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311 résultats pour « Pierre BESSARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 5

6866c565d33109fd079a9a98

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67169b89b098d256e1fd4656

T. Judiciaire

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[W] [E] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Alexandre DE VREGILLE - #D0044 représentée par Maître Véronique MARRE de la SELARL SELARL MARRE & GUILLARD - #E1253 représenté par Me Anne BERARD QUELIN - #

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbdea9d5adc26061f4cd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Catherine DAUMAS de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD - #P0056 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65b2b57efd6229a4e58a5a34

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me BENARD #J22, Me GRISLAIN #A35 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 22/13001 N° Portalis 352J-W-B7G-CYHWY N

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6972f20ccdc6046d475f8fcc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 14] Quatrième Chambre N° RG 24/01033 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YRZ2 Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Baptiste BERARD

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67100fb82ca67decc913e676

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024/ AUDIENCE DU 10 Octobre 2024 2EME CHAMBRE A AFFAIRE N° RG 23/03268 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PGSH JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [W] [P] [G] [M] [T] C/ [Z] [C] [Y] épouse [T] Pièces

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67100fb92ca67decc913e696

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MINUTE N° 2024/ AUDIENCE DU 10 Octobre 2024 2EME CHAMBRE A AFFAIRE N° RG 23/04595 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PO2J JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [H] [A] [B] C/ [I] [C] [D] épouse [B] Pièces

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f424a14e0040aa3735fee5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

EVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2025/ AUDIENCE DU 01 Avril 2025 2EME CHAMBRE A AFFAIRE N° RG 20/01767 - N° Portalis DB3Q-W-B7E-NGVD JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [Z] [D] C/ [M] [V] épouse [D] Pièces

Source officielle
TJ

Surendettement

660c4d261ff97dabd6b8617d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

appartenant à l'ACADÉMIE FRANÇAISE : un appartement trois pièces, un appartement deux pièces et une chambre.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb307

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

ELMALIH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Marie-laure TESTAUD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant SARL BESNARD et CHAUVIN-MARICHEZ, immatriculée au RCS de Versailles sous

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8186b28f3ce99faac71

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

de la SCP BERARD & NICOLAS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions régulièrement signifiées, Ouïe les parties à

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

677c2a766f491b6d2638e759

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

10 cab 10 H N° RG 22/09308 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XJRJ Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Baptiste BERARD

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TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b19

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

11 Juillet 2024 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [Y] [X] né le 09 Janvier 1979 à [Localité 10] (42), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Bernard

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TJ

REFERES 1ère Section

68e4050a681ed727f2a3fe9c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 24/02710 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZV32 MI : 23/00000825 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Luc BERARD

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c20ccdc6046d472c167a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 26/00532 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3NSQ 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Luc BERARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b841cdc6046d479cb3b1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, et Maître Etienne BERARD, avocat au Barreau de NICE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU DEBATS :

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef7b032d83cfd3ea149

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 4], sis [Adresse 2] et [Adresse 1] c/ [L] [Z] Grosse délivrée à Me Alexia PICCERELLE Expédition délivrée à Maître Etienne BERARD le l’an deux mil vingt cinq et le sept

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TJ

2ème Chambre A

6788160bc21c0e53e790a103

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2025/ AUDIENCE DU 14 Janvier 2025 2EME CHAMBRE A AFFAIRE N° RG 24/00147 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PTS6 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [W], [D] [B] C/ [G], [O], [Y] [U] épouse [B] Pièces

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

670ebe3c1c3411ff3456e9ed

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2024/ AUDIENCE DU 10 Octobre 2024 2EME CHAMBRE A AFFAIRE N° RG 22/02729 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-ONXN JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [S] [O] épouse [Z] C/ [H] [Z] Pièces

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TJ

Référés civils

687154e2d395d6ba9f2a0cbb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ALBINGIA Capital social : 34708448072 € Immatricule au RCS de [Localité 30] sous le n°429369309, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES

Source officielle

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