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59 résultats pour « Hatchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbdfa9d5adc26061f4eb

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Maître Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

Source officielle

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TJ

PS ctx protection soc 3

65b40707753f879640d608d1

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DE LA HAUTE GARONNE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître KATO, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Abdelkarim EL HACHMI, Assesseur

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ad6cdc6046d471f33f6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

demande le 13 mars 2017, Madame [V] [Q] présente une lombo-radiculalgie gauche (en régression avec un rachis souple et l’absence sensitivo-moteur) associée à un conflit acétabulaire débutant (avec une hanche

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e0016cdc6046d4759b244

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

épaule gauche avec une rupture transfixiante distale de l’insertion du tendon sus-épineux, une fracture de l’extrémité distale de la 3ème phalange du 5ème doigt de la main droite et une contusion de la hanche

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbe1a9d5adc26061f546

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Représentée par Monsieur [M] [C], muni d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE Société [10] [Adresse 1] [Localité 2] Non-représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

671a90130743b37446d6b111

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ASSOUS-LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [K] [L] [Adresse 4] [Localité 2] Non-comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Abdelkarim EL HACHMI

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbbba9d5adc26061efc6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Non-comparant ni représenté Décision du 09 Avril 2025 PS ctx protection soc 3 N° RG 21/02331 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVJ2Q COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82138cdc6046d47b21e02

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [P] a été transporté par les sapeurs-pompiers au centre hospitalier de la Fontonne à [Localité 5] où un certificat médical initial a été établi faisant état de contusions de la hanche gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c81cdc6046d4726ecc1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

depuis plusieurs années et souffre d'une bronchopneumopathie chronique obstructive ; - il souffre également de troubles du sommeil, d'assoupissement, d'essoufflement à l'effort avec des douleurs de hanche

Source officielle
TJ

Référés

69d6d21ecdc6046d47929b9b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 15 septembre 2015, Madame [U] [A] a bénéficié d'une intervention réalisée par le docteur [S] au sein de la Clinique [E], qui a consisté en la pose d'une prothèse totale de hanche.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbc2a9d5adc26061f093

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 3] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

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TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbcfa9d5adc26061f27a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Adresse 1] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbdca9d5adc26061f468

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DÉFENDERESSE [8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

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TJ

Chambre 9

6a10c09ecdc6046d479d5d1a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a conclu à des limitations d'amplitudes articulaires prédominant sur les épaules et les hanches, ainsi qu'à une raideur du rachis lombaire.Il a également indiqué au terme de son rapport que l'état de

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TJ

Chambre des référés

6894eb165418c246fd6a4aba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Mes requérants me déclarent avoir constaté après la prise d'effet du bail, que du matériel était en mauvais état et inutilisable selon détail ci-dessous : - Hachoir du laboratoire rouille et sale à l'intérieur

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

69763968cdc6046d47ac3365

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[T] en ses conclusions signifiées par message RPVA du jeudi 30 10 2025, Vu les conclusions signifiées par Me [Localité 6] par message RPVA du 30 04 2025, Vu les conclusions signifiées par Me HAGE HACHINE

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TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbbfa9d5adc26061f04a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

barreau de PARIS, avocats plaidant Décision du 09 Avril 2025 PS ctx protection soc 3 N° RG 21/01162 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUMAZ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI

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TJ

Chambre 01

6786b550df5b5c7d10ca4e06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

outre les produits de boulangerie et pâtisserie, des boissons, café à emporter, mais encore divers burgers, des frites, avec possibilité de livraison, des plateaux de mini-burgers, des barquettes de hachis

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc74fcdc6046d473bbe17

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

nasale, avoir saigné abondamment du nez et avoir ressenti des difficultés à respirer de la narine gauche, tandis que l’enfant [I] présentait une morsure sous l’aisselle gauche et une griffure sur la hanche

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