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2 187 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

67f80d3acf40727a0043ba3d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Difficulté légère (un peu, faible) : La difficulté n'a pas d'impact sur la réalisation de l'activité. 2.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555340e2901d10fa32cea

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l’avis motivé du 03 10 2025, que Madame [I] [Y] a été hospitalisée sans son consentement, à la demande d’un tiers (son époux), car elle présentait une perptexité anxieuse, un contact diffcile, une légère

Source officielle
TJ

JLD

695d8eee75782d5f06036035

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

psychiatre de l’établissement le Dr [R] en date du 2 janvier 2026 qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet, aux motifs de la persistance de fluctuations thymiques, en dépit d’une légère

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d987ddcdc6046d47d2e716

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment que l’état de santé de la patiente est inchangée depuis le dernier certificat médical du 02 avril 2026, lequel précise que la patiente présente une légère

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814ddcdc6046d47b12b7f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

schizophrénie admis pour un épisode psychotique aigu avec une impression de perte de contrôle de son corps, méfiance, hallucinations, au regard de la persistance des troubles malgré une amélioration légère

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670572271296b51ba2b07cee

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

du 7 octobre 2024 relève idées délirantes de persécution floues et mal systématisées à mécanisme interprétatif, partiellement critiquées, se plaint de voiex acoustico-verbales bienq ue diminuées légèrement

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6633d420c0d3e3fe99d13ab3

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

A l’audience de ce jour, ce patient - légèrement sédaté - a déclaré qu’il se sentait « assez maussade », lassé par la « routine de l’hôpital » et qu’il ne comprenait pas les motifs de son hospitalisation

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e55bdf5b5c7d10cacd34

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle repère toutefois un apaisement de ses angoisses et un moral légèrement meilleur ces derniers jours.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824bb4e82250580d1f95c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

En l’espèce, il convient de constater que lors du dernier examen médical du 5 avril 2024, ce patient se présentait plus calme sur le plan comportement, mais qu’il tenait un discours légèrement désorganisé

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

69d69bf6cdc6046d478e78ce

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

traces jaunes et des moisissures sur le panneau gauche en entrant, désordres qu’il impute à un pont thermique au niveau de l’huisserie métallique de la porte * Dans le rangement sous escalier : de légères

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d4fa2273490db106a3e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] [R], le responsable d'exploitation, puisque ce dernier atteste avoir privilégié la conduite d'engin mais également la manipulation de charges plus légères.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a9549dcdc6046d4794df48

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le Docteur [Q], médecin [K], a confirmé le même jour le diagnostic initial, constaté qu’il existait une vaste perforation tympanique gauche antéro-supérieure récente, très légèrement saignottante, avec

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il m’a légèrement touché avec ses mains sur mon thorax en pointant le doigt en l’air. Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

66ec761abf8acf9bcb63ed0e

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

L'acte précise par ailleurs que "le bien loué ne pourra être utilisé que pour l'implantation d'une habitation légère de loisirs", tandis que "la parcelle louée et l'habitation légère de loisirs ne pourront

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6621675fc8ec436236debed3

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

chapitre 4.2.4 du barème prévoit qu’en cas d’hémiplégie, une « impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie, etc. » justifie l’attribution d’un taux de 100%, de sorte que même légère

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89102ef4af38960cc28

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Aux termes de son rapport d'expertise, le Docteur [X] dresse le constat suivant : " Madame [L] présente des douleurs chroniques du bassin et du membre inférieur gauche, avec légère raideur du genou gauche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d81acdc6046d476849b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

À l’issue de son examen clinique, le Docteur [O] a constaté que Mme [U] présente des troubles musculosquelettiques à type de limitation de l'épaule droite légère, douleur de l'épaule gauche plus récente

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96f1cdc6046d473d52bb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

manière suivante : - 7 % au titre d’une raideur du rachis lombaire avec douleur permanente à gauche avec Lasègue positif bilatéral sans amyotrophie constatée, avec état antérieur, - 2 % au titre d’une légère

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d0e74459e0c7ed0aa9

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954423ea43407b9109024

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

diagnostiqueur, sans travaux destructifs, de noter la présence d'amiante dans les flocages, calorifugeages et faux plafonds du logement et, pour les éléments extérieurs, dans la toiture, les bardages et façades légères

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LESAGERE, Christophe, LESAGERE

SIREN 804156032Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

20/04/2025

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Créations

TOF'MECA, LESAGERE, Christophe

SIREN 804156032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2014

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