe dénudé et en érection, un billet de vingt euros étant posé sur celui-ci. Après lui avoir déclaré : « dégage, je ne suis pas une pute », elle poursuivait son chemin.
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10 octobre 2025
plus de trois jours par semaine, les situations de travail amenant ces positions étant les suivantes : lors du tirage des câbles, réalisation des câblages d’armoire, de boîte de jonction, action de dénuder
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18 décembre 2023
Le certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [C] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente agitée, incurique, se dénude, propos incohérents, logorrhéique, délire
PPEP Civil
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2 avril 2026
moisissure et au traitement des causes de la moisissure, - Faire procéder à la mise aux normes de l’interrupteur différentiel placé en aval du disjoncteur de branchement et à la remise en état des fils dénudés
DROIT COMMUN
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4 octobre 2024
de tous ces dysfonctionnements comme les voyants d’alarme au tableau de bord sont inefficaces et que le risque de court-circuit à cause de la batterie mal fixée et le faisceau électrique du moteur dénudé
3ème chambre civile
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2 avril 2025
de jouissance dus à des désordres affectant les volets électriques, les plaques de cuisson, la prise manquant à l’extrémité du câble métallique, l’absence de doubles des clefs, la présence de fils dénudés
Enrôlement
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9 avril 2026
présente des risques pour la sécurité des personnes (Vides non protégés) ; L’absence de coupure générale dans le logement (Non-conformité à la NC15100) ; À l’intérieur du tableau, présence de fils dénudés
Procédure orale
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3 juillet 2025
Minute n° N° RG 24/00292 - N° Portalis DBZO-W-B7I-DEFD S.C.I. PRAYELLE C/ [H] [U], [L] [T] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR : S.C.I.
18° chambre 2ème section
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9 janvier 2025
endommageant sérieusement ses locaux, que le service d'inspection de la salubrité et de la prévention du risque incendie (SISPRI) a constaté qu'un néon était décroché, que des fils électriques étaient dénudés
Chambre des Référés
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30 avril 2024
ATELIER CAP ARCHITECTURE DEMANDERESSE SYNDICAT DES CORPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE « [Adresse 16] » SISE [Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice, le cabinet SERGIC SOCIÉTÉ DÉTUDES ET DE
CIVIL TP SAINT BENOIT
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1 juillet 2024
Il relève que le second contrôle technique est moins laconique et succinct que le premier et qu’il est corroboré par les défuts constatés par le mécanicien.
CALAIS contentieux<10000€
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micro-onde », « dans la crédence trois plots sont présents ; des câbles électriques ressortent de deux de ces plots », « derrière le plot duquel ne ressort aucun câble, est présent un fil électrique dénudé
Chambre 6/Section 5
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8 janvier 2024
S’agissant de l’électricité, si l’expertise Saretec pointe un défaut de conformité (quelques prises dysfonctionnelles, quelques câbles dénudés, des traces d’échauffement imputées au four), force est de
Ctx Gen JCP
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d'entrée, sans précision de la nature du câble pouvant être un câble de réseau internet et pas forcément un câble électrique, apparaissant fixé autour d'une porte d'entrée et sans qu'il soit démontré soit dénudé
8ème chambre 2ème section
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21 mai 2026
WC cour fissurées, en partie cassées, huisserie de la fenêtre hors d’état, pièce adverse n° 11), outre des dégradations manifestement commises par Monsieur [P] (fils électriques coupés, pendant et dénudés
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.