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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
686c37e2dd7001754d6242a8
5 juillet 2025
5 juillet 2025
A mes 18 ans je me suis retrouvé dehors. J'ai connu la prision, j'ai rencontré quelqu'un j'ai eu des enfants avec cette personne. Je vivais avec mon fils avant de me retrouver en rétention.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025
678829fac21c0e53e790dd9a
12 janvier 2025
12 janvier 2025
Me [L] [F] demande la mainlevée de la mesure pour que Monsieur [P] retrouve des contacts avec l’extérieur, au self service, aux unités de vie et dans le parc.
Source officielleJ.L.D. HSC
66103bbbc9ea95b316fde9b2
5 avril 2024
5 avril 2024
Il veut retrouver sa femme et ses enfants.
Source officielleJuge Liberté Détention
695c2a2d75782d5f06e5961a
2 janvier 2026
2 janvier 2026
SCHREIBER, Juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Colmar, assistée de Christiane KLEIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier, Débats en date du 02 Janvier 2026, au Centre
Source officielleJuge Liberté Détention
695c2aa375782d5f06e59f28
2 janvier 2026
2 janvier 2026
SCHREIBER, Juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Colmar, assistée de Christiane KLEIN, adjointe administrative faisant fonction de greffer, Débats en date du 02 Janvier 2026, au Centre
Source officielleJCP-surendettement
688a8c1d33e738545ad16f25
2 juillet 2025
2 juillet 2025
URSAAF CENTRE PAJEMPLOI, dont le siège social est sis : Réseau URSSAF - (réf dette : Y4641847180004 TANJAOUI) - [Localité 2], Non Comparante, Ni Représentée.
Source officielleVentes
65b01024b98137c1747892a1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
QUARANTE DEUX EUROS QUATRE VINGT HUIT CENTS (3.242.88 Euros).
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c68c34eb4cc85776a4a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Depuis cette date, Monsieur [V] [E] fait l’objet d’une hospitalisation complète au sein du CENTRE [5].
Source officielleJCP
686c1173dd7001754d61bf38
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[C] [X] au paiement de la somme de 4.510,29 euros pour solde du regroupement de crédits souscrit auprès de COFIDIS. Il n’y aura donc pas lieu à la capitalisation des intérêts.
Source officielleJCP CIVIL
69d00a54cdc6046d47051ccd
3 avril 2026
3 avril 2026
Concernant le prêt n° 73117093929, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Centre Ouest expose que M.
Source officielleJLD
68e42f3c681ed727f2a63470
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Aucun élément délirant n'est retrouvé, ni aucun symptôme thymique. Il n’y a pas de trouble du comportement.
Source officielleJCP-surendettement
688a8c2033e738545ad16f8f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le forfait de base regroupe ainsi l'ensemble des dépenses courantes en matière alimentaire, d'habillement, d'hygiène, mais également certains frais de santé, de transports et dépenses quotidiennes.
Source officielleJuge Libertés Détention
686829d64965b5d9df31cd58
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[V] [P] Ordonnance du 03 juillet 2025 Minute n° 25/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de [Localité 3], agissant par M.
Source officielleJuge libertés & détention
696549e6cdc6046d470fd5c0
10 janvier 2026
10 janvier 2026
[R] [Z] est entré en France le 2 mars 2005 muni des documents et visas normalement exigés à l'article L. 311-1 du Ceseda et a sollicité son admission au séjour au titre du regroupement familial lors de
Source officielleJCP
686c1530dd7001754d61cdb2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DB3N-W-B7I-C4CZ ORDONNANCE DU : 07 JUILLET 2025 Débiteur : Madame [T] [V] [J] [R] [O] Copie certifiée conforme délivrée le : à : - CA CONSUMER FINANCE - [T] [V] [J] [R] [O], - CENTRE
Source officielleJLD
6974dafecdc6046d478f4999
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DU [4] SERVICE DE PSYCHIATRIE ADULTE [Adresse 1] [Localité 2] absent ✤✤✤ - Vu l’article L 3211-12-1 du Code de la Santé Publique ; - Vu la requête de M.
Source officielleJLD
697b35d3cdc6046d4716d3ba
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DU HAUT-[Localité 4] SERVICE DE PSYCHIATRIE ADULTE [Adresse 1] [Localité 2] absent ✤✤✤ - Vu l’article L 3211-12-1 du Code de la Santé Publique ; - Vu la requête de
Source officielleJuge Libertés Détention
686829d74965b5d9df31cd80
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise du centre hospitalier de [Localité 7].
Source officielleJuge Libertés Détention
67f5779bbbf04ef7857bdffe
7 avril 2025
7 avril 2025
[K] [Z] Ordonnance du 07 avril 2025 Minute n°25/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de [Localité 7], agissant par M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0317f02fc178212f8196b
3 avril 2025
3 avril 2025
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise du centre hospitalier de [Localité 8].
Source officiellePage 3 sur 62