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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
687e866d41388e7853abee43
2 juillet 2025
Suivant certificat médical établi le 18 octobre 2022, Monsieur [R] [F] a présenté des douleurs du genou gauche, du poignet gauche, un hématome du poignet gauche et une plaie en regard de la patella gauche
Chambre JEX
681e5b7a887d03aa69fcff30
4 avril 2025
Il fait état de divers problèmes de santé notamment au niveau du genou et produit plusieurs justificatifs médicaux.
PPP Contentieux général
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9 avril 2024
L'existence d'un événement accidentel résulte des constatations du docteur [N] en date du 15 décembre 2022 qui , dans son certificat médical, mentionne la présence d'une ecchymose sous l'oeil droit et le genou
Chambre Correct. - LDI
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11 juillet 2024
propres du nez ayant fait l’objet d’une réduction, une fracture non déplacée du plancher de l’orbite gauche, une fracture non déplacée de la paroi antérieure du sinus maxillaire gauche, des contusions du genou
66fedf94172da17169e995b3
2 octobre 2024
Suivant certificat médical initial établi le jour même, Monsieur [U] [L] a présenté une raideur cervicale avec mobilité douloureuse, une contracture para vertébrale du rachis lombaire et une douleur au genou
1ère Chambre Cab1
66fedf96172da17169e99615
3 octobre 2024
Une chaussure de Barouk, une attelle de genou ainsi qu’un traitement antalgique ont été prescrits au patient. Un électromyogramme réalisé le 26 mai 2020 s’est avéré sans particularité.
Référés Cabinet 1
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1 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [U] [N] a présenté une contusion du genou gauche et un traumatisme crânien.
2ème Chambre Cab3
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reliefs osseux, - dermabrasion de la face antérieure de la cheville droite ainsi que de la face antérieure de la jambe droite ainsi que de la face médiale de la jambe droite et de la face postérieure du genou
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15 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le 20 novembre 2023, Madame [E] [X] s’est vu prescrire une radiographie du rachis cervical et lombaire et du genou droit.
6866cd57d33109fd079add8e
3 juillet 2025
madame [N] a donné naissance, par césarienne, à un enfant de sexe féminin prénommé [D], dont l'examen mettait en evidence un syndrome polymalformatif avec agenesie sacree partielle, arthrogrypose avec genoux
Référés Cabinet 3
678172566d34da2cbdcd9c50
10 janvier 2025
Un certificat médical initial sera établi le 29 novembre 2022 soit 20 jours après l’accident, faisant état d’une contusion avec dermabrasion au thorax, une douleur au genou droit et à la main droite.
678172586d34da2cbdcd9c9c
6 janvier 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [H] [I] a présenté contusion cervicale sans lésion osseuse ni neurologique ainsi qu’une contusion du genou droit sans lésion osseuse.
Serv. contentieux social
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9 janvier 2025
Il se plaint de lombalgies mécaniques associées à une radiculalgie de territoire L5 droit tronquée au genou. Il rapporte des épisodes de blocage du dos.
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7 juillet 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [F] [W] a présenté des cervicalgies et une contusion du genou droit et du poignet droit.
2ème chambre Cab4
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1 juillet 2025
Il avait l’habitude de pratiquer également le foot en salle avec des amis, ce qu’il a été contraint d’arrêter, à cause des douleurs au niveau du genou, comme en attestent Messieurs [R] [Y], [W] [T] et
3ème Chambre civile
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8 avril 2025
[I] [D] a présenté un ébranlement du râchis cervical et une contusion du genou droit. Le 12 mars 2015, une expertise amiable a été réalisée par le Docteur [X].
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7 octobre 2024
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [P] [W] a présenté une entorse du rachis cervical, une contusion du coude et du genou gauche, ainsi que des contractures musculaires en
6721349cd174fb458d869b43
9 octobre 2024
Selon certificat médical du service des urgences de l’hôpital Nord de [Localité 9] du 10 décembre 2023, elle a présenté des douleurs à l’épaule droite ainsi qu’un hématome de la face antérieure du genou
672286223f64f31269862d50
11 octobre 2024
incertain compte tenu de l’appréciation du juge du fond notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [N] [G] a été blessé et a présenté un traumatisme cervical et une entorse du genou
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20 décembre 2023
Le médecin précise comme signes cliniques invalidants permanents, une dyspnée à l’effort, des douleurs articulaires au genou, aux épaules et au rachis lombaire et une asthénie.
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