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3 907 résultats pour « Vincents-Bouguereau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b81f9a603a692910c29c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

09 janvier 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [R], [S] [E] épouse [P] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 12] CAMEROUN [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence VINCENT

Source officielle
TJ

REFERES

686824ec4965b5d9df31a3e8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juillet 2025 N° RG 25/00092 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GP74 ============== [T] Madame [T] [B] C/ [J] [K], [F] Monsieur [F] [U] [U] Copie exécutoire délivrée le à Me Marie-Pierre LEFOUR Me Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX Social

678184616d34da2cbdcdd086

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 1702, et Maître Fabien JORQUERA avocat au barreau de Grenoble *** L’affaire a été débattue le 3 Décembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

68acaf6b972f2ec9d4b78d36

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DB22-W-B7I-SJAR 53B Prêt - Demande en remboursement du prêt JUGEMENT du 03 juillet 2025 CA CONSUMER FINANCE C/ [S] [T] Expédition exécutoire délivrée le à Me Vincent

Source officielle
TJ

Adjudication

672a8c2a114ae30c3a71f2e2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Monsieur [O] [Z] [U] né le 21 Décembre 1978 à THIERS (63300), demeurant La Gonliette - 63520 ST FLOUR L’ETANG Non comparant ni représenté DÉBITEUR SAISI Après débats à l’audience du 12 Juillet 2024, Vincent

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

660eeb33fbb79e8fd3d2f33b

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Vincent POMMIER et Monsieur Nicolas GRATCH, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Source officielle
TJ

JEX cab 6

660ef06efbb79e8fd3d32fcb

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81968 N° Portalis 352J-W-B7H-C3NKB N° MINUTE : CE à Me Harel CCC à Me Vincent CCC aux parties en LRAR Le :

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95029de0ebe408dac6f3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, ET : DÉFENDERESSES : S.A DOMOFINANCE, (RCS de [Localité 7] n° 450 275 490), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Vincent

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e15efcdc6046d475b478a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Portalis DBYG-W-B7K-DP7W Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra ACACIA Copie exécutoire délivrée le : à Me Vincent

Source officielle
TJ

CIVIL

6a10c233cdc6046d479d7e76

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIX PROCEDURE ORALE JUGEMENT du 22 Mai 2026 Le 22 Mai 2026, statuant publiquement au Tribunal judiciaire de Foix ; Sous la Présidence de Monsieur Vincent

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b1a3cdc6046d479c2795

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ALLIANZ VIE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuelle CARDON de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P098 Monsieur [I] [G] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

6a10aa9bcdc6046d479bac0c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Greffier : Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R], [W], [L] [D] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] (45) de nationalité Française [Adresse 1] représentée par Me Vincent

Source officielle
TJ

TPRX

6a0f4cfacdc6046d477b493e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ROUBAIX Mme [X] [L] [G], demeurant 44 rue Nain - porte 301 - Etage 3 - 59100 ROUBAIX tous deux non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 Mars 2026 Vincent

Source officielle
TJ

REFERE

6a18b194cdc6046d474a4741

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Diane BOTTE 101 - Maître Jérôme GARDACH 25 - Maître Vincent LAGRAVE 27 - régi - expertises x1 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e88b383ea43407b9fba1c3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 24/00525 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IAZ6 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Me Dominique FLEURIOT, - Maître Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

6966b58dcdc6046d472f6492

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, vice-président, juge des contentieux de la protection statuant en matière de référé par délégation de Madame la présidente du tribunal judiciaire de

Source officielle
TJ

REFERES

67bccfd10d7eb9c42d19d9cc

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Janvier 2025 ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Estelle JOND-NECAND, Présidente, et par Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c26f06f491b6d2638dcb0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUNA Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5]/FRANCE représentée par Me Vincent DONY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0005 Monsieur [V] [M] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395219f939ca6242ee34

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

30 Avril 2024 N° RG 23/00368 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKAU 61B c par le RPVA le à Me Audrey BALLU-GOUGEON, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me Vincent

Source officielle

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