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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHBRE PROX PONTOISE
6a10b3f3cdc6046d479c51c0
21 mai 2026
Le miroir de la salle de bain est absent, que le meuble est en très mauvais état, que le revêtement se décolle et que la bonde est absente, la cabine de douche est entartrée, la bonde et la grille d’évacuation
Quatrième Chambre
6a10a8e9cdc6046d479b8c77
22 mai 2026
[Y], la société Déco pro s’est engagée à déposer le carrelage et la faïence pour poser du carrelage 45 x 45, de la faïence rectangle, un habillage placo, une cabine de douche extra plate, une simple vasque
Première Chambre
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18 mai 2026
En dernier lieu, il était affecté à l’inspection de filtrage des passagers et des bagages cabines au sein de l’aéroport de [Etablissement 1]. Le 30 juillet 2015, M.
EXPROPRIATIONS
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9 janvier 2025
Il y a également plusieurs cabines d’esthétique constituées par des cloisons amovibles. L’ensemble est en très bon état d’entretien.
Chambre 1 Cabinet 3
68e96fef3ea43407b9123ae1
9 octobre 2025
Il explique que le dégât des eaux semble être localisé au niveau des cabines d’essayage ; qu’un tel sinistre procède vraisemblablement d’une canalisation défectueuse.
1ère Chambre Cab1
68e0154874e929a9d8fa37dd
2 octobre 2025
est titulaire de la marque française marque semi-figurative, déposée le 16 septembre 2016 et enregistrée sous le n° 16 4 299 823 désignant les produits suivants : Classe 11 : Baignoires ; bidets ; cabines
ILLKIRCH Civil
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8 janvier 2025
vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine
JCP
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1 avril 2026
verbal de son audition du 4 octobre 2024, -une mise en demeure adressée par la mairie à la bailleresse portant injonction de réaliser des travaux de remplacement de la ventilaition, remplacement de la cabine
MONTREUIL JCP
69d81261cdc6046d47b0f6e7
9 avril 2026
A ce titre il résulte du constat d’état des lieux de sortie que les cabines de douche ont été restituées entartrées, dont la robinetterie est également entartrée, le support de douchette piquetée, un meuble
4ème chambre
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15 octobre 2024
Monsieur [E] [H] [O] qui ne présentait pas de signalisation lumineuse, a alors percuté l’avant gauche de ce second tramway au moment où il dépassait le premier, ainsi que la vitre avant gauche de la cabine
PCP JTJ proxi fond
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13 janvier 2025
approbation des comptes des exercices 2020 à o vote des budgets prévisionnels de 2022 à 2024, o fonds travaux 2021 à 2023, o vote des travaux ou opérations suivantes : pose de modules GSM dans les cabines
POLE CIVIL - Fil 4
678ad9e75289c7662ca34235
Le 03 août 2016, elle a été victime d’une chute de 18 mètres dans la gaine de l’ascenseur, qui était immobilisé entre le 6e et le 7e étage après être sortie de la cabine.
Affaires Contentieuses
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7 juillet 2025
Portalis DBWZ-W-B7G-CVMB AFFAIRE : [B] [X] C/ [F] [N], SARL ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mélanie CABAL
1ère ch. - Sect.4
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freins, disques de freins : disque ou tambour légèrement usé : AVD, AVG, ARD, ARG, - réglage de feux brouillard avant : mauvaise orientation horizontale d'un feu de brouillard avant (G,D), - état de la cabine
2ème chambre 2ème section
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1 juillet 2025
11691 N° Portalis 352J-W-B7H-C2MVO N° MINUTE : Assignation du : JUGEMENT rendu le 1er Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [B] [V] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Aurélie CATTAN-ATTIAS
Service des référés
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3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [B] [A] [Adresse 7] [Localité 10] Madame [U] [E] épouse [A] [Adresse 7] [Localité 10] représentés par Me Karène BIJAOUI-CATTAN, avocat au barreau de PARIS - #B0613 DEFENDERESSE
TPX MLJ JCP FOND
67eed74fb848dd6814c5f951
2 avril 2025
Référés civils
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9 janvier 2024
FILOG s'est plainte de l'apparition de désordres, dont un phénomène de poinçonnement sur l'ensemble des enrobés des stationnements pour poids lourds devant les quais, au niveau des roues avant de la cabine
JugeContentieuxProtection
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16 septembre 2025
1ère Chambre
69cd7342cdc6046d47c80b96
DB2B-W-B7F-D3EF NAC : 58E Demande en paiement de l’indemnité d’assurance dans une assurance de dommages DEMANDEUR : Madame [L] [K] 120 Rue du 19 Mars 65130 CAPVERN représentée par la SCP CAILLE BERNES-CABANNE
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