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702 résultats pour « Mopo-Kobanda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

69dd362dcdc6046d471edf5e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La vue sur les deux motos est ensuite occultée par la présence de la moto de M. [G] [X], puis il est constaté que la moto de M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c015d2ded2ab7c853f4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par ailleurs, le contrat liant la société EMIL FREY MOTORS FRANCE à la société TRAXION L’TRAVEL prévoit dans son article 9 qu’en cas d’annulation totale de l’opération par la société EMIL FREY MOTORS FRANCE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f1c432ce7d11a7019e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il en découle que la société KIA MOTORS FRANCE doit être déboutée de sa demande.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6865a3e572b7e1b6bf1e2d88

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle fait valoir l’existence de désordres affectant son véhicule acheté auprès de la SASU ULTRA MOTOR.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

668f99998dee2c23d20f9f6f

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

L'état d'endettement de la société par actions simplifiée GOODWOOD MOTOR CARS ne montre aucun créancier inscrit sur le fonds de commerce.

Source officielle
TJ

REFERES

67f83aebcf40727a00448a1e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Selon procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire de la SARLU AVENIR AUTO MOTO du 16 février 2022, M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766246

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[K] [D] et la société VST Motors. La société VST Motors sera par conséquent condamnée à reprendre le véhicule litigieux en tout lieu où il se trouve à ses frais et à payer à M.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66fc3a092416523b99588d99

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Convoquée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception retournée signée, la SARL NEXT MOTORS n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeae16af9fd1f809725b8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MORO et à celle de tous occupants de son chef ; - la SARL AUX DEMENAGEURS D. MORO sera condamnée au paiement du solde de l'arriéré ci-dessus fixé; - la SARL AUX DEMENAGEURS D.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9183e9a46d1f5a7661d2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Sur la demande de la société DPM Motors de paiement du solde du prix de vente.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69813f0ecdc6046d47b0dba9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La société GP GROUP MOTOR a reçu une ultime mise en demeure le 1er février 2023.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

S.A.R.L. MONOc/S.A

6705886b1296b51ba2b72973

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MONO c/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

680fd5954509cc68c1868ecf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[M] [W] et la société Hello Moto demandent de donner acte à M. [M] [W] de son désistement d’instance et d’action.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeae30bd4f0c3f6b2fae

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de vente et d’entretien de motos et de scooters.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65848b0de41137cbf9f96b08

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Régulièrement assignée à étude, la SAS Tek Motors n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686c219ddd7001754d61f960

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SAS [Localité 21] PREMIUM MOTORS a reçue une proposition de dédommagement à hauteur de 53.000 euros, qu’elle a refusée dans un premier temps.

Source officielle
TJ

Référés

69837ccfcdc6046d47e721f4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A compter du 6 avril 2024, il s’est plaint qu’au cours d’une compétition un radiateur a été endommagé et a confié la moto au concessionnaire CARENTAN MOTO qui n’a pas vu de défaillance, mais le 27 avril

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d6b6eccdc6046d479062bb

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

L’Eurl EDC MOTORS est intervenue à deux reprises, la dernière réparation datant du 24 novembre 2022.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172196d34da2cbdcd9a11

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dont le siège social est sis [Adresse 6] La Société RED BIKE, Dont le siège social est sis [Adresse 6] La Société SKY MOTO dont le siège social est sis [Adresse 6] La Société AZUR MOTORS dont le siège

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6965875dcdc6046d47146782

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La résolution du contrat du 13 février 2023 conclu entre Monsieur [T] [C] et la SAS French Riviera Motors portant sur une moto Kawasaki Zx-10R 1000 Ninja ABS 2011 mise en circulation pour la première fois

Source officielle

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