CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

85 résultats pour « Johnson »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 4

67f028da02fc178212f7fc4a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

1989 à [Localité 16] (95) Chez Madame [M] [Adresse 6] [Localité 14] représenté par Me Cécile ROBERT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 569 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65b40ba9753f879640d67ce3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RAMBOUILLET (78) 34 rue de la Forêt 78125 HERMERAY représenté par Me Karine ROUSSELOT-WEBER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 301 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Fabienne JOSON

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 1

6a0b7f63cdc6046d471f4376

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CAB 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 18 Mai 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA, Greffière.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6622bb3bc91e3bdd7a88fa90

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

conforme à l’original à : Madame [F] [M] (LRAR) et Monsieur [J] [B] (LRAR), PCR à l’ARIPA délivrée(s) le : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6781777e6d34da2cbdcdae43

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

C 436 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004503 du 11/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 25]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66104648c9ea95b316fe40ba

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

service recouvrement de l’aide juridictionnelle, Madame [L] [G] (LRAR), PCR à l’ARIPA, délivrée(s) le : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

67f028db02fc178212f7fc60

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

naissance 2] 1973 à [Localité 14] (SENEGAL) [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Me Evelyne AMEYE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 140 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

67f028de02fc178212f7fcb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

WOJAKOWSKI, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant, et ayant pour avocat postulant Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196ae0ddb778926963049

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[D] [T] né le 04 Février 1953 à SAINT DENIS (LA REUNION) (97400) Domicilié chez Madame [B] [G] 1 rue Camp-Ozoux 97400 SAINT DENIS défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Fabienne JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196b00ddb778926963070

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Madame [V] [P] [Y] [H] [U] épouse [Z] née le 02 Juillet 1996 à SAINT GERMAIN-EN-LAYE (78) 176 rue du Général Leclerc 78430 CHATOU défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Fabienne JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6709713606866c0645d31f23

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

disposent d'un délai d'un mois à compter de cette signification pour faire appel auprès du greffe de la Cour d'Appel de Versailles Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2024 par Madame JOSON

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 1

6a0b7f4ccdc6046d471f41ac

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CAB 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 18 Mai 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA, Greffière.

Source officielle
TJ

J.L.D.

679aad9de9a46d1f5a76bb3b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par visioconférence, les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Tiffany JOHNSON

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780b1296b51ba2b27334

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [B] [N] [Adresse 6] [Localité 13] Madame [J] [L] [Adresse 6] [Localité 13] représentés par Maître Johnson MAPANG de la SELEURL JM LEGAL, avocats au barreau de PARIS - #E2147 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6622bb39c91e3bdd7a88fa4f

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

MARCAILLOU-DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et ayant pour avocat postulant Me Chantal DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

67f028d202fc178212f7fb99

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

barreau de Paris, avocat plaidant, vestiaire : R 116, et ayant pour avocat postulant Me Isabelle MORIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 217 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66883e89342d338c20d39e2d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Date naissance 1] 1966 à [Localité 19] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Mejda BENDAMI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 592 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame JOSON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

65a196ad0ddb77892696302b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Hin Lek Fai Prachuap Khirikhan 77110 HUA HIN (THAILANDE) représenté par Me Catherine BAUDAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 27 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Fabienne JOSON

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

662bec4de266e89ef11855f4

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE, f.f. lors des débats, Françoise SAHORES, lors du délibéré DEMANDERESSE : Madame [J] [S] [L] née le 03 Avril 1949 à PAREMPUYRE (33290) 3 avenue Georges Johston

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe8b032d83cfd3ea6a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DB3R-W-B7F-WYPU N° Minute : 24/01784 AFFAIRE [H] [Z] C/ [5] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [H] [Z] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric DURIF JONSSON

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →