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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
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9 avril 2025
Difficulté légère (un peu, faible) : La difficulté n'a pas d'impact sur la réalisation de l'activité. 2.
J.L.D. HSC
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7 octobre 2025
l’avis motivé du 03 10 2025, que Madame [I] [Y] a été hospitalisée sans son consentement, à la demande d’un tiers (son époux), car elle présentait une perptexité anxieuse, un contact diffcile, une légère
JLD
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6 janvier 2026
psychiatre de l’établissement le Dr [R] en date du 2 janvier 2026 qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet, aux motifs de la persistance de fluctuations thymiques, en dépit d’une légère
Juge libertés détention
69d987ddcdc6046d47d2e716
10 avril 2026
poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que l’état de santé de la patiente est inchangée depuis le dernier certificat médical du 02 avril 2026, lequel précise que la patiente présente une légère
Juge Liberté Détention
69d814ddcdc6046d47b12b7f
9 avril 2026
schizophrénie admis pour un épisode psychotique aigu avec une impression de perte de contrôle de son corps, méfiance, hallucinations, au regard de la persistance des troubles malgré une amélioration légère
670572271296b51ba2b07cee
8 octobre 2024
du 7 octobre 2024 relève idées délirantes de persécution floues et mal systématisées à mécanisme interprétatif, partiellement critiquées, se plaint de voiex acoustico-verbales bienq ue diminuées légèrement
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2 mai 2024
A l’audience de ce jour, ce patient - légèrement sédaté - a déclaré qu’il se sentait « assez maussade », lassé par la « routine de l’hôpital » et qu’il ne comprenait pas les motifs de son hospitalisation
J.L.D.
6786e55bdf5b5c7d10cacd34
14 janvier 2025
Elle repère toutefois un apaisement de ses angoisses et un moral légèrement meilleur ces derniers jours.
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11 avril 2024
En l’espèce, il convient de constater que lors du dernier examen médical du 5 avril 2024, ce patient se présentait plus calme sur le plan comportement, mais qu’il tenait un discours légèrement désorganisé
PPP Contentieux général
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3 avril 2026
traces jaunes et des moisissures sur le panneau gauche en entrant, désordres qu’il impute à un pont thermique au niveau de l’huisserie métallique de la porte * Dans le rangement sous escalier : de légères
CH GENERALISTE B
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3 juillet 2025
[E] [R], le responsable d'exploitation, puisque ce dernier atteste avoir privilégié la conduite d'engin mais également la manipulation de charges plus légères.
2ème Chambre
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Le Docteur [Q], médecin [K], a confirmé le même jour le diagnostic initial, constaté qu’il existait une vaste perforation tympanique gauche antéro-supérieure récente, très légèrement saignottante, avec
CTX PROTECTION SOCIALE
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8 avril 2026
Il m’a légèrement touché avec ses mains sur mon thorax en pointant le doigt en l’air. Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».
JEXMOBILIER
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23 juillet 2024
L'acte précise par ailleurs que "le bien loué ne pourra être utilisé que pour l'implantation d'une habitation légère de loisirs", tandis que "la parcelle louée et l'habitation légère de loisirs ne pourront
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17 avril 2024
chapitre 4.2.4 du barème prévoit qu’en cas d’hémiplégie, une « impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie, etc. » justifie l’attribution d’un taux de 100%, de sorte que même légère
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4 avril 2025
Aux termes de son rapport d'expertise, le Docteur [X] dresse le constat suivant : " Madame [L] présente des douleurs chroniques du bassin et du membre inférieur gauche, avec légère raideur du genou gauche
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26 mai 2026
À l’issue de son examen clinique, le Docteur [O] a constaté que Mme [U] présente des troubles musculosquelettiques à type de limitation de l'épaule droite légère, douleur de l'épaule gauche plus récente
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manière suivante : - 7 % au titre d’une raideur du rachis lombaire avec douleur permanente à gauche avec Lasègue positif bilatéral sans amyotrophie constatée, avec état antérieur, - 2 % au titre d’une légère
Référés expertises
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2 juillet 2024
LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE
Chambre des Référés
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9 octobre 2025
diagnostiqueur, sans travaux destructifs, de noter la présence d'amiante dans les flocages, calorifugeages et faux plafonds du logement et, pour les éléments extérieurs, dans la toiture, les bardages et façades légères
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LESAGERE, Christophe, LESAGERE
20/04/2025
Voir →
TOF'MECA, LESAGERE, Christophe
24/09/2014