CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 Ch. Cab 1 (ch famille)
67ed988fda9e15c513200c1a
2 avril 2025
LAMARLIERE avocat au barreau d’AMIENS DEMANDERESSE - A - Monsieur [K] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 10] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 8] Comparant et concluant par Me Véronique LUCAS
9ème chambre 3ème section
660ef064fbb79e8fd3d32e7c
4 avril 2024
La société NADGATIMO a ainsi répondu à un certain "Lucas from Qonto" dont l'adresse mail apparente ne correspond pas à celle de la banque.
Service des référés
65c3d9eac432ce7d11a700fc
1 février 2024
au barreau de PARIS - #C0202 et par Maître Henry PAGE, avocat plaidant au barreau de Paris DEFENDERESSES CHAMBRE ARBITRALE INTERNATIONALE DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Luca
1ère Chambre
6a109cc9cdc6046d479aa1a9
22 mai 2026
N° / Le vingt deux Mai deux mil vingt six, Madame PHILLIPS Tamara, Vice-présidente au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS
6a109cd5cdc6046d479aa27a
6a0dfb31cdc6046d475956c4
19 mai 2026
DBWT-W-B7H-EIGC Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 19 Mai 2026 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence PIREAUX-LUCAS
6a0dfb39cdc6046d47595730
DBWT-W-B7I-ENL7 Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 19 Mai 2026 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence PIREAUX-LUCAS
3ème Chambre
6a1886a3cdc6046d4746d129
26 mai 2026
son représentant légal, représentée par la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau des ARDENNES plaidant PRÉSIDENT : Madame Samira GOURINE, GREFFIER : Madame Florence PIREAUX-LUCAS
JCP - CIVIL2
68e7a4e9033cf481c39a2df5
7 octobre 2025
EURE ET LOIR HABITAT dont le siège social est sis 2 rue du 11 Novembre - Agissant par son représentant légal - 28110 LUCÉ agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette
J.L.D.
6866f7c5d33109fd079b87dd
3 juillet 2025
observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Ouï les observations de l’intéressé ; Ouï les observations de Me Constance lucia
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c5d33109fd079b20e6
l’ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’UNE PART ; DÉFENDEURS : Monsieur [P] [W] Madame [B] [T] épouse [W] demeurants [Adresse 8] (ALLEMAGNE) - représentés par Maître Patrick LUCKE
CTX PROTECTION SOCIALE
68e96dd13ea43407b9121671
6 octobre 2025
français par Véronique CAMPAS, Vice-Présidente en charge des fonctions de Juge des Libertés et de la Détention et Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire de Vannes, Avec le concours de Marie-Luce
6a1dee5acdc6046d47c1936d
13 avril 2026
Assistés de Marie-Luce WACONGNE, Cadre greffier, lors du rendu du jugement par mise à disposition au greffe.
TJ - CIVIL2
6865822d72b7e1b6bf1dc5ba
1 juillet 2025
RCS CHARTRES n°B 823 626 486) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 12 rue du Président Kennedy - 28110 LUCE
1ère Chambre Civile
67f43f684e0040aa37365153
7 avril 2025
solutions sont disponibles pour une remise en état de la piscine et de ses équipements. 1ere solution La reprise intégrale du système, identique à l’existant, suivant le devis n°2023.229 de la Sarl LUMAE
674f623afc9e2cce3ec8855d
8 octobre 2024
EURE ET LOIR HABITAT, dont le siège social est sis 2 rue du 11 Novembre - B.P 80013 - 28111 LUCÉ CEDEX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège
2ème Ch Civile Cab 4
69d81f24cdc6046d47b1fa4d
9 avril 2026
de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] défaillant - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sandrine MAGRIAU, Vice Présidente avec l’assistance de Margot LUCAT
678197236d34da2cbdcdfe76
9 janvier 2025
Localité 6] représenté par Maître Marion SAUPE, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 41 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT
678197276d34da2cbdcdfec7
Localité 7] représenté par Maître Thomas PERRET, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 41 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT
67f0487a02fc178212f8676d
3 avril 2025
Localité 7] représenté par Maître Rodolphe CAHN, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 49 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT
Page 31 sur 45