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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

BIENS

696014facdc6046d47abca00

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ALBINGIA [Adresse 1]-[Localité 18] représentée par Me Romain GENOUX, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me Nadia AMAZOUZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd61c7cdc6046d47c68e07

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il précise que le genou gauche est maintenant stabilisé sur le plan biomécanique.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

plus large de la sphère crânio rachidienne, - un traumatisme du bassin, avec fracture peu déplacée de la branche ischio-pubienne gauche, - une contusion superficielle de la face antérieure des deux genoux

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be2c0d3e3fe99cae678

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Il a notamment relevé : - une algoneurodystrophie du membre inférieur gauche, - un déficit de flexion du genou gauche à 10° par rapport au côté droit (120° à gauche et 135° à droite), - un flessum de 5

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335beac0d3e3fe99cae713

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

la MAIF a fait assigner devant le juge des référés de ce tribunal, - Monsieur [R] [Y], - Le Docteur [H] [X], - La société LIGH, exerçant ses activités sous l'enseigne CENTRE LILLOIS DE CHIRURGIE DU GENOU

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

659eea4a6976f1c644e6a538

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Enfin, l’expert judiciaire retient un Déficit Fonctionnel Permanent de 13 %, 10 % pour les séquelles orthopédiques de la hanche, genou et cheville et 3 % pour l’anxiété résiduelle.

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefd1c3411ff34528740

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

citernes dans l'enceinte de l'entreprise (secousses à répétition), - Postures adoptées dans le cadre de l'activité (décrire les postures maintenues de type : penché, courbé, bras maintenus en l'air, à genoux

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335ab5c0d3e3fe99cad6d7

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Madame [F] [H] expose avoir percuté la portière du véhicule appartenant à Madame [J] [U] assurée auprès de la SA AVANSSUR et avoir chuté dans un mouvement de torsion du genou gauche, entraînant son admission

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

678172d06d34da2cbdcd9ee9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

raison de la persistance d’une boiterie justifiant l’usage récurrent d’une canne anglaise » Consolidation : 2.09.2020 Déficit Fonctionnel Permanent : 18% compte tenu de la « raideur du poignet droit, du genou

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660ef020fbb79e8fd3d32ce4

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

FAITS ET PROCÉDURE Madame [G] [P], née le [Date naissance 2] 1967 et secrétaire commerciale au moment des faits, présentait un kyste méniscal latéral du genou gauche évoluant depuis plusieurs années.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d50da7cb996dc938e4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Selon certificat médical initial établi par le Docteur [J] en date du 22 octobre 2024, Madame [C] [H] a présenté des douleurs lombaires avec contracture paravertébrales ainsi qu’une douleur au genou droit

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69cef547cdc6046d47ea98a3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Un diagnostic de « rupture tendon rotulien avec subluxation du genou gauche, entorse, cervicale » a été établi chez le salarié le jour même, par le Centre hospitalier d’Albertville-Moutiers.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d8e9324999a647a7dcb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

a été transporté au service des urgences du C.H.U. de [Localité 14] où il a été pris en charge pour une luxation de hanche droite avec fracture comminutive de la cotyle et des fractures au niveau du genou

Source officielle
TJ

Référés

670ec66e1c3411ff34591eea

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

été amené, par la suite, aux urgences pour un traumatisme des membres inférieurs gauches suite à la chute, puis qu'il a bénéficié de 12 séances de kinésithérapie et de rééducation de la cuisse et du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838e5342d338c20d30f8a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [V] [L] a présenté des dermabrasions du coude gauche et du genou gauche et des douleurs musculaires de la jambe gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

668838e7342d338c20d30fc9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [F] [H] a présenté des dermabrasions au coude gauche et au genou gauche, une contusion de la hanche, des douleurs au tibia, un œdème de

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a4ce4b5292aaa6629e3

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Suivant certificat médical établi le 07 avril 2022, Monsieur [B] [G] a présenté une fracture fermée de la jonction 1/3 proximal 1/3 moyen de la diaphyse du fémur droit opéré, contusion du genou gauche

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640b9f5112d8edd056973

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

bassin à droite avec dermabrasion en regard de la crête iliaque droite - des douleurs de la cuisse gauche avec dermabrasion et induration musculaire - des hématomes avec dermabrasion en regard des deux genoux

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Alice LAMAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6866cd56d33109fd079add24

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le 07 avril 2022 fait état d’une entorse de la cheville droite et d’une entorse du genou droit.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f194965b5d9df3174ed

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [U] [B] [F] a présenté une fracture du scaphoïde gauche, une dermabrasion du genou gauche, une dermabrasion du coude gauche.

Source officielle

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