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120 résultats pour « chauffeurs de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01027b98137c1747892e8

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

et sans appui avec un angle supérieur ou égal à 90 ° douze fois par jour au moins pour ouvrir et fermer les portes de la remorque auxquels il faut ajouter l’ouverture et la fermeture des portes du camion

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7acbb032d83cfd3e6cbe

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

a commencé à décharger, il est monté dans sa cabine.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbca04

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] [V], chauffeur poids-lourd, a été victime d’un accident du travail dans les circonstances suivantes : “ en descendant du camion, la victime est tombée”.

Source officielle
TJ

Référés

6a0f60a9cdc6046d477cb83f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

septembre 2023, une expertise judiciaire a été ordonnée à la demande de la société Pharmacie du Mortier, dénonçant les dysfonctionnements (des nuisances sonores et un phénomène de condensation des caissons

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

69d57285cdc6046d477291cc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ne te gêne pas, le chauffeur viendra le chercher semaine prochaine.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4e2033cf481c39a2b82

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Transmis par RPVA à : Me GREGORY KUZMA FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [T] [M], salarié de la société par actions simplifiée [11] en qualité de chauffeur [12], a déclaré avoir été victime d'un accident

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2af638cf45b25ce6afb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le chauffeur klaxonne à plusieurs reprises sur les piétons tentant de circuler sur le trottoir » ; à 17h57, positionné dans la chambre n°52 après l’arrivée et la manœuvre du camion de livraison, « j’entends

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

6974e774cdc6046d479104e2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

benne de la société [9] ([Localité 6]) conduit par Madame [R] [D], chauffeur poids-lourds habilitée à la conduite de camions et d'engins de travaux publics, quittait les lieux après avoir livré de l'enrobé

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9dcc432ce7d11a6ff89

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

JUGEMENT Par mise à disposition au greffe Contradictoire en premier ressort FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [U] [D], né le 3 mars 1957, exerçant la profession de chauffeur-livreur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac60

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- 2 - Le 19 avril 2018, la société [9] a transmis à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de la Sarthe une déclaration d’accident de travail de Monsieur [P], faisant état d’une chute d’un camion

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

669806ffb60c111a421b2679

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

De retour à l'entreprise [Z], elle a garé le camion devant les locaux du parking, lorsque Monsieur [T] [Z] a demandé que l'IPN soit déchargée à mains nues.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me BELLEUDY Marjolaine, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

670576d71296b51ba2b2244d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 08 Octobre 2024 NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [W] [G], employé en qualité de chauffeur

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94983cdc6046d47ce2945

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En octobre 2015, après avoir suspecté une fuite de monoxyde de carbone dans le logement n°503, la société ELOGIE-SIEMP a confié à la société SAPA la réalisation d'un audit de l'installation de chauffage

Source officielle
TJ

Contentieux

68769cbce74401da7f357bab

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SIREN 921840674, un bien immobilier situé à [Adresse 4], cadastre numéro AC233 et AC239 composé d’une maison d’habitation, d’un terrain et d’un hangar pour la somme de 170.000 euros, et ayant pour caution

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a3d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Je me suis arrêté sur la BAU et je suis remonté à pied vers le chauffeur et le véhicule accidenté. (...)” (sic).

Source officielle
TJ

Référés

67003949c34eb4cc8579d80a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de sous-traitant du lot pose et fourniture des éléments de chauffage.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68e7a51a033cf481c39a3d86

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, que pour autant, son responsable lui aurait ordonné de récupérer les munitions et de décharger le camion l’obligeant à se retrouver confronté au corps sans vie de son collègue.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818424965b5d9df31374b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Un chargeur était compris dans la vente. Le bien a été livré le 6 septembre 2021 à [Localité 6].

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a209674cdc6046d47002a41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

solaire à la somme de 26.142,37 euros TTC ; - que les consorts [N] n’ont jamais procédé à l’entretien annuel obligatoire de leur système de chauffage solaire, alors même qu’ils ont acquis la maison en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

667a835944bb525fe3b88b4f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il indique qu’il était conducteur de camion et qu’il ne peut plus exercer cette profession en raison de l’impossibilité de porter des charges lourdes.

Source officielle

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