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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Cab E
67eed47fb848dd6814c5eead
3 avril 2025
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et susceptible d'appel, après débats non publics,
4ème Chambre Cab F
65b405ce753f879640d5f68f
25 janvier 2024
procédure civile le : 25 Janvier 2024 Jugement contradictoire, en premier ressort rendu publiquement par : Madame DUFAY, Juge aux Affaires Familiales Madame DAHMANI, Greffier NOM
4ème chambre Cab B
669021c2766d1156dbbece25
11 juillet 2024
civile le : 11 Juillet 2024 Jugement contradictoire, en premier ressort rendu publiquement par : Madame DUFAY, Juge aux Affaires Familiales Madame TROUBAT D’AUBIGNY, Greffier NOM
1ère Chambre cab F
6960172ccdc6046d47abec59
6 janvier 2026
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS La Vice-Présidente chargée des affaires familiales, statuant publiquement, par jugement contradictoire, rendue en
1ère Chambre cab C
677d8ef0b032d83cfd3ea01f
7 janvier 2025
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS La Vice-Présidente chargée des affaires familiales, statuant publiquement, par jugement contradictoire, rendu en premier
1ère Chambre cab E
69f8f573cdc6046d47983970
7 avril 2026
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Alexandre JULIEN, Le Vice-Président chargé des affaires familiales, statuant publiquement, par jugement contradictoire
4ème chambre Cab G
66a14501bfa4c7b1df1a83c5
17 juillet 2024
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux affaires familiales, Statuant par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et susceptible d'appel
4ème Chambre Cab D
67eed484b848dd6814c5ef21
2 avril 2025
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS : La juge aux affaires familiales, statuant après débats en Chambre du Conseil, par jugement contradictoire, rendu
65b16387b9f94e984650ccde
24 janvier 2024
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et susceptible d'appel, après débats non publics, Rejette
69f8f58ccdc6046d47983b33
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Vice-Président chargé des Affaires Familiales, statuant publiquement après débats en chambre du conseil, par jugement
1ère Chambre cab D
67292efc6e829c6d6ab30426
16 juillet 2024
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales statuant par jugement contradictoire, rendu en premier ressort, par mise à disposition
1ère Chambre cab A
67f429224e0040aa37360f0d
4 avril 2025
[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales assistée de Basma HELAL Greffier, par jugement réputé contradictoire, rendu en premier
JAF CABINET 3
69ea89becdc6046d474e2523
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux affaires familiales, statuant par jugement contradictoire, rendue en premier ressort après débats en Chambre
69ea897ccdc6046d474e1f70
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux affaires familiales, statuant par jugement contradictoire, rendue en premier ressort après débats
Chambre 2 - JAF Cabinet D
66b668f05b46ad6fd99e42f9
1 juillet 2024
et sauf dispositions spécifiques, le juge ou le conseiller de la mise en état est désormais compétent pour statuer sur une fin de non-recevoir.
Ventes
67ec2d4add062d9f810e0dbf
1 avril 2025
des biens mis en vente, et l’indication du nom de l’avocat poursuivant, - d’autoriser le demandeur à accomplir la publicité par un autre mode de communication à travers l’annonce de la vente sur un site
69e695a4cdc6046d47f1de7b
2 avril 2026
de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant par mise à disposition au greffe, après débats non publics, par décision contradictoire
JAF Cabinet 1
697e222bcdc6046d47695a22
7 janvier 2026
) B (indice initial) dans laquelle B est l’indice publié au jour de la présente décision et A le dernier indice publié à la date de revalorisation.
Juge Libertés Détention
6866c687d33109fd079aa529
2 juillet 2025
Le Greffier, Le Juge, Cette décision peut être frappée d’appel dans un délai de 10 jours à compter de la présente notification par déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la
6866c686d33109fd079aa501
Le Greffier, Le Juge, Cette décision peut être frappée d’appel dans un délai de 10 jours à compter de la présente notification par déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la cour
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