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2 110 résultats pour « Quintin était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

66884a40342d338c20d50501

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En effet, dès lors qu’une petite quantité d’eau est versée dans le receveur du bac à douche de l’appartement de Madame [S], cette quantité d’eau se retrouve immédiatement au sol de la salle de bain de

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843db4965b5d9df3279c5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et immatériels subis par Monsieur [F] et Monsieur [C] ; - vérifier, au sein de l'immeuble, la faisabilité technique de la mise en place d'une installation permettant de déterminer et de réguler la quantité

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa53ea7c8c1129c0576

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

L’indication de la quantité d’un ingrédient ou d’une catégorie d’ingrédients utilisé dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire est requise lorsque cet ingrédient ou cette catégorie

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

69d016afcdc6046d47060b3b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Valérie BLOCH, Avocat, #C1923 DÉFENDEUR Monsieur [E] [L] domicilié : CHEZ MONSIEUR [N] [L] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Quentin

Source officielle
TJ

JLD

69581a6c75782d5f06963157

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ORDONNANCE JUGE : Déborah COHEN, Vice-présidente GREFFIER : Sébastien DOARE, Greffier MINISTÈRE PUBLIC : Quentin

Source officielle
TJ

Service de proximité

69865351cdc6046d4746b045

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Quentin BROSSET-HECKEL, Juge au Tribunal judiciaire de Nice, assisté lors des débats et lors du prononcé par Madame Laura PLANTIER, Greffier qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ABCIS PICARDIE BY AUTOSPHERE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexandre GADOT, avocat au barreau de PARIS, Me Quentin LECLERC-LEMAITRE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1deeb3cdc6046d47c19b6b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Dans le litige opposant : PARTIE DEMANDERESSE : S.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Yasmina BELKORCHIA, substitué par Me Quentin JOREL, avocats au barreau de LYON PARTIE DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7873d2a7414c2240b061

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CONCEPT STATIONS ASSISTANCE (RCS DE SAINT QUENTIN 823 089 370) ayabnt pour Président Mr [Y] [K] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Sandrine MILHAUD, avocat au barreau d’AMIENS - DEMANDEUR(S)

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd61c3411ff3451e472

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

demeurant [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-33063-2024-009659 du 09/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) représenté par Maître Quentin

Source officielle
TJ

JEX

68642a940bb2f8a66ca60f86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 4] sous le n° 341 021 830 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Quentin

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TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f9335dde0ebe408daa82fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE DATE DU JUGEMENT : 01 Juillet 2025 DEBATS PUBLICS : 27 Octobre 2025 ACTE DE SAISINE : 13 Septembre 2022 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Emilie QUINTANE

Source officielle
TJ

RETABLISSEMENT PERSONNEL

6a18b14ccdc6046d474a4109

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

par LRAR : aux demandeur(s) et défendeur(s) - Copie conforme délivrée à : [6] TRIBUNAL JUDICIAIRE de LA ROCHELLE [Adresse 1] JUGEMENT DU 21 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur Quentin

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TJ

POLE SOCIAL

697df3e8cdc6046d4761e1a5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[I] [H] - SAS [9] - SOCIETE [11] - Me Christelle HABERT - Me Anne VAISSE Formule exécutoire délivrée le 09/01/2026 à - Me Quentin CHEVALIER - CPAM DE BAYONNE Jugement rendu le neuf janvier

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TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2a6638cf45b25ce6a09

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

APODIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0377 et par Maître Quentin MOUTIER de la SELARL AROBASE, avocat au

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TJ

2ème Chambre

68dee0956af9fd1f80969007

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le quantum doloris ayant été quantifié à 0,5/7 par l’expert et compte tenu notamment de la nature du traumatisme initial et de la très courte période de consolidation, il sera alloué la somme de 500 euros

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb36d33109fd079ac940

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prix d’achat unitaire, le stock, la valeur d’achat et le solde à dates déterminées, que les factures d’achat de la marchandise indiquant le nom du fournisseur et, pour chaque référence achetée, la quantité

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TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc1d1cdc6046d473b51f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Lorsque la responsabilité est rejetée ou n'est pas clairement établie, ou lorsque le dommage n'a pas été entièrement quantifié, l'assureur doit, dans le même délai, donner une réponse motivée aux éléments

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TJ

4ème Chambre civile

69769374cdc6046d47b486f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Aux termes de l’article 1892 du code civil, le prêt de consommation est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage, à la charge

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TJ

4ème Chambre civile

697b63f2cdc6046d471cab2a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Aux termes de l’article 1892 du code civil, le prêt de consommation est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage, à la charge

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