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1 394 résultats pour « Pierre Reine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, ce qui contribue à traiter les effets néfastes de l’insuffisance cardiaque congestive sur les reins et à influencer positivement sur l’hypertension artérielle.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c55ed33109fd079a993e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c55fd33109fd079a9973

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c560d33109fd079a99c0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c565d33109fd079a9a98

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

X], avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 195 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) David BRACQ-ARBUS, Juge de la mise en état, assisté de Reine

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c559d33109fd079a9883

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

NIVOTEC ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) David BRACQ-ARBUS, Juge de la mise en état, assisté de Reine TCHICAYA, Greffier, Vu les articles 798 et suivants

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c55ad33109fd079a9895

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c55cd33109fd079a9906

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f6005cdc6046d477cac01

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du même nom, en vue de son classement dans le domaine public de la commune ;Décidé que les frais d’actes seront à la charge du « vendeur » ;Autorisé le maire à signer l’acte de cession et toutes les pièces

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

670420e48d5cd4a8758f8071

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

BTMP [Adresse 3] représentée par Me Régine VANITOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2223 La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c567d33109fd079a9b26

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

686453950bb2f8a66ca68713

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois pour échange de pièces et écritures.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a5291329eb3db7c2038d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

n°5 du demandeur) et du relevé de compte (pièce n°6 du demandeur) que M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658339c93ea7c8c1129944ab

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 120 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Juge de la mise en état, assisté de Reine

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c561d33109fd079a99e8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c564d33109fd079a9a60

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c563d33109fd079a9a23

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c55dd33109fd079a991f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3fbacdc6046d471f8bb5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par requête adressée le 22 juillet 2024 et reçue au greffe le 24 juillet 2024, la société [1] a formé, par l’intermédiaire de son conseil, un recours devant le pôle social du tribunal judiciaire de Reims

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c565d33109fd079a9a8e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

Source officielle

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