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674 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d883ea43407b9102a78

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle conteste la demande du bailleur au titre de la résistance abusive, qu’elle n’estime justifiée ni dans son principe ni dans son quantum, et qui s’oppose à l’adage nemo auditur.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

68e94d893ea43407b9102a7e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle conteste la demande du bailleur au titre de la résistance abusive, qu’elle n’estime justifiée ni dans son principe ni dans son quantum, et qui s’oppose à l’adage nemo auditur.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd9c07170de10e4c313

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

délivrée le : Maître [K] [P] Maître [W] [O] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Aurore

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

695d8a7e75782d5f06030d16

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

correspond au mieux à une résistance de 2 Kw/m², ce qui est inférieur à la réglementation thermique en vigueur depuis le 1er janvier 2020 ; de plus, la découpe du PMR (Produit Mince Réfléchissant) autour

Source officielle
TJ

Chambre 02

697ad75ccdc6046d470c8e01

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Lors de ses constatations, l’expert relève la présence de petites stalactites en deux endroits, ainsi que d’auréoles en plusieurs endroits avec des récupérations d’eau.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6984cabccdc6046d470ea3f0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Sur le rapport d’expertise En conclusion de son rapport, monsieur [F] a constaté la présence d’auréoles sur les dalles isophoniques, en particulier à proximité de la paroi située à l’aplomb du mur de

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd62

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

2023 (pièces 41 et 44) desquels il ressort la persistance d’infiltrations au niveau du sous-sol de son appartement dans le couloir avant d’entrée dans la chambre et dans la chambre et la présence d’auréoles

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

écroulé, constat que celui-ci est à reprendre en entier 4/Les murs et cloisons de la cuisine et du couloir sont tous à reprendre en enduit et peinture 5/Deux placards hauts sont à remplacer, constats d'auréoles

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8d06866c0645d283b3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[J], il était relevé, dans la salle d’eau de l’appartement des époux [A], « un état de vétusté avancé », des murs « lépreux, éclatés, traversés de multiples fissures, auréolés et tachés d’humidité », un

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779b1b7735881a7be4c6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

du procès-verbal de constat d’huissier dressé le 20 décembre 2020 à la demande des époux [H] que le plafond situé au dessus de l’espace cuisine présentait à cette date, outre des moisissures, des auréoles

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd5ba0f635033634bd70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

lames et des plinthes dans le sas entre les chambres et la salle de bains, - la présence d’eau sortant des lames et des plinthes de la chambre du fond, - la présence d’eau sous la baignoire, des auréoles

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec462a0f635033635494c

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Le rapport d’expertise amiable du cabinet Immodiag du 2 octobre 2015 relève également un défaut d’étanchéité sous la couvertine située à l’aplomb des auréoles, et constate une fissure non relevée en janvier

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370819f939ca6242dde9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

dépôt de la chape avec ragréage à faire ; * la pose d’un receveur sans finition et sans carrelage car devant faire l’objet de découpes ; * l’absence de pose d’un carrelage mural à gauche en entrant et autour

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cadb8daa57c7f676264

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle explique que la règle « nemo auditur propriam turpitudinem allegans » n’a pu trouver application qu’en matière de nullité absolue d’un contrat pour cause illicite ou immorale de sorte qu’elle ne peut

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a760ea89248182a8def

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Des auréoles sont visibles. La poutre métallique située côté rue est également en très mauvais état et semble s’effriter sur certaines zones.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbb02fc178212f840e0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le rapport d’expertise rédigé le 24 mai 2022 par Monsieur [W] [B] révèle la présence d’une auréole d’humidité au niveau de la poutre en bois séparant l’espace cuisine / salle à manger de l’espace salon

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67eeeb3db848dd6814c63e21

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’expert précise en effet que le mur du garage en limite séparative nord-ouest et nord-est, peut être classé en catégorie 2 selon le DTU 20.1. qui tolère des infiltrations de type auréoles sur ce type

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a0407aea2f9efae430e89f

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

n°11 des demandeurs) une absence d'uniformité au niveau de la couleur au fond de la piscine, avec une couleur grisâtre, des taches plus foncées voire noirâtres en périphérie et sur une paroi, des auréoles

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d733ea43407b91025fa

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle conteste la demande du bailleur au titre de la résistance abusive, qu’elle n’estime justifiée ni dans son principe ni dans son quantum, et qui s’oppose à l’adage nemo auditur.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d733ea43407b9102618

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle conteste la demande du bailleur au titre de la résistance abusive, qu’elle n’estime justifiée ni dans son principe ni dans son quantum, et qui s’oppose à l’adage nemo auditur.

Source officielle

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