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1 515 résultats pour « Colomes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 4

66104645c9ea95b316fe3fe3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

accord préalable des parents et sur présentation des justificatifs, DIT que les frais médicaux non couverts par la sécurité sociale ou les mutuelles, les frais de voyages scolaires, les frais de colonies

Source officielle

Page 31 sur 76

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Annonces BODACC184 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COLOMES IMMOBILIER

SIREN 408459493Greffe du Tribunal de Commerce de pau

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CASTEL DE COLOMES

SIREN 891093460Greffe du Tribunal de Commerce de foix

02/07/2026

Voir →

Créations

COLOMES, Frédérique

SIREN 511450017Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI COLOMES

SIREN 820861987Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL COLOMES & FRANCES

SIREN 533979647Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

28/02/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a669123d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Chez [9], l’assuré a été exposé à de nombreux produits chimiques lorsqu’il travaillait sur les postes de coloration textile, mais il n’y avait plus, à cette époque, d’amine aromatique cancérigène visée

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69de8c5acdc6046d473c96dc

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

dans l’entrée : de traces d’humidité en partie haute sur le pourtour et en partie basse, les objets entreposés dans le placard présentent des traces d’humidité ou de moisissure, - dans la cuisine : la colonne

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01020b98137c174789240

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

les chiffres mentionnés sont exacts mais que la défenderesse a reporté le solde créditeur pour l’exercice 2020, de 2368.09 euros, comme étant un solde débiteur, cette somme devant apparaître dans la colonne

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a53e033cf481c39a49ba

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Z] ; Un courriel de la société AMS Expertise du 20 août 2025, expliquant : « le côté de la colonne fuyarde se situe dans une zone plus proche et accessible uniquement depuis l’appartement du 4ème étage

Source officielle
TJ

JCP REFERES

68def0416af9fd1f809775f8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de TOULOUSE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] [H] a donné à bail un appartement à usage d’habitation meublé (n°36) situés [Adresse 2] et un cellier en sous-sol (n°36) à diverses personnes en colocation

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697edc74cdc6046d477bb41f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

identifier les lieux et objets avec certitude,des devis relatifs aux réparations préconisées dans l’appartement (murs, fenêtres, VMC), dont un précise qu’il faut faire une recherche de fuite sur la colonne

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b2b032d83cfd3e8d04

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

réalisé par la société IXI GROUPE le 25 mai 2023, les dégâts des eaux subis par la SCI SYLVIN peuvent provenir soit d’une fuite sur l’un des réseaux de la salle de bain de Madame [I] [U], soit de la colonne

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69d8189acdc6046d47b17a34

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Laetitia MAGNE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jonas MORVAN, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Laurence CANIONI Greffier : Christelle COLLOMP

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69d8189fcdc6046d47b17a96

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Christine MOUROUX-LEYTES, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Eugénie ROUBIN Greffier : Christelle COLLOMP

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

69d9951dcdc6046d47d3c290

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

100 euros - Compresseur : 299 euros - Bétonnière : 299 euros - Niveau Laser : 58 euros - Coffre à clés : 106 euros - Scie à onglet : 59,90 euros - Servante + outillage : 150 euros - Perceuse à colonne

Source officielle
TJ

JCP REFERES

670edf0d1c3411ff3460bb2a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En janvier 2023, Madame [K] [O] [M] a également signalé une fuite d’eau de la colonne des eaux usagées de l’immeuble.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67882ea7c21c0e53e790ebb2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la SELARL BOKARIUS & ARCAY, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 5 - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [J] [W], [C] [O] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean louis COLOMB

Source officielle
TJ

JCP FOND

686c3dc7dd7001754d6255a4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au soutien de sa position, il explique avoir souscrit un bail de colocation pour une chambre meublée et les parties communes le 1er novembre 2023, qu’il produit moyennat un loyer de 300€ outre 50€ de charge

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

68264f061bda0e3a8e1952e7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

conseils le procès-verbal d’acceptation, - constaté que les époux indiquaient vivre séparément depuis le 13 juillet 2022, - attribué à Monsieur [T] la gestion du bien immobilier situé 25 rue Paul Collomb

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7faa704a07f493442b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

tuyaux, lors de leur mise en place, n'ont pas impacté l'épaisseur de plancher des parties communes, ou encore " nous tenons à affirmer par cette attestation que les réseaux WC ont été raccordés aux colonnes

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9e6c432ce7d11a70087

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Il résulte de l’article 1 du règlement de copropriété que les canalisations communes, colonnes de chute et d’écoulement des eaux pluviales, de water-closet, d’eaux ménagères et de toilette, sont des parties

Source officielle
TJ

Chambre 21

658c74022c4a0d96dc203e75

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il est indiqué, dans la colonne « objet » : article L1221-14 du code de la santé publique et dans la colonne“Imputation”, “VHC amiable – Recouvrement Créance”.

Source officielle
TJ

JAF

6a10a06bcdc6046d479ae716

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Les frais de garde, restauration scolaire ou de colonie de vacances sont supportés par le parent qui a normalement la garde de l'enfant sur la période considérée, DISONS qu'à défaut de réponse au parent

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557cdcdc6046d4770941b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L’expert précise que la fuite au droit du receveur est peut-être plus ancienne et que la fuite sur la liaison avec la colonne commune semble être plus récente, qu’elle est plus importante et qu’elle est

Source officielle