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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre Civile
67f590e6bbf04ef7857c2d80
8 avril 2025
8 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Marianne ASSOUS, Vice-Président et par Nathalie LABADIE, F.F. Greffier présent lors de sa mise à disposition. Le Greffier, Le Président,
Source officielleSurendettement
678829fcc21c0e53e790de4a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Surendettement des Particuliers de Seine Maritime 32 rue Jean Lecanuet CS 50896 76005 ROUEN CEDEX DEMANDEUR : DEBITEUR : [M] [L] épouse [K] née le 08 Juin 1976 à LE HAVRE (SEINE-MARITIME) 8 allée Egène Labiche
Source officielleServ. contentieux social
689cd2b105c5415472e76c7c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il se plaint également de troubles de l'occlusion de la commissure labiale gauche, de troubles sensitifs mentonniers, de crampes itératives des muscles latéro-cervicaux gauches et de douleurs thoraciques
Source officielleServ. contentieux social
6686e283e74459e0c7eceb77
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il mentionne une aggravation de son état de santé, un suivi médical spécialisé notamment des audiogrammes réguliers, un suivi ORL et orthophoniste notamment pour la lecture labiale.
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e268a9d5adc26062709a
9 avril 2025
9 avril 2025
premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 06 Mars 2025 devant Valérie DUCAM, Vice-Président, Marianne ASSOUS, Vice-Président, et Chloé AGU, Juge assistées de Nathalie LABADIE
Source officielleRétention admin étrangers
697fb53bcdc6046d478fd536
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Royaume-Uni, 18 janvier 1978, § 161 in fine, série A no 25, et Labita c. Italie [GC], no 26772/95, § 121, CEDH 2000-IV).
Source officielleRétention admin étrangers
697c2119cdc6046d47315a2b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Royaume-Uni, 18 janvier 1978, § 161 in fine, série A no 25, et Labita c. Italie [GC], no 26772/95, § 121, CEDH 2000-IV).
Source officielle2ème Chambre
687aa3446d3730576e9406b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
droit, une raideur du poignet droit, et une dysesthésie de contact au niveau du bassin,au niveau maxillo-facial : une discrète réduction de l’ouverture buccale avec hypo-esthésie franche de la partie labiale
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e4bbf04ef7857c2d52
8 avril 2025
8 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Marianne ASSOUS, Vice-Président et par Nathalie LABADIE, F.F.Greffier présent lors de sa mise à disposition. Le Greffier, Le Président,
Source officielleJ.E.X
65aebea354a01215df773be1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
un commandement aux fins de saisie-vente et signification d'un titre exécutoire visant l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER en date du 11 janvier 2012 a été délivré par voie de la SCP ALFIER, LABADIE
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2db2
8 avril 2025
8 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Marianne ASSOUS, Vice-Président et par Nathalie LABADIE, F.F.Greffier présent lors de sa mise à disposition. Le Greffier, Le Président,
Source officielle2ème Chambre Cab1
696565c4cdc6046d4711b9d5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
est imputable à l’accident du 09 juin 2020 : - un traumatisme crânio-facial avec obnubilation sans déficit neurologique certifié ni atteinte crânio-encéphalique scannographique, - des dermabrasions labiales
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc8a9a603a692911c703
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le compte-rendu du 04/02/2022, signé par un médecin du CHU de [Localité 8], mentionne : que la demanderesse utilise le mode de communication oral au quotidien par le biais de la lecture labiale,qu’elle
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e7bbf04ef7857c2d96
8 avril 2025
8 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Marianne ASSOUS, Vice-Président et par Nathalie LABADIE, F.F.Greffier présent lors de sa mise à disposition. Le Greffier, Le Président,
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e265a9d5adc26062705a
9 avril 2025
9 avril 2025
premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 06 Mars 2025 devant Valérie DUCAM, Vice-Président, Marianne ASSOUS, Vice-Président, et Chloé AGU, Juge assistées de Nathalie LABADIE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f9335cde0ebe408daa82de
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En l’espèce, les conclusions de l’expert judiciaire évaluent le préjudice esthétique permanent à 2,5/7 en raison du « bavage par incontinence labiale et postillonnage » contraignant Monsieur [I] [B] à
Source officielleTroisième Chambre Civile
68e88b4e3ea43407b9fba900
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mutuelle UNILIA, dont le siège social est sis [Adresse 6] n’ayant pas constitué avocat ************ Nous, Valérie DUCAM, Vice-Président, agissant comme juge de la mise en état, assistée de Nathalie LABADIE
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e3bbf04ef7857c2d4a
8 avril 2025
8 avril 2025
Rappelle que l’exécution provisoire de la décision est de droit, Déboute les parties du surplus de leurs demandes, Le présent jugement a été signé par Marianne ASSOUS, Vice-Président et par Nathalie LABADIE
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
69f8e7becdc6046d479754fa
8 avril 2026
8 avril 2026
Il est précisé que [Z] présente une impulsivité, une opposition, une attention labile et un besoin de surveillance constante.
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
696006facdc6046d47aae7ae
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il est précisé par le médecin : interface (reformulation+ lecture labiale). Selon le [17] pour l’année scolaire 2023/2024, [U] est une élève très studieuse et en réussite, très socialisée.
Source officiellePage 3 sur 4