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900 résultats pour « Marchesseau-Lucas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4 Ch. Cab 1 (ch famille)

67ed988fda9e15c513200c1a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LAMARLIERE avocat au barreau d’AMIENS DEMANDERESSE - A - Monsieur [K] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 10] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 8] Comparant et concluant par Me Véronique LUCAS

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

660ef064fbb79e8fd3d32e7c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La société NADGATIMO a ainsi répondu à un certain "Lucas from Qonto" dont l'adresse mail apparente ne correspond pas à celle de la banque.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9eac432ce7d11a700fc

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

au barreau de PARIS - #C0202 et par Maître Henry PAGE, avocat plaidant au barreau de Paris DEFENDERESSES CHAMBRE ARBITRALE INTERNATIONALE DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Luca

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109cc9cdc6046d479aa1a9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

N° / Le vingt deux Mai deux mil vingt six, Madame PHILLIPS Tamara, Vice-présidente au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109cd5cdc6046d479aa27a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

N° / Le vingt deux Mai deux mil vingt six, Madame PHILLIPS Tamara, Vice-présidente au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0dfb31cdc6046d475956c4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBWT-W-B7H-EIGC  Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 19 Mai 2026 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence PIREAUX-LUCAS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0dfb39cdc6046d47595730

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBWT-W-B7I-ENL7  Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 19 Mai 2026 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence PIREAUX-LUCAS

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a1886a3cdc6046d4746d129

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

son représentant légal, représentée par la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau des ARDENNES plaidant PRÉSIDENT : Madame Samira GOURINE, GREFFIER : Madame Florence PIREAUX-LUCAS

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a4e9033cf481c39a2df5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EURE ET LOIR HABITAT dont le siège social est sis 2 rue du 11 Novembre - Agissant par son représentant légal - 28110 LUCÉ agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866f7c5d33109fd079b87dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Ouï les observations de l’intéressé ; Ouï les observations de Me Constance lucia

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6866d5c5d33109fd079b20e6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l’ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’UNE PART ; DÉFENDEURS : Monsieur [P] [W] Madame [B] [T] épouse [W] demeurants [Adresse 8] (ALLEMAGNE) - représentés par Maître Patrick LUCKE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e96dd13ea43407b9121671

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

français par Véronique CAMPAS, Vice-Présidente en charge des fonctions de Juge des Libertés et de la Détention et Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire de Vannes, Avec le concours de Marie-Luce

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee5acdc6046d47c1936d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assistés de Marie-Luce WACONGNE, Cadre greffier, lors du rendu du jugement par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6865822d72b7e1b6bf1dc5ba

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RCS CHARTRES n°B 823 626 486) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 12 rue du Président Kennedy - 28110 LUCE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f684e0040aa37365153

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

solutions sont disponibles pour une remise en état de la piscine et de ses équipements. 1ere solution La reprise intégrale du système, identique à l’existant, suivant le devis n°2023.229 de la Sarl LUMAE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f623afc9e2cce3ec8855d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EURE ET LOIR HABITAT, dont le siège social est sis 2 rue du 11 Novembre - B.P 80013 - 28111 LUCÉ CEDEX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81f24cdc6046d47b1fa4d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] défaillant - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sandrine MAGRIAU, Vice Présidente avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197236d34da2cbdcdfe76

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 6] représenté par Maître Marion SAUPE, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 41 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197276d34da2cbdcdfec7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 7] représenté par Maître Thomas PERRET, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 41 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487a02fc178212f8676d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 7] représenté par Maître Rodolphe CAHN, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 49 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

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