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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
BIENS
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8 janvier 2026
ALBINGIA [Adresse 1]-[Localité 18] représentée par Me Romain GENOUX, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me Nadia AMAZOUZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.
6ème CHAMBRE CIVILE
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1 avril 2026
Il précise que le genou gauche est maintenant stabilisé sur le plan biomécanique.
2ème Chambre Cab2
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7 avril 2026
plus large de la sphère crânio rachidienne, - un traumatisme du bassin, avec fracture peu déplacée de la branche ischio-pubienne gauche, - une contusion superficielle de la face antérieure des deux genoux
Chambre 04
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15 avril 2024
Il a notamment relevé : - une algoneurodystrophie du membre inférieur gauche, - un déficit de flexion du genou gauche à 10° par rapport au côté droit (120° à gauche et 135° à droite), - un flessum de 5
Référés expertises
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23 avril 2024
la MAIF a fait assigner devant le juge des référés de ce tribunal, - Monsieur [R] [Y], - Le Docteur [H] [X], - La société LIGH, exerçant ses activités sous l'enseigne CENTRE LILLOIS DE CHIRURGIE DU GENOU
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10 janvier 2024
Enfin, l’expert judiciaire retient un Déficit Fonctionnel Permanent de 13 %, 10 % pour les séquelles orthopédiques de la hanche, genou et cheville et 3 % pour l’anxiété résiduelle.
Pôle social
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15 octobre 2024
citernes dans l'enceinte de l'entreprise (secousses à répétition), - Postures adoptées dans le cadre de l'activité (décrire les postures maintenues de type : penché, courbé, bras maintenus en l'air, à genoux
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2 avril 2024
Madame [F] [H] expose avoir percuté la portière du véhicule appartenant à Madame [J] [U] assurée auprès de la SA AVANSSUR et avoir chuté dans un mouvement de torsion du genou gauche, entraînant son admission
19ème chambre civile
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10 janvier 2025
raison de la persistance d’une boiterie justifiant l’usage récurrent d’une canne anglaise » Consolidation : 2.09.2020 Déficit Fonctionnel Permanent : 18% compte tenu de la « raideur du poignet droit, du genou
19eme contentieux médical
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FAITS ET PROCÉDURE Madame [G] [P], née le [Date naissance 2] 1967 et secrétaire commerciale au moment des faits, présentait un kyste méniscal latéral du genou gauche évoluant depuis plusieurs années.
Référés Cabinet 2
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8 octobre 2025
Selon certificat médical initial établi par le Docteur [J] en date du 22 octobre 2024, Madame [C] [H] a présenté des douleurs lombaires avec contracture paravertébrales ainsi qu’une douleur au genou droit
C18-POLE SOCIAL
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Un diagnostic de « rupture tendon rotulien avec subluxation du genou gauche, entorse, cervicale » a été établi chez le salarié le jour même, par le Centre hospitalier d’Albertville-Moutiers.
Référé président
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9 janvier 2025
a été transporté au service des urgences du C.H.U. de [Localité 14] où il a été pris en charge pour une luxation de hanche droite avec fracture comminutive de la cotyle et des fractures au niveau du genou
Référés
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été amené, par la suite, aux urgences pour un traumatisme des membres inférieurs gauches suite à la chute, puis qu'il a bénéficié de 12 séances de kinésithérapie et de rééducation de la cuisse et du genou
Référés Cabinet 3
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5 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [V] [L] a présenté des dermabrasions du coude gauche et du genou gauche et des douleurs musculaires de la jambe gauche.
Référés Cabinet 1
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1 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [F] [H] a présenté des dermabrasions au coude gauche et au genou gauche, une contusion de la hanche, des douleurs au tibia, un œdème de
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29 avril 2024
Suivant certificat médical établi le 07 avril 2022, Monsieur [B] [G] a présenté une fracture fermée de la jonction 1/3 proximal 1/3 moyen de la diaphyse du fémur droit opéré, contusion du genou gauche
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12 juillet 2024
bassin à droite avec dermabrasion en regard de la crête iliaque droite - des douleurs de la cuisse gauche avec dermabrasion et induration musculaire - des hématomes avec dermabrasion en regard des deux genoux
GNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Alice LAMAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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3 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 07 avril 2022 fait état d’une entorse de la cheville droite et d’une entorse du genou droit.
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4 juillet 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [U] [B] [F] a présenté une fracture du scaphoïde gauche, une dermabrasion du genou gauche, une dermabrasion du coude gauche.
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