Ils ont ajouté qu'ils s'agissaient de parcelles pâturées de mai à octobre, que par conséquent elles étaient exploitées, et sans défaut d'entretien.

à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation.

[S] [C], la parcelle AK n°[Cadastre 8] appartenant à M. [G] [R], la parcelle cadastrée AK n°[Cadastre 9] appartenant à la SCI Roquebrune et la parcelle AK n°[Cadastre 10] appartenant à M.

Décrire l'état des parcelles, dire si des agissements de nature à compromettre la bonne exploitation existent et/ou préexistaient à la date d'introduction de l'instance. 4.

[U] [V] aujourd’hui décédé était propriétaire de diverses parcelles partiellement construites, à [Localité 24] – [Adresse 26].

exploitées sur la parcelle ZK [Cadastre 3], accompagnée d’un mémoire de remise en état de cette parcelle.

DESCRIPTIF DES LIEUX L’affaire porte sur une emprise partielle de la parcelle B n°[Cadastre 2] sur la commune de [Localité 1].

Cette propriété bénéficie d'une servitude de passage sur la parcelle D[Cadastre 2] acquise par Madame [X] [J] et Monsieur [E] [F] par acte du 3 juillet 2019.

Toutefois, il n'en demeure pas moins que la parcelle en cause, appartenant à l'indivision [H], ne dispose d'aucun accès à la voie publique.

Il rappelle qu’il dispose d’un titre à cette fin visant les parcelles [Cadastre 6] et [Cadastre 7] en fonds servants ; que les propriétaires des parcelles issues de la division de la parcelle [Cadastre

assistée de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de l’audience, et de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit

de terrain située au lieudit « Le Ranc Glas » cadastré Section B numéro 359 à Valgorge (07110) et en conséquence d’ordonner l’expulsion ce celle-ci ainsi que de tout de son chef de cette parcelle, et

Il relève que la parcelle B88 a été donnée en location au mois d’avril 2024 au profit de l’entreprise TI AI MOANA, laquelle a procédé au déplacement du navire RERE TIRAINA sur les parcelles B86 et [Cadastre

Par courrier du 11 février 2022, la commune de [Localité 5] propriétaire de parcelles contigues à celles des consorts [W] a refusé toute servitude sur ses parcelles.

cadastrée section AP n°[Cadastre 8] sur 41,15 m - Au Sud-Ouest par la parcelle cadastrée section AP n°[Cadastre 1] sur 36,51 m - Et au Nord-Ouest par la parcelle cadastrée section AP n°[Cadastre 6] sur

[D] [B] et de l’EARL [F] [D] [B] et de tout occupant de leur chef, des parcelles et de toutes les dépendances énumérées au contrat, comprenant les bâtiments d’exploitation et la maison d’habitation ;Ordonné

A la barre, les demandeurs, par l’intermédiaire de leur conseil, ont maintenu les termes de leur exploit introductif d’instance et réitéré leur demande.

Cette parcelle confronte au midi un ancien chemin rural, la parcelle cadastrée section D n° [Cadastre 2] et la parcelle cadastrée section D n° [Cadastre 3].