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669 résultats pour « abris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414094e0040aa3735c42b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

véhicule et notamment au niveau de la connectique du faisceau électrique et de la pompe hydraulique de toit, est la conséquence de la durée d’immobilisation du véhicule sur le parking extérieur et non abrité

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f590e4bbf04ef7857c2d5e

Page 34 sur 34

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Annonces BODACC1 672 résultats

Journal officiel
Radiations

WASEEM, Abrish

SIREN 105387187Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP)

SIREN 331396762Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

03/09/2026

Voir →

Radiations

L' ABRIS DU VENT

SIREN 483624789Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ABRISUR

SIREN 893446856Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

02/09/2026

Voir →

Modifications diverses

ABRIS POUR CYCLES ET JARDIN

SIREN 428857908Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/08/2026

Voir →

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Lorsque celle-ci est fuyante, elle ne remplit plus sa fonction première d’abriter les locaux en dessous ».

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a192020ddb77892695c4a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Décision du 12 janvier 2024 8ème chambre 3ème section N° RG 19/01828 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPACC La SCI ABC ne peut s'abriter derrière les clauses du bail transférant au preneur tous les travaux nécessaires

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

effet d’avancement de la TTA et même un effet de recul ayant pour effet de majorer la pression s’exerçant sur la rotule, de réduire le bras de levier du tendon rotulien et d’induire un premier effet d’abaissement

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6584912fe41137cbf9fc845e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le mur mitoyen avec le [Adresse 3], qui abrite les conduits de cheminée affiche des taux d’humidité moyen.

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ec01b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le bilan biologique révélait notamment une anémie, une hyperleucocytose, un taux de prothrombine à 30%, une insuffisance rénale et un discret abaissement de la réserve alcaline.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17353ecdc6046d47252a6c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elles indiquent que l’extension de 16 m² abrite la pièce de vie de la maison composée de la salle à manger et du salon et présente donc un caractère déterminant dans leur achat.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6946962075782d5f06f716a8

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Elle précise que ce personnage n’est pas un objet utilitaire, qu’il présente une forme humanoïde dont le visage est représenté sur une note adhésive, qu’il abrite une matière rose avec des excroissances

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189de5cdc6046d4748a72e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Était annexé au compromis un diagnostic technique établi par la société ABI Diagnostics, SARL [I].

Source officielle