L’accident a provoqué la rupture du disque C4-C5 avec exclusion brutale d’une hernie médiane compressive qui a entraîné une contusion médullaire à l’origine de troubles neurologiques au niveau des mains

Tambours de freins, disques de freins : disque ou tambour légèrement usé ARG, ARD”.

celle-ci, PRONONCE LE DIVORCE des époux : Monsieur [W] [D] [Y] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 17] et Madame [K] [O] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 17] ; DÉCLARE, en conséquence, dissous

Il a estimé que le véhicule a été cédé alors que les éléments de sécurité tels que les pneumatiques ou les disques de frein étaient à remplacer ; que M.

VINGT QUATRE ET LE DIX SEPT JANVIER EN LA CAUSE DE Madame [L] [B] [M], infirmière libérale, née à [Localité 20] le [Date naissance 10] 1971, dont le PACS conclu le 9 janvier 2008 avec [C] [E] a été dissous

Le 06 septembre 2017, la mention : " mariage dissous, jugement de divorce du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Paris rendu le 28 février 2017 " a été inscrite sur l'acte de

justice à accéder à l'ensemble des documents, quel que soit le support et moyens informatiques, ordinateurs fixes, ordinateurs portables, serveurs, serveurs distants type cloud, poste utilisateur, disque

[Y] [E], en exécution de cette ordonnance de référé, un disque dur externe contenant 31 091 photographies et l’a fait constater par huissier de justice.

CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.

d’occasion de marque MADZA immatriculé [Immatriculation 4] auprès de la SASU TEL CAR’S au vu d’un procès-verbal de contrôle technique indiquant des défaillances mineures concernant les tambours et disques

En effet, il est apparu que ces derniers étaient montés sur un piètement en forme de disque alors que le bon de commande précisait, au niveau des pieds, qu’ils étaient en « chrome étoile ».

Il est tout aussi constant que, selon facture en date du 17 avril 2025, des travaux relatifs à un disque (un panneau selon termes de la requête) ont été facturés à l’entité requérante à hauteur de la somme

LES DISQUES CARACTÈRES dénommée Karakos Productions & Publishing [Adresse 2] [Localité 5] Madame [X] [S] [Adresse 4] [Localité 5] Société ADAGEO BV [Adresse 11] [Localité 10] (PAYS-BAS) représentée

chambre du conseil, par jugement contradictoire, rendue publiquement, en premier ressort et par mise à disposition au greffe, DEBOUTE Monsieur [N] [P] de son action en constestation de paternité, DITque

fixation très mal attachées (ARG, ARD), - rôtules de suspension : usure excessive : risque de détachement ; stabilité dorectionnelle perturbée (ARG, ARD) - défaillances majeures - tambours de freins, disques

par [T] [P] et [O] [P] suivant acte reçu par l’office notariale « SCP [N] et [C] [R], Notaires Associés » le 21 décembre 2019, figurant sur tout support physique, imprimé ou non, et notamment tout disque

A la dépose du mécanisme et du disque d’embrayage, nous constatons un disque légèrement bleui.

Localité 10] (Portugal) mariés le [Date mariage 4] 2003 à [Localité 11] ORDONNE la mention du présent dispositif en marge de l'acte de mariage et des actes de naissance des époux, Effets du divorce DITque