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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

687e866d41388e7853abee43

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Suivant certificat médical établi le 18 octobre 2022, Monsieur [R] [F] a présenté des douleurs du genou gauche, du poignet gauche, un hématome du poignet gauche et une plaie en regard de la patella gauche

Source officielle
TJ

Chambre JEX

681e5b7a887d03aa69fcff30

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il fait état de divers problèmes de santé notamment au niveau du genou et produit plusieurs justificatifs médicaux.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf5e6ef03ef1fcfe6ce1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

L'existence d'un événement accidentel résulte des constatations du docteur [N] en date du 15 décembre 2022 qui , dans son certificat médical, mentionne la présence d'une ecchymose sous l'oeil droit et le genou

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f264f81b1bb3118c82

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

propres du nez ayant fait l’objet d’une réduction, une fracture non déplacée du plancher de l’orbite gauche, une fracture non déplacée de la paroi antérieure du sinus maxillaire gauche, des contusions du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66fedf94172da17169e995b3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Suivant certificat médical initial établi le jour même, Monsieur [U] [L] a présenté une raideur cervicale avec mobilité douloureuse, une contracture para vertébrale du rachis lombaire et une douleur au genou

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

66fedf96172da17169e99615

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Une chaussure de Barouk, une attelle de genou ainsi qu’un traitement antalgique ont été prescrits au patient. Un électromyogramme réalisé le 26 mai 2020 s’est avéré sans particularité.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

668838ad342d338c20d30e08

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [U] [N] a présenté une contusion du genou gauche et un traumatisme crânien.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9059a603a69291131c1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

reliefs osseux, - dermabrasion de la face antérieure de la cheville droite ainsi que de la face antérieure de la jambe droite ainsi que de la face médiale de la jambe droite et de la face postérieure du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8230bd4f0c3f6b1e42

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le 20 novembre 2023, Madame [E] [X] s’est vu prescrire une radiographie du rachis cervical et lombaire et du genou droit.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6866cd57d33109fd079add8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

madame [N] a donné naissance, par césarienne, à un enfant de sexe féminin prénommé [D], dont l'examen mettait en evidence un syndrome polymalformatif avec agenesie sacree partielle, arthrogrypose avec genoux

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

678172566d34da2cbdcd9c50

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Un certificat médical initial sera établi le 29 novembre 2022 soit 20 jours après l’accident, faisant état d’une contusion avec dermabrasion au thorax, une douleur au genou droit et à la main droite.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

678172586d34da2cbdcd9c9c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [H] [I] a présenté contusion cervicale sans lésion osseuse ni neurologique ainsi qu’une contusion du genou droit sans lésion osseuse.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856172aaacbea0fe67f614

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il se plaint de lombalgies mécaniques associées à une radiculalgie de territoire L5 droit tronquée au genou. Il rapporte des épisodes de blocage du dos.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb2669

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [F] [W] a présenté des cervicalgies et une contusion du genou droit et du poignet droit.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

68642a980bb2f8a66ca61056

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il avait l’habitude de pratiquer également le foot en salle avec des amis, ce qu’il a été contraint d’arrêter, à cause des douleurs au niveau du genou, comme en attestent Messieurs [R] [Y], [W] [T] et

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa0bbf04ef7857beaa3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[I] [D] a présenté un ébranlement du râchis cervical et une contusion du genou droit. Le 12 mars 2015, une expertise amiable a été réalisée par le Docteur [X].

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be09acda2201c0982a024

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [P] [W] a présenté une entorse du rachis cervical, une contusion du coude et du genou gauche, ainsi que des contractures musculaires en

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6721349cd174fb458d869b43

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Selon certificat médical du service des urgences de l’hôpital Nord de [Localité 9] du 10 décembre 2023, elle a présenté des douleurs à l’épaule droite ainsi qu’un hématome de la face antérieure du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672286223f64f31269862d50

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

incertain compte tenu de l’appréciation du juge du fond notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [N] [G] a été blessé et a présenté un traumatisme cervical et une entorse du genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0ce41137cbf9f96ae5

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le médecin précise comme signes cliniques invalidants permanents, une dyspnée à l’effort, des douleurs articulaires au genou, aux épaules et au rachis lombaire et une asthénie.

Source officielle

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