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295 résultats pour « Dioque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP <10 000 FOND

6866e3d4d33109fd079b5429

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Tambours de freins, disques de freins : disque ou tambour légèrement usé ARG, ARD”.

Source officielle
TJ

Chambre 10

68ffc3d67e08341cb4a66f75

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il a estimé que le véhicule a été cédé alors que les éléments de sécurité tels que les pneumatiques ou les disques de frein étaient à remplacer ; que M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661582e2db5098996d5a3c90

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

de Bordeaux, statuant par une ordonnance contradictoire, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, et susceptible d’appel Vu les articles 145 et 149 du code de procédure civile, DITque

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

664ceb18f554ad215994c27b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

justice à accéder à l'ensemble des documents, quel que soit le support et moyens informatiques, ordinateurs fixes, ordinateurs portables, serveurs, serveurs distants type cloud, poste utilisateur, disque

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69839c98cdc6046d47ed1991

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Y] [E], en exécution de cette ordonnance de référé, un disque dur externe contenant 31 091 photographies et l’a fait constater par huissier de justice.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d979324999a647a7ecc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a3c21c0e53e790670a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux, statuant par ordonnance contradictoire, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, et susceptible d’appel : DITque

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762fc1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

d’occasion de marque MADZA immatriculé [Immatriculation 4] auprès de la SASU TEL CAR’S au vu d’un procès-verbal de contrôle technique indiquant des défaillances mineures concernant les tambours et disques

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f46d3730576e9413ac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En effet, il est apparu que ces derniers étaient montés sur un piètement en forme de disque alors que le bon de commande précisait, au niveau des pieds, qu’ils étaient en « chrome étoile ».

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

69deb7facdc6046d473fd85a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est tout aussi constant que, selon facture en date du 17 avril 2025, des travaux relatifs à un disque (un panneau selon termes de la requête) ont été facturés à l’entité requérante à hauteur de la somme

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

697726cacdc6046d47bdea7c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

mensuelle d'entretien de l'enfant [U] due par Monsieur [K] [C] à Madame [T] [L] en sus des prestations familiales versées directement à cette dernière, et CONDAMNE Monsieur [K] [C] à payer cette somme ; DITque

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041a0c9ea95b316fe1d2b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

la somme de 40.375 euros par an, outre les charges » ; Ordonne qu’il soit fait mention du présent jugement en marge de la minute du jugement principal et des expéditions qui en seront délivrées ; Ditque

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9bac432ce7d11a6faf4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LES DISQUES CARACTÈRES dénommée Karakos Productions & Publishing [Adresse 2] [Localité 5] Madame [X] [S] [Adresse 4] [Localité 5] Société ADAGEO BV [Adresse 11] [Localité 10] (PAYS-BAS) représentée

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66857e3708e4853f96b59392

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

fixation très mal attachées (ARG, ARD), - rôtules de suspension : usure excessive : risque de détachement ; stabilité dorectionnelle perturbée (ARG, ARD) - défaillances majeures - tambours de freins, disques

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0b1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

par [T] [P] et [O] [P] suivant acte reçu par l’office notariale « SCP [N] et [C] [R], Notaires Associés » le 21 décembre 2019, figurant sur tout support physique, imprimé ou non, et notamment tout disque

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6780340e9c3ba90f51dc5cfa

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

A la dépose du mécanisme et du disque d’embrayage, nous constatons un disque légèrement bleui.

Source officielle
TJ

CABINET 1

68f1400588dcb0e97e905273

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

pensions fixées au cours de l’année précédente, l’indice du mois de leur fixation) Etant précisé que cet indice peut être consulté par téléphone au [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02], ou www.insee.fr ; DITque

Source officielle
TJ

CHAMBRE DE PROXIMITE

6905d8c118ad6c6cb289bac5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[W] [C], d’autre part, concernant le logement n°207 situé [Adresse 9] sis [Adresse 3] à [Localité 8], à compter de ce jour ; DITque M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

670eb4d91c3411ff345413a9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Monsieur [H] [C], est un commerçant individuel, établi [Localité 4] (44) depuis 2003, ayant pour activité la vente de livres, de disques, de tableaux et d’objets artisanaux sous l’enseigne “Will Corporte

Source officielle
TJ

PPP Référés

686818084965b5d9df31355c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

U] justifie avoir confié son véhicule à la société MY AUTO SERVICE pour une reprogrammation facturée le 26 décembre 2022, ainsi que le 26 janvier 2023 pour diverses autres réparations (plaquette et disque

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

Modification de l'administration.

25/07/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

05/05/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CORDE GLADIOQUE POTENS

SIREN 800870875GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

cessation d'activité de la société

18/01/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Modification de représentant..

23/03/2016

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

CORDE GLADIOQUE POTENS

SIREN 800870875GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

prise de participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières en qualité de société faîtière animatrice

19/06/2014

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