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84 497 résultats pour « Laurence-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66aa80acb6beb667f22e6317

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉFENDERESSE Société BRITISH AIRWAYS PLC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin RATHELOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb55d33109fd079acdf2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par testament du 6 mai 2009, [MW] [PO] a légué ses liquidités à son cousin, Monsieur [U] [PZ], et l’autre moitié à l’organisation de secours aux blessés appelée [OV] [U] [M].

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

698e4ad1cdc6046d471f2d57

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[A] [J] [P] Grosses : 2 Me Sophie GAUMET Me Laurence SUDRE-THOLONIAT Copie : 1 Dossier Me Sophie GAUMET Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : Requête conjointe Madame [C] [O]

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

67f5658fbbf04ef7857ba1f9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DIVORCE Art. 233 Code civil 20J N° RG 19/10844 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T4SR N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [N] C/ [D] [17] Copie exécutoire délivrée à Me Marie

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da34c0d3e3fe99d17739

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

2024 au lieu de “25 mars 2024” ; PAR CES MOTIFS Statuant dans les mêmes formes que l’ordonnances rectifiée, Rectifions notre ordonnance du 25 mars 2024, page 11 comme suit : “Que l’original du rapport

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d1bc3ec6104669ff87

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 09 Janvier

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

67856754aaacbea0fe680db5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [F] [Y], demeurant [Adresse 3] comparante en personne DÉFENDERESSE Madame [X] [Z], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aad99e9a46d1f5a76bab7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ophélie PETITDEMANGE, Greffier DÉBATS : Audience publique du 05 Novembre 2024 JUGEMENT Réputé contradictoire et avant dire droit, Mis à la disposition du public par le greffe, et signé par Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d6061a2273490db1075dd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Aux termes de conclusions d’incident notifiées le 5 mars 2025, auxquelles il sera renvoyé pour un plus ample exposé des prétentions émises et des moyens développés, monsieur [O] et les sociétés MAF, RBS

Source officielle
TJ

MONTREUIL CONT<10000€

69d81287cdc6046d47b0fa37

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[F], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurine DURAND-FARINA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 19 Mars 2026 Guy

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b02c0d3e3fe99cadbcd

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[C] [G] [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Laurent HIETTER, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b643ea43407b9fbb0d7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 8] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 25/02669 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NONE Minute n° copie le 07 octobre 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 07 octobre 2025 à : - Me Marc

Source officielle
TJ

Chambre du JEX

69dd5059cdc6046d4720bd33

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La saisie, fructueuse à hauteur de 2.182,72 euros, lui a été dénoncée le 6 mars 2025.

Source officielle
TJ

Pôle social

69802f1fcdc6046d47975da7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Fabrice CAMBIER, Greffier Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

67ead8435fbe76c70ecea775

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DB3S-W-B7I-ZYJF Minute : DESISTEMENT DU 08 Octobre 2024 DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 08 Octobre 2024 Sous la présidence de Mme Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

67ead8435fbe76c70ecea781

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2AZE Minute : DESISTEMENT DU 14 Janvier 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 14 Janvier 2025 Sous la présidence de Madame Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

67ead8455fbe76c70ecea7c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2AZ4 Minute : DESISTEMENT DU 14 Janvier 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 14 Janvier 2025 Sous la présidence de Madame Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

67ead84c5fbe76c70ecea888

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DB3S-W-B7I-Z6TC Minute : DESISTEMENT DU 14 Janvier 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 14 Janvier 2025 Sous la présidence de Madame Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

680293617195250be0ae06f6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DB3S-W-B7J-2S6W Minute : DESISTEMENT DU 01 Avril 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 01 Avril 2025 Sous la présidence de Madame Laurence

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a1b972daea122dcd81

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

22/04966 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WJ5Z Madame [H] [S] [B] Représentant : Me Rachid HASSAINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 240 C/ Monsieur [G] [M] [X] Représentant : Maître Laurence

Source officielle

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