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2 598 résultats pour « Emmanuel Favre Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

6710173adcd2b6b1424dee43

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Concernant la demande visant à faire retirer le document des minutes du greffe, Maître [R] [U] et la SCP STEPHANE LHERBIER [R] [U] AURELIEN LHERBIER ET EMMANUELLE DARMON font valoir qu'aucun texte ne permet

Source officielle

Page 3 sur 130

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TJ

J.L.D.

68e012e574e929a9d8fa01e0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG 25/3610 - JLD hospitalisation M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

662692a21329eb3db7c03e0c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[N] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Annabel FEGEAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle WACONGNE Greffier

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd7c8a1343b8cd625cf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

N° RG 24/51360 - N ° Portalis 352J-W-B7I-C35UE N° : 15-CB Assignation du : 16 février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cfdd062d9f810e9c64

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de POITIERS, plaidant ET Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13] (17) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2fd6af9fd1f8095c33d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

----------------------------- [L], [K], [V] [A] [O], [D], [H] [N] épouse [A] C/ [J] [F] [M] [I] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

362 dont le siège social est [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège toutes les deux représentées par Maître Ahmed-Chérif HAMDI de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0f3827cdc6046d4775e6b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEUR Mme [S] [A] [O] veuve [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Emmanuelle VIDOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ET DEFENDEUR Mme [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 4]

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e012f074e929a9d8fa0665

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG25/03602 - JLD hospitalisation M.

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cddd062d9f810e9c46

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [U] [S] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (ALGERIE) Chez Monsieur [Z] [G], [Adresse 5], [Adresse 10] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14636bfa4c7b1df1a9585

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il n’y a pas lieu de faire droit aux demandes de mise hors de cause à ce stade, les responsabilités n’étant pas tranchées et le litige pouvant évoluer.

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709932e06866c0645d7906c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RG - N° RG 24/00021 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KNL2 expéditions à la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, la SCP SVA, la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI titre exécutoire à avocat

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TJ

Saisie immobil.distribut

678047fd9c3ba90f51dc8cfc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RG - N° RG 24/00037 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRG3 expéditions à la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Me Sabine MANCHET titre exécutoire à avocat adj (la SELARL FAVRE DE THIERRENS

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TJ

Chambre 1

68e0449674e929a9d8fd799e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ST ROCH, inscrite au RCS de Brive sous le numéro 491 313 730, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 8] Représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02adbcdc6046d47079196

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AGIS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS, avocats plaidant ET : Monsieur [J] [F] [G], né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Débiteur sais, représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9ffbc8a1343b8cd6276a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En conséquence, il y a lieu d’ordonner la réouverture des débats afin que la demanderesse puisse faire valoir ses observations sur ce point.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a6c21c0e53e7906805

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D N° RG 24/00648 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5IC 3 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Maître Emmanuel LAVAUD de

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TJ

J.L.D.

68e012e374e929a9d8fa01a3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG 25/03598 - JLD hospitalisation M.

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TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1eec

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MARI, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.

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TJ

2ème chambre cab. D

6948d96875782d5f0635c3e1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

------------- [V], [C], [F] [L] épouse [S] C/ [Y], [I], [O] [S] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : - Me Margot CHABANNES - Me Marie-Emmanuelle

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