L’expert a rendu son rapport le 2 janvier 2023.

Après avoir recueilli l'avis d'un sapiteur en psychiatrie, le Docteur [M] [P], l'expert judiciaire a déposé un rapport daté du 9 novembre 2010.

Une expertise amiable du véhicule a été réalisée par M. [U] [J], expert mandaté par la société Opteven Assurances. Le rapport amiable a été déposé le 5 juin 2019.

Il y a lieu, en conséquence, de proroger le délai imparti à l’expert pour déposer son rapport et d’ordonner le versement d’une provision complémentaire à valoir sur sa rémunération, versée par la société

; DISONS que l'expert, en concertation avec les parties, définira un calendrier prévisionnel de ses opérations à l'issue de la première réunion d'expertise ; DISONS qu'au plus tard deux mois après la

; DISONS que l'expert, en concertation avec les parties, définira un calendrier prévisionnel de ses opérations à l'issue de la première réunion d'expertise, DISONS qu'au plus tard deux mois après la

La société AREAS DOMMAGES, aux termes de conclusions déposées à l’audience, demande de : La recevoir en son intervention volontaire ;Lui donner acte de ses réserves de garantie et de ses protestations

Par ordonnance en date du 22 septembre 2023, les opérations d’expertise ont été déclarées opposables à la Sa Axa. L’expert a déposé son rapport le 9 juillet 2024.

projet du rapport d’expertise judiciaire.

spécialiste de son choix sous réserve d'en informer le juge chargé du contrôle de l'expertise et les parties ; DIT que l'expert pourra en cas de besoin, remettre un pré-rapport aux parties en considération

Un nouveau délai de même durée et de même nature à ainsi recommencer à courir à compter de la date du dépôt du rapport d’expertise judiciaire. M.

[Q] a déposé son rapport le 10 janvier 2024, sans aucune mention d’un recours à la société SB EXPERT BAT en tant qu’assistant ou sapiteur, dont les constatations n’ont pas été intégrées dans le rapport

dans l’attente du dépôt des rapports d’expertise dommages-ouvrage; - réserver les dépens.

Par ordonnance rendue le 23 mai 2024, le juge des référés a ordonné une expertise judiciaire et a désigné à cet effet Monsieur [I] [J]. L’expert [J] a déposé son rapport le 23 juin 2025.

d’urgence reconnue ainsi qu’indiqué ci-dessus, l’autoriser à déposer un pré-rapport de ses opérations - Dire que la provision à valoir sur les honoraires à l'expert sera à la charge pour moitié des

Par jugement avant dire-droit du 26 août 2022, le tribunal judiciaire de Nanterre a ordonné une expertise. Le 9 mai 2023, l’expert a rendu son rapport.

Aux termes de ses conclusions déposées et soutenues oralement lors de l'audience, la société [1] demande à la juridiction de déclarer inopposables à l'employeur les arrêts et soins, prescrits à Mme [M]

Il ressort du rapport d'expertise que la toiture de l'immeuble de M.

Le Docteur [V] – [S] a déposé son rapport d’expertise le 12 novembre 2025 au greffe, lequel l’a notifié aux parties par courrier du 13 novembre 2025.

Par la suite, Madame [A] [K] et Monsieur [O] [C] ont fait appel à Monsieur [M] [S] du cabinet ARTHEX, expert amiable, qui s'est rendu sur place le 24 mai 2023 et a dressé un rapport d'expertise détaillé