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113 résultats pour « Word »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX POI CG FOND

68ee9a4a22996ce544824ca9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

1] [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de Versailles, délégué au Tribunal de proximité de POISSY : Mme Nathalie WOOD

Source officielle

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TJ

JCP - CIVIL2

6696c2649a603a692912dfd7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

- RENDA - KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [H] [J], demeurant 7 rue Wood

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c7c432ce7d11a6fd4a

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BAMFORD EXCAVATORS LIMITED Lakeside Works Rocester Uttoweter STAFFORDSHIRE ST14 5JP (ROYAUME UNI) représentée par Maitre Sabine AGE et Caroline LEVESEQUE de la SAS HOYNG ROKH MONEGIER, avocats au barreau

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

68ee9a4a22996ce544824ca0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

IN’LI [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Estelle GARNIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Nathalie WOOD Greffier : Mme Rosette SURESH Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67f811f7cf40727a0043d70d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

en charge les frais de déménagement, relogement et garde-meubles sur présentation de factures, mais que les époux [D] ont préféré l’assigner lorsqu’elle a sollicité le projet de protocole en format Word

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

68ee9a4822996ce544824c6e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de Versailles, délégué au Tribunal de proximité de POISSY : Mme Nathalie WOOD

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

67f56a45bbf04ef7857bb1a5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° MINUTE : 4 JUGEMENT D’HOMOLOGATION rendu le 08 Avril 2025 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEURS CONJOINTS : Monsieur [P] [Z] [E] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Rose WOODS

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

68ee9a4822996ce544824c68

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de Versailles, délégué au Tribunal de proximité de POISSY : Mme Nathalie WOOD

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

69d55040cdc6046d477011ae

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Totale numéro 75056-2024-032311 du 03/03/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Comparante assistée de Me Rose-edwige WOODS, Avocat, #A0917 DÉFENDEUR Monsieur [M] [E]

Source officielle
TJ

Service des référés

6a173b9fcdc6046d4725ae60

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LITTLE WORKER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire BASSALERT, avocat au barreau de PARIS - #R0142 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en qualité d’assureur de la société OFB [Adresse

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

S.C.I. LA PAMPAc/S.A

686d731ea2273490db10bb8c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[F] et de la somme de 29.442,41 euros à la SCI La Pampa, celle-ci versent uniquement un tableau Word faisant état de sommes dues au titre de différents biens.

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TJ

Référés

69dea538cdc6046d473e6334

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MG [G] [C] » en date du 9 septembre 2019 faisant mention de la diffusion des championnats du monde d’athlétisme de 2019 par la société défenderesse : “[C] [E] Corporation (GBC) live show of the 2019 World

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TJ

4ème chambre

686d71efa2273490db10b5e0

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

effectué entre le 27 avril 2018 et le 15 juillet 2018, des paiements par virements ou par carte bancaire d’un montant global de 9.920 euros pour réaliser des placements financiers au profit de la société WORLD

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TJ

JCPCIVIL

698ce8becdc6046d47f2b019

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BMW FINANCE le véhicule MINI John Cooper Work immatriculé GN 625 TV et les pièces administratives s’y rattachant dans les trois mois de la présente décision ; Rappelle que la valeur du véhicule a vocation

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TJ

PCP JCP fond

658f1d1879786f316785ea1f

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 28/12/23 à : Me Rose-edwige WOODS Copie exécutoire délivrée le : 28/12/23 à : Maître Elisabeth MENARD Pôle civil de proximité

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TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c195d2ded2ab7c85b8f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Chandleier / 6 / open” - “[O] [J] : Singapore” - “[A] [P] – CL7 Gold Avenue, Ed 1” - “[CW] [XL] – Showrrom Table, 4/open edition” - “[DF] [CL] – Light Drawing 16” - “[CW] [XL] – Boudeuse petrifi ed wood

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TJ

JEX

67f42a514e0040aa37361288

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Amélie DRZAZGA GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE Madame [S] [U] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me William WORD

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TJ

JAF section 1 cab 2

677d7e57b032d83cfd3e775f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Partielle numéro 2022/038525 du 30/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16] Ayant pour conseil Me Rose-edwige WOODS, Avocat, #A0917 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [E

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TJ

JEX

669ff95dd9953d09165c446f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

23/06864 - N° Portalis DB22-W-B7H-RX3C Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDERESSE AZKASENS, SARLU immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 530 539 642 dont le siège social est Chez STOP WORK

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TJ

TPX POI CG FOND

6682f888d7288dcb2a035d7a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LUCANA [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Mme Nathalie WOOD Greffier : Madame Christelle GOMES-VETTER Copie exécutoire à : Me LAFAIX-GUYODO

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