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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc8c0c777d3ec8eb646f

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

d'une poutre métallique structurelle située en partie droite de la pièce en entrant, je relève notamment la présence de traces d'infiltrations, taches de couleur bistre, en forte concentration sur une longueur

Source officielle

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TJ

PCP JCP fond

65c3d956c432ce7d11a6cb93

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

copropriété datant de 1863 concernant l’accès et le stationnement des voitures dans l’intérieur du square : les propriétaires pourront faire stationner leurs voitures devant leur porte dans la limite de la longueur

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096eb3ea7c8c1120ddf0a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

En l'espèce, il est coté à 1,5/7 par l'expert en raison notamment de la persistance de la cicatrice de la face dorsale de la main droite sur une longueur de 8,5 cm et une largeur de 7 mm, restant pigmentée

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65849122e41137cbf9fc82dd

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

eux, composés en rez-de-chaussée d'une boutique développant un linéaire de façade d'environ 13 m sur un large trottoir permettant de déployer des étals, à l'intérieur une aire de vente sur toute la longueur

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2af638cf45b25ce6afb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

par le camion se propage par voie aérienne principalement, qui constitue une source de nuisance sonore », la société DECIBEL FRANCE préconise le renforcement de l’isolement acoustique « sur toute la longueur

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc23461d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

juillet 2022, s’agissant du mur de clôture, que de grosses traces d’infiltration d’eau au niveau de la terre sont présentes, ainsi qu’une humidité de la terre à de nombreux endroits et sur toute la longueur

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TJ

5ème chambre 2ème section

6983e6f4cdc6046d47f2d333

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il n'y a pas lieu, en revanche, d'indemniser la préjudice moral allégué, qui n'est pas établi, alors que la longueur de la procédure est liée au fait que, dans un premier temps, l'assuré a déclaré avoir

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

65bc61e54fb290a34607423e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

permettant à monsieur [B] de stationner jusqu’à 5 véhicules, et que l’expropriation nuira à ses conditions d’accès à sa propriété, étant père d’enfants en bas âge, ce d’autant que son allée étant tout en longeur

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TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d4b3454b98788c2cb2

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

plant-based foie gras », - « Le foie green est une recette aboutie qui a les mêmes caractéristiques uniques du foie gras notamment son croquant à l’attaque, puis l’aspect fondant, prolongé par une longueur

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Véronique BENTZ, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

69d557f5cdc6046d477096df

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

soins seraient la conséquence d'un état pathologique préexistant évoluant pour son propre compte et totalement étranger au travail, étant relevé que la référence au caractère disproportionné entre la longueur

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TJ

Chambre 5/Section 1

68e7a4e7033cf481c39a2d48

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

sur le terrain du syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] pour l’installation d’un échafaudage d’une emprise d’1,20 mètres de largeur le long de la limite séparative et s'étendant sur toute la longueur

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TJ

Service des référés

68dec3d86af9fd1f8094dfe6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le paragraphe suivant, de la même longueur, est uniquement consacré à la carrière de [A] [V] et à ses choix en rapport avec cette dernière, en précisant notamment qu’elle a réalisé son propre film à tout

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

68e012f074e929a9d8fa06cc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En définitive, il convient de considérer que la longueur de la procédure d’appel est excessive à hauteur de 14 mois (délai de juin 2021 à novembre 2023, déduction faite des périodes de vacations judiciaires

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TJ

CIVIL

695ed7c5cdc6046d478d407d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L'expert indique l’absence d'état antérieur susceptible d'interférer et qu'elle conserve, et imputable à l’accident, une inégalité de longueur des membres inférieurs compensée par le port d'orthèse plantaire

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TJ

3ème Chbre Cab A5

6973fd53cdc6046d477db2be

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

sécurité des personnes : - d’interdire l’accès sur la propriété des demandeurs à une partie du terrain en partant du coin de la piscine jusqu’au fond de la propriété (une bande de 4m de large, et 23m de longueur

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f7a7e08341cb497aca6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dès lors, sauf à prouver l'existence d'un état pathologique antérieur évoluant pour son propre compte, l'employeur ne peut renverser cette présomption d'imputabilité ni remettre en cause la longueur des

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TJ

6ème chambre civile

69cef603cdc6046d47eaa6cc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il résulte de la description faite de l'opération que les armatures métalliques étaient des barres droites de 12 mètres de longueur rassemblées en paquets, d'un poids nécessairement très lourd et pouvant

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TJ

3ème Chbre Cab A1

677d7d98b032d83cfd3e7496

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle conclut que la création du nouveau branchement nécessite des travaux d’extension du réseau d’une longueur de 50 ml environ devant être réalisés par et à la charge de la MAMP, conformément à l’article

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TJ

Expropriations 1

66294829204c0caeeb98f34d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Pour chaque bâtiment, l’une des façades latérales ainsi qu’une partie des façades principales et arrières sont cerclées sur 3 niveaux (des pièces d’étais métalliques posées en longueur sur les façades

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TJ

Loyers commerciaux

66294e3c204c0caeeb992091

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

rapport d’expertise judiciaire en date du 23 mars 2023 : que la [Adresse 8] dans laquelle se situent les lieux loués constitue une voie de gabarit important à sens unique de circulation sur toute sa longueur

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