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780 résultats pour « Cabanne-Barani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CHBRE PROX PONTOISE

6a10b3f3cdc6046d479c51c0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le miroir de la salle de bain est absent, que le meuble est en très mauvais état, que le revêtement se décolle et que la bonde est absente, la cabine de douche est entartrée, la bonde et la grille d’évacuation

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a8e9cdc6046d479b8c77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y], la société Déco pro s’est engagée à déposer le carrelage et la faïence pour poser du carrelage 45 x 45, de la faïence rectangle, un habillage placo, une cabine de douche extra plate, une simple vasque

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0b737acdc6046d471e60e3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En dernier lieu, il était affecté à l’inspection de filtrage des passagers et des bagages cabines au sein de l’aéroport de [Etablissement 1]. Le 30 juillet 2015, M.

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

67801ca99c3ba90f51dc1a8d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il y a également plusieurs cabines d’esthétique constituées par des cloisons amovibles. L’ensemble est en très bon état d’entretien.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

68e96fef3ea43407b9123ae1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il explique que le dégât des eaux semble être localisé au niveau des cabines d’essayage ; qu’un tel sinistre procède vraisemblablement d’une canalisation défectueuse.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e0154874e929a9d8fa37dd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

est titulaire de la marque française marque semi-figurative, déposée le 16 septembre 2016 et enregistrée sous le n° 16 4 299 823 désignant les produits suivants : Classe 11 : Baignoires ; bidets ; cabines

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

68e0412774e929a9d8fd3c44

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

JCP

69cd783fcdc6046d47c866e1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

verbal de son audition du 4 octobre 2024, -une mise en demeure adressée par la mairie à la bailleresse portant injonction de réaliser des travaux de remplacement de la ventilaition, remplacement de la cabine

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

69d81261cdc6046d47b0f6e7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A ce titre il résulte du constat d’état des lieux de sortie que les cabines de douche ont été restituées entartrées, dont la robinetterie est également entartrée, le support de douchette piquetée, un meuble

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1bd1c3411ff3457b965

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur [E] [H] [O] qui ne présentait pas de signalisation lumineuse, a alors percuté l’avant gauche de ce second tramway au moment où il dépassait le premier, ainsi que la vitre avant gauche de la cabine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6786b8cfdf5b5c7d10ca5897

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

approbation des comptes des exercices 2020 à o vote des budgets prévisionnels de 2022 à 2024, o fonds travaux 2021 à 2023, o vote des travaux ou opérations suivantes : pose de modules GSM dans les cabines

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 4

678ad9e75289c7662ca34235

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le 03 août 2016, elle a été victime d’une chute de 18 mètres dans la gaine de l’ascenseur, qui était immobilisé entre le 6e et le 7e étage après être sortie de la cabine.

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

686d6b9ba2273490db10a346

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Portalis DBWZ-W-B7G-CVMB AFFAIRE : [B] [X] C/ [F] [N], SARL ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mélanie CABAL

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67915458d4c7e89d7fe2cbae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

freins, disques de freins : disque ou tambour légèrement usé : AVD, AVG, ARD, ARG, - réglage de feux brouillard avant : mauvaise orientation horizontale d'un feu de brouillard avant (G,D), - état de la cabine

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428410bb2f8a66ca603f4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

11691 N° Portalis 352J-W-B7H-C2MVO N° MINUTE : Assignation du : JUGEMENT rendu le 1er Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [B] [V] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Aurélie CATTAN-ATTIAS

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2a0b848dd6814c5e35a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDEURS Monsieur [B] [A] [Adresse 7] [Localité 10] Madame [U] [E] épouse [A] [Adresse 7] [Localité 10] représentés par Me Karène BIJAOUI-CATTAN, avocat au barreau de PARIS - #B0613 DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

67eed74fb848dd6814c5f951

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

Référés civils

65a58420919da7c4f1789f97

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

FILOG s'est plainte de l'apparition de désordres, dont un phénomène de poinçonnement sur l'ensemble des enrobés des stationnements pour poids lourds devant les quais, au niveau des roues avant de la cabine

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68cc572b9da3689504693aac

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd7342cdc6046d47c80b96

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DB2B-W-B7F-D3EF NAC : 58E Demande en paiement de l’indemnité d’assurance dans une assurance de dommages DEMANDEUR : Madame [L] [K] 120 Rue du 19 Mars 65130 CAPVERN représentée par la SCP CAILLE BERNES-CABANNE

Source officielle

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