En l’espèce, il ressort du devis du 21 novembre 2022 que la commande concernait 10 panneaux photovoltaïques de marque « triina solar » et de modèle « vertex S 420W », ainsi qu’un onduleur hybride « deye

termes desquelles elle demande au tribunal de : - dire et juger que les conditions posées par le tableau 57A des maladies professionnelles pour présumer l'origine professionnelle de la pathologie dont souffre

Depuis, cet accident, madame [S] souffre de pertes de mémoire à répétition, d’un déficit d’attention et d’un ralentissement global.

La MDPH fait valoir que Madame [R] est atteinte d'un diabète non insulinodépendant et souffre de douleurs en lien avec une épicondylite.

Lors de cette audience, le conseil de Mme [V] a sollicité la mise en œuvre d’une mesure d’expertise médicale judiciaire, tout en indiquant que sa cliente, qui souffre d’un syndrome autistique et de troubles

fourmillements dans les poignets, des oedèmes et des gonflements des articulations ; - parallèlement, elle présente un syndrome anxio-dépressif depuis quelques années ; - la gravité des symptômes dont elle souffre

hospitalisation et voyage pathologique ; qu’il verbalisait à son arrivée des idées d’empoisonnements et des idées mystiques, ainsi qu’un risque d’hétéro-agressivité, (le patient évoquant des « personnes sombres

12 janvier 2026 à laquelle l'affaire a été retenue, la requérante demande au tribunal de : - annuler la décision de la CDAPH du 05 février 2025 prise en sa séance du 04 février 2025 ; - dire qu'elle souffre

. *** Estimant que l’ensemble des réserves n’a pas été levé et que l’ouvrage souffre de désordres, le syndicat des copropriétaires a saisi le juge des référés du tribunal judiciaire de Marseille.

Selon ses écritures reprises à l’oral auxquelles il est renvoyé pour un plus ample exposé des moyens, Monsieur [P] expose en substance que son logement souffre d’humidité, d’un dysfonctionnement de la

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : - elle souffre d'une rétention chronique urinaire ayant nécessité la mise en place d'un boîtier de neuromodulation sacrée ; - la difficulté réside

Je souffre, mon t-shirt a été déchiré, les traces que j’ai là aussi c’est pas moi, c’est le chef, regardez les caméras.

production d’électricité, la SARL NATUR’ALP a conclu le 7 mai 2013 avec la société EDF ENR SOLAIRE, devenue SAS EDF ENR, six contrats d’installations de générateurs photovoltaïques, fabriqués par la société TRINA

Au soutien de sa demande de provision au titre du préjudice moral, elle fait valoir au visa de l’article 6 de la loi du 6 juillet 1989 qu’elle souffre d’une profonde détresse psychologique et fait l’objet

Ce moteur souffre d’une défaut d’étanchéité interne au niveau de la segmentation qui provoque une consommation d’huile importante.

[G] [W] précise qu’il souffre de la même maladie au coude droit laquelle a fait l’objet d’une prise en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.

son égard la décision de prise en charge de la pathologie de Monsieur [H] au titre de la législation sur les risques professionnels ; - sur l'existence d'un état antérieur, juger que Monsieur [H] souffre

Elle soutient en substance que le refus ne tient pas compte des pathologies dont elle souffre et du retentissement de ces dernières sur sa vie sociale et professionnelle.

donc été entendue en cette langue ; Mme [R] intervient DEROULEMENT DES DEBATS La personne étrangère déclare: je ne suis pas au courant pour le laisser passer, je suis malade, j'ai mal à la jambe, je souffre

Monsieur a pris un trin d’[Localité 1] à destination de [5] et devait reprendre un bus pour [Localité 4], puis un train pour l’Espagne. Il n’a pas posé pied sur le territoire français.