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6 892 résultats pour « Sophie GREDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8ffcdc6046d47e99eff

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Un diagnostic social et financier récapitulant la situation sociale et familiale du locataire est parvenu au greffe avant l'audience.

Source officielle
TJ

REFERE

68e5835e0e2901d10fa5c687

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° : N° RG 25/00154 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FK2B AFFAIRE : [P] [N], [O] [L] [B] [R] épouse [N] C/ [M] [I] [K] [J], [A] [B] [T] [S] épouse [J] l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Sophie

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26791d90d454e62ed9380

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

opposant : DEMANDEURS : Madame [V] [U] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 9], MUNICIPALITE [Localité 11], PROVINCE DU JIANGSU (CHINE) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2679bd90d454e62ed94af

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) et Madame [F] [W] [S] [K] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38ad0f20c06e7d9fe8085

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Localité 1] Représentée par Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Monsieur [X] [M] [E] né le [Date naissance 5] 1968 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Sophie

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6704268f8d5cd4a875912751

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

] représentée par Maître Thierry Philippe KUHN de la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0090 Nous Monsieur VIRGILE, Juge, juge de la mise en état, assisté de Sophie

Source officielle
TJ

JLD

66884eec342d338c20d59534

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/03048 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7547H JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Sophie CARLIER, Vice Présidente, juge des libertés et de la détention

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964103f5112d8edd05752b

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE, Greffier Débats en audience publique le : 31 Mai 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Catherine BOYVINEAU à Maître Sophie

Source officielle
TJ

JLD

686831cd4965b5d9df321370

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/02572 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76IDG Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801ca89c3ba90f51dc1a84

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

20L N° RG 24/05494 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y57E N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [S] C/ [P] Copie exécutoire délivrée à Me Mounia BOURABAH (AFM) Me Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

680fc8474509cc68c1865c87

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

non comparant, non représenté Vu l’article R.322-59 du code des procédures civiles d’exécution ; Vu le jugement d’orientation du 16 janvier 2025, Vu le cahier des conditions de vente déposé au greffe

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752519a7f19a782db770

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2009 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage Représentant : Me Sophie

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6758c3d70169a5863c40abe4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 02 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 23/01994 - N° Portalis DBXS-W-B7H-HYEP AFFAIRE : [K] / [R] Copie exécutoire le : - Me Magalie ROMEUF COSTE - Me Sophie

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a60cb88ebae954796a7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Minute N° : 24/113 DOSSIER N° : N° RG 23/00148 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SHBC Nature de l’affaire : Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE GREFFE

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

670438178d5cd4a875953e07

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

vestiaire : NAN 706 LA SOCIETE GENERALE venant aux droits de la SA CREDIT DU NORD [Adresse 2] [Localité 4] DEFENDERESSE : LA SOCIETE CIVILE JPATAGA [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6be74459e0c7edd148

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu la requête de Monsieur [J] [U] [H] en contestation de la régularité de la décision de placement en rétention administrative en date du 02 Juillet 2024 réceptionnée par le greffe du juge des libertés

Source officielle
TJ

Jex

6789584c428384b762e62c21

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Etienne DE MARICOURT, Juge du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIER : Sophie

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a604965b5d9df3148d5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/02439 - N Portalis DB2H-W-B7J-262Y Ordonnance du : 04 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c13a70d4f3671a27fa7696

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

L’affaire a été mise en délibéré au 02 février 2024 par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

69847ca8cdc6046d4702a8ae

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de Madame Céline BIANCIOTTO, Greffier lors des débats et de Madame Sophie

Source officielle

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