Motors, Mail automobiles, Premium automobile, Y...

tenir compte de la circonstance, invoquée par France Motors dans ses conclusions, que M.

Patrick A..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Abeille assurances, dont le siège est ... 3 / de la société Moto Contact, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...Hôtel de Ville,

pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rennes, 11 octobre 2000), que la société SDVL qui exploitait une activité de vente de cycles et de scooters, a cédé à la société Laure Motos

Montanier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyen réunis : Attendu que la société France Motors Automobiles Mazda (société France Motors) fait grief

de la moto, d'une longueur de 14 mètres, sont situées également dans le couloir de circulation de la moto, à 2 mètres du bord droit de la chaussée ; que ces éléments permettent de déduire que la moto

[G] sur le fondement de l'ancien article 1384, alinéa 2, du code civil, la cour d'appel a jugé que la moto n'était pas impliquée dans le sinistre car « ce n'est pas une étincelle provenant de la moto qui

. ; qu'en outre, il a reconnu à l'audience de la cour qu'il ne disposait pas du permis moto et a précisé qu'il ne s'était pas inscrit dans une auto école dans le but d'obtenir ; que de surcroît, il

à terre puis, avoir vu le conducteur sortir de sa voiture, venir voir la moto et partir sans laisser de mot; "le conducteur du véhicule immatriculé 2414 RW 22 (une R 25 de couleur blanche) a reconnu

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Motor

Michel Crenn, pris en sa qualité de président du Lorient moto club, demeurant ...

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 28 mars 2002), que le 18 septembre 1998, la société Mille Pièces Auto Moto

[I], qui circulait dans le même sens que la moto conduite par [D] [G], et selon lequel M. [I] avait vu devant lui, après avoir été dépassé par la moto et avant la collision, le 4 x 4 conduit par M.

France et General Motors LLC, l'avis de M.

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la société JOLLY MOTOR

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'abus de confiance au préjudice de l'association Yvelines Moto

X..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lamy moto, de ce qu'il reprend l'instance engagée par celle-ci devant la Cour de Cassation ; Attendu, selon l'arrêt

General Motors France, société par actions simplifiée ; que le 30 juin, il a été nommé président de la société General Motors France pour une année et, qu'après un renouvellement, la société General

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mopo-Kobanda renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Mopo-Kobanda, avocat de M.

Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande, alors, selon le moyen, d'une part, que la Cour, qui a constaté qu'aucun choc ni contact n'était intervenu entre le piéton et la moto