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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
668440a68bcff606d9c41685
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleExpropriations
67fea4c97a459da3dcdeab66
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis 352J-W-B7I-C6TLY [1] [1] Délivrées le : MINUTE N° JUGEMENT DE DÉSISTEMENT rendu le 10 AVRIL 2025 DEMANDERESSE [Localité 16] HABITAT OPH [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Eric
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34947251e2b24234751
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleChambre des Référés
6866cfebd33109fd079af374
3 juillet 2025
3 juillet 2025
charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.
Source officielleChambre 5/Section 3
65b00c9db98137c174756da5
22 janvier 2024
22 janvier 2024
LE GROS SAULE SISE [Adresse 2] ET [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC EN EXERCICE, LA SOCIÉTÉ CADOT BEAUPLET SAFAR DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Eric
Source officielleCh 9 (référés)
68dd89ac548223b2c7ac93c0
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Localité 7] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleJAF Cabinet 2
67b5f3e071e889c21f5dc0f7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SELARL HERBAUX PEIRENBOOM DEBERT, avocats au barreau de BETHUNE Monsieur [C] [J] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Eric
Source officielleJAF 4
69d04f56cdc6046d470a71c2
2 avril 2026
2 avril 2026
JUGEMENT DU 02 Avril 2026 °°°°°°°°°°°°°°°°°° PARTIES EN CAUSE : - Madame [S] [W] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Comparant, concluant et plaidant par Me Eric
Source officielleChambre des Référés
67f028d602fc178212f7fc00
3 avril 2025
3 avril 2025
charges et hors taxes.
Source officielleChambre des Référés
67f028df02fc178212f7fccf
3 avril 2025
3 avril 2025
Sarah Xerri-Hanote, avocat au barreau de Paris, vestiaire : P0581, Me Pierre-Alexandre Proffit, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 518 Débats tenus à l'audience du 27 février 2025 Nous, Eric
Source officielleService des référés
697e3bf0cdc6046d476df550
8 janvier 2026
8 janvier 2026
complète et par un contrat régularisé le 14 avril 2015 ; - La SARL Citak, titulaire des lots Démolition, VRD, Maçonnerie, Enduit ; - La SAS Bealem, titulaire des lots Plomberie, Chauffage ; - La SARL Eric
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a619f939ca6242d084
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/04196 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X57S Notifiée le : Expédition à : Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES
Source officielleChambre des Référés
68e954473ea43407b9109164
9 octobre 2025
9 octobre 2025
charges et hors taxes, payable trimestriellement par avance.
Source officielleChambre des Référés
6866cfead33109fd079af333
3 juillet 2025
3 juillet 2025
charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.
Source officielleChambre des Référés
6866cfedd33109fd079af3b6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
charges et hors taxes, payable trimestriellement par avance.
Source officielleChambre des Référés
6866cff2d33109fd079af468
3 juillet 2025
3 juillet 2025
charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.
Source officielleChambre des Référés
67f028d002fc178212f7fb41
3 avril 2025
3 avril 2025
charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.
Source officielleChambre des Référés
67f028d602fc178212f7fbf0
3 avril 2025
3 avril 2025
charges et hors taxes, payable trimestiellement par avance.
Source officielleChambre des Référés
67f028d702fc178212f7fc15
3 avril 2025
3 avril 2025
charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6733d136264fe014c4201450
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [N] [S], en date du 3 juillet 2024 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Eric
Source officiellePage 3 sur 36