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605 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b8229a603a692910c2e1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle pratique le théâtre (coût annuel de 265 euros). [S] bénéficie de soins en orthodontie de 830 euros pour un semestre hors remboursement par les organismes de sécurité sociale.

Source officielle
TJ

Chambre 21

66294823204c0caeeb98f1fb

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Il est à noter que l’expert a relevé lors de l’examen clinique “une symptomatologie douloureuse très surprenante avec un tableau de théatralisation majeur et qui ne répond pas à une sémiologie “classique

Source officielle
TJ

Surendettement

668445628bcff606d9c53e14

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

surendettement comme « linguiste humaniste, féministo-cognitiviste et programmatrice informatique, en projet de création de jeune pousse dans le domaine de l’autonomie et de la mobilité individuelles [thématiques

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a52c033cf481c39a439c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Parmi ces outils de communication, l’exposition photographique est décrite comme une « exposition itinérante », « sur la thématique de l’attractivité et du rayonnement de la région Sud », conçue et réalisée

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e83c34eb4cc85781828

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de l’auteur, - pour les oeuvres documentaires , elle revendique ses recherches, son choix puis les références ou les textes d’accompagnement - pour les outils de visite: au travers des parcours thématiques

Source officielle
TJ

Référés

6866e04ed33109fd079b482b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

raison d’une sensation de malaise ; que dans un premier temps, ses plaintes n’ont pas été prises au sérieux par l’équipe soignante qui estimait faire face à une crise d’angoisse accompagnée d’une “note théâtrale

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

660eeeedfbb79e8fd3d3256c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

plusieurs méthodes de calculs en mode expertise ; qu’il est également conférencier ; qu’il a toujours pratiqué le viager et que fort de son expérience, il a développé une stratégie autour de cette thématique

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbd4965b5d9df315dfc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

» L’auteur poursuit sur la thématique des menaces pour sa sécurité et de l’éventualité d’une agression lors de ses promenades nocturnes, par suite de consignes qui auraient été données à plusieurs personnes

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67eed2afb848dd6814c5e555

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elles font valoir que les boites à formes constituent un fonds commun non-appropriable, que le thème champêtre est une thématique incontournable de l'industrie, que de nombreux jouets d'éveil d'encastrement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2377f30025a66912b2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

R] dans le questionnaire), précisant que madame [H] [R] " s'est écroulée en pleurs en fin de session, nous montrant ainsi son désarroi et les difficultés qu'elle rencontrait " à l'évocation de la thématique

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b2feb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 18 Juillet 2024 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] [Localité 8], représenté par son syndic, la Société ISAMBERT -ETUDE DU THEATRE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

69d9953ccdc6046d47d3c4a1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

acquis de nombreux manuscrits, tapuscrits et lettres dont elle a développé la commercialisation sous la forme d’acquisition de parts indivises de collections regroupant plusieurs œuvres de façon thématique

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

695c16dd75782d5f06e44e6c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Un extrait de site Internet à thématique médicale inséré par Mme [Z] [C] épouse [F] dans ces écritures font état d’un lien entre arnoldalgie et céphalées.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66a1462fbfa4c7b1df1a9462

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Madame [F] communique à cet égard des extraits de situation au répertoire SIRENE ainsi que "Pappers du registre national des entreprises" concernant d'autres établissements avec une thématique échangiste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b7f921858823c56e0cc705

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

travail suivie par monsieur [H] [O] le 2 septembre 2016, soit plus de deux ans avant l’accident, d’une durée de quarante minutes et au cours de laquelle a été abordée, entre de nombreuses autres thématiques

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697e6744cdc6046d4774b29e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

sur l’établissement d’un permis de construire valant division pour deux villas individuelles, garage et piscine, soit un projet global de plus ou moins 400m2 sur un terrain situé au 9 allée Joseph Thuaire

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3d86af9fd1f8094dfe6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

mise de leur mise en ligne, ainsi que de leur auteur, d’autre part par l’existence d’une rubrique introduite par un encadré intitulé « A lire aussi » et renvoyant vers la lecture d’un article de thématique

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69cd6b02cdc6046d47c7656a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

orchestrées par son présentateur (...), qui fait intervenir, autour de lui, et selon un déroulé particulier, un certain nombre de chroniqueurs, journalistes, humoristes, qui développent chacun une thématique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89102ef4af38960cc35

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Benchmarking - Préparation outils de communication pour [30] (vidéos, site, news lette, mails infos… Travail sur les contenus /cahier des charges - préparation et animation Journées Candidats + Ateliers thématiques

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6866cb53d33109fd079acda7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

est la suivante : " Restauration - [Localité 5] - Brasserie - [Localité 8] de thé - [Localité 7] [Localité 5], Vente de produits sur place ou à emporter - Vente de services ayant un lien avec la thématique

Source officielle

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