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304 résultats pour « Pasque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux social

6946555175782d5f06ebafca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 08 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

Source officielle

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TJ

1ère Chambre cab A

68dd82ab548223b2c7ac2a3a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosses délivrées à Me Nathalie PASQUIER à Me Marie-pierre LAZARD

Source officielle
TJ

Chambre 2'

69ceedd1cdc6046d47ea0569

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représenté par Me Damien CASTEL, avocat au barreau du MANS, vestiaire : 24 Avons rendu l’ordonnance ci-après, avec l’assistance de Catherine Pasquier

Source officielle
TJ

Service des référés

663e65f4d1b80eb743b15245

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

COLONNA FACILITY [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0028 DEFENDERESSES La S.A.S

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

67f58e8cbbf04ef7857c2730

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

, de la [Localité 20], et de Noël au domicile du père ; la deuxième moitié des vacances d’hiver, de Pâques, de la [Localité 20], et de Noël au domicile de la mère ; * les années impaires : la première

Source officielle
TJ

Contentieux social

6945970675782d5f06c82f9a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 09 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

Source officielle
TJ

Contentieux social

69464ffd75782d5f06eab7bc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 09 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6a0f778dcdc6046d477e9067

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

le à TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Deuxième ‘ Chambre Jugement du Juge aux Affaires Familiales du 21 MAI 2026 Prononcé par Madame Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente, assistée de Madame Catherine PASQUIER

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40952753f879640d63f57

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

l'amiable ou à défaut d'accord, de la façon suivante : - chaque année : l'intégralité des vacances de la [Localité 18] et de février - les années paires : l'intégralité des vacances de Noël et de Pâques

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbd1a9d5adc26061f2be

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

FLOA, Copie exécutoire délivrée le : à :Me Lisa PASQUIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/05426 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5AWJ N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mardi 08 avril

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004141c34eb4cc857b2a99

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

-------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004143c34eb4cc857b2acb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

-------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004144c34eb4cc857b2ae9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

-------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6868410f4965b5d9df3271de

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Toutes les fins de semaines, du vendredi sortie des classes au dimanche 18 heures ; b) pendant les périodes de vacances scolaires : les années paires : la première moitié des vacances d’hiver, de Pâques

Source officielle
TJ

R.J. L.J.

67feb3f47a459da3dcdedb87

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Jugement du premier avril deux mil vingt cinq Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX, Vice-Présidente, juge rapporteur Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TJ

JLD

68643d4f0bb2f8a66ca64cdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les passeurs nous ont mis la pression. Ils ont dit de ne pas donner notre véritable identité. Me Pauline PERDIEU entendue en ses observations : je n’ai pas relevé d’irrégularité de procédure.

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6a0f7788cdc6046d477e9005

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

le à TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Deuxième ‘ Chambre Jugement du Juge aux Affaires Familiales du 21 MAI 2026 Prononcé par Madame Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente, assistée de Madame Catherine PASQUIER

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6a0f779bcdc6046d477e918a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

le à TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Deuxième ‘ Chambre Jugement du Juge aux Affaires Familiales du 21 MAI 2026 Prononcé par Madame Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente, assistée de Madame Catherine PASQUIER

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab091329eb3db7c27c56

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

sortie des classes au vendredi suivant rentrée des classes, - pendant les vacances scolaires : * pour le père : la première moitié des petites vacances scolaires de la [Localité 18], de février et de Pâques

Source officielle
TJ

Chambre de la famille B

688be46bd284ccae5aa5bb63

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

suivante : * au domicile du père, du vendredi rentrée des classes 08 h des semaines paires au vendredi suivant même heure, l’alternance se poursuivant pendant les petites vacances scolaires de février de Pâques

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