y procéder l'[17] [Localité 18] [14] ([16]), [Adresse 3], (tél [XXXXXXXX01]) avec pour mission de : 1° prélever ou faire prélever par tout spécialiste de son choix, mais sous son contrôle, des échantillons

] et madame [P] [Y] produisent les cinq documents suivants portant la signature de monsieur [T] [Y], étant précisé que les défenderesses ont exposé lors de l’audience qu’elles ne détenaient aucun échantillon

procéder à la vérification d’écriture au vu des éléments dont il dispose après avoir, s’il y a lieu, enjoint aux parties de produire tous documents à lui comparer et fait composer, sous sa dictée, des échantillons

y procéder l'[19] [Localité 21] [15] ([18]), [Adresse 2], (tél [XXXXXXXX01]) avec pour mission de : 1° prélever ou faire prélever par tout spécialiste de son choix, mais sous son contrôle, des échantillons

Selon la vérification manuelle opérée par l’agent assermenté de l’ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 54 liens sur 100 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.

conformant ainsi aux obligations AFNOR en la matière, et qu’elle ne peut être tenue pour responsable de la circonstance que l’analyse est revenue négative du laboratoire auquel elle avait confié l’échantillon

techniques ou en l’absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné , il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d’échantillon

crack ; que dans ces conditions, l’interpellation de l’individu apparaît régulière, le moyen devant être rejeté ; Attendu qu’il résulte du procès-verbal du 12 avril 2024 à 04h40 que différents échantillons

procéder à la vérification d'écriture au vu des éléments dont il dispose après avoir, s'il y a lieu, enjoint aux parties de produire tous documents à lui comparer et fait composer, sous sa dictée, des échantillons

huissiers, assistés par des experts désignés par le demandeur, sur ordonnance rendue sur requête par la juridiction civile compétente, soit à la description détaillée, avec ou sans prélèvement d'échantillons

Les échantillons de signature de M.

parfaire, au titre des frais d’interventions, de réparations et de remplacements des réseaux de la société SAUVAGE VIANDES ;5 500 € HT, sauf à parfaire, au titre des frais d’huissiers (PV de prise d’échantillons

agissant de la couleur du revêtement en béton ciré, s’il ressort du constat de commissaire de justice que celui-ci apparaît être d’une couleur grise totalement différente et beaucoup plus blanche que l’échantillon

Suivant procès-verbal du 02 novembre suivant, il a été procédé par commissaire de justice à une mise sous scellé d’un échantillon de la dalle béton, afin de permettre la réalisation de constats ultérieurs

Un échantillon produit sur la base du dessin a été proposé à la société GROUPE MULLIEZ FLORY, qui n’a pas donné suite.

Il note que le prélèvement de l’échantillon d’huile moteur analysé en laboratoire n’a pas été fait directement et immédiatement sur le véhicule de telle sorte qu’il ignore si une autre personne est intervenue

Toutefois, le contrat de formation professionnelle, les échantillons de fiches de présence, de compte-rendus de travaux et de plannings sont insuffisants à justifier que Mme [L] [M] a abandonné sa formation

Toutefois, le contrat de formation professionnelle, les échantillons de fiches de présence, de compte-rendus de travaux et de plannings sont insuffisants à justifier que M.