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82 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaba9d5adc26061fe3a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

la personne de son représentant légal représentée par Maître Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [V], en qualité de cycliste

Source officielle

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Annonces BODACC154 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLP CYCLISME & CO

SIREN 913579736Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

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Dépôts des comptes

LYON CYCLISME MANAGEMENT

SIREN 480279504Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

29/05/2026

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Dépôts des comptes

RHONE ALPES CYCLISME EXPERTISE

SIREN 524631140Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

30/04/2026

Voir →

TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaca9d5adc26061fe61

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

par Maître Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Goulwen PENNEC, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Madame [F] [C], en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a16097acdc6046d47080d4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[V] qui est entré dans le complexe sportif avec son chien en dépit de l’interdiction, est engagée, la laisse du chien tenue par ce dernier et forcément tendue pour avoir provoqué la chute du jeune cycliste

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697c0ce2cdc6046d472feeaf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

taxe foncière 2025, ni les condamnations au titre de l’article 700 ou des dépens, ce qui laisse présager que l’octroi de délais risquerait d’aggraver la situation du bailleur, d’autant que l’activité cyclique

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f026

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De surcroit, bien que passionné de cyclisme, il a également dû renoncer à participer à une course.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b16385b9f94e984650ccb9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ainsi qu'il résulte du rapport d'expert, et des circonstance mêmes de l'accident, monsieur [J] pratiquait le cyclisme, activité qui, selon le rapport, ne lui est plus possible sur route mais uniquement

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a533033cf481c39a45c1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MOTIFS Sur la publication litigieuse [W] [C] est un cycliste de BMX freestyle professionnel.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e7aaacbea0fe684bd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

lecteur de badges multifonction, - Deux détecteurs de mouvement images HD, - Deux détecteurs de chocs et d'ouvertures, - Garantie et maintenance du matériel pendant la durée du contrat (avec test cyclique

Source officielle
TJ

REFERES

68e94fce3ea43407b9104ab0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[N] [J], cycliste, a été victime d’un accident de la voie publique à [Localité 21] impliquant un véhicule assuré auprès de la Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles ([Adresse 17]).

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6709851d06866c0645d5aaa6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[V] [W] en tant que cycliste avait l’usage, la direction et le contrôle du vélo sur lequel il se trouvait et doit ainsi en être qualifié de gardien.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c52b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Quelques mètres après j'ai eu l'accident trois personnes ont été témoins, un cycliste et deux personnes qui était au parking […] Je me suis sentie assez forte pour continuer à vélo les 18 km qui me restaient

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

678172e16d34da2cbdcda142

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

caméras de video-surveillance a permis de visualiser l’accident et a montré que la collision avait eu lieu au milieu du carrefour, alors qu’un bus RATP stationnait au feu de signalisation dissimulant le cycliste

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd72aecdc6046d47c80075

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il sera relevé, en outre, « qu’un claquement cyclique est perçu dans l’environnement des injecteurs » qui « n’était pas présent lors de la réunion contradictoire » du 19 août 2025.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c1681ed727f2a443d4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

autour de 5/7 - le dommage esthétique devrait se situer autour de 3/7 - il persistera, à l'évidence, une contre-indication à la pratique de l'équitation et de grandes difficultés à la pratique du cyclisme

Source officielle
TJ

CG

69d8245dcdc6046d47b277f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

* sur le préjudice d'agrément : Le docteur [D] a conclu que les activités de cyclisme n'étaient pas reprises.

Source officielle
TJ

REFERES

6966ba06cdc6046d472fbe8f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

HOLLET - 0131 Me Cyril MICHEL 2 copies à la régie Copie au dossier EXPOSÉ DU LITIGE Le 10 juin 2025, Monsieur [J] [R], âgé de 81 ans, a été victime d'un accident de la voie publique en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33563271232b2e43897

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Dans le cas d’espèce, il n’est pas contesté que Madame [M] [V], cycliste, a été victime d’un accident causé par l’ouverture sans précaution de la portière de sa voiture par Monsieur [H] [I], lequel avait

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b81b7735881a7c0699

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Les deux expertises amiables conviennent que ce défaut est susceptible d’entraîner la chute du cycliste, confortant ainsi le récit de la demanderesse.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6786c5f0df5b5c7d10ca7edd

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

rechute de sa maladie mentale et psychologique depuis l’assignation témoignent par ailleurs des difficultés qu’il rencontre pour assumer effectivement la gestion de son dossier, les manifestations cycliques

Source officielle
TJ

Référés civils

69de89dbcdc6046d473c6d6d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Face à l’extension du campement, il y a par ailleurs un véritable risque d’empiètement sur la piste cyclable, mettant en danger les cyclistes et les piétons.

Source officielle