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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés détent

6a0cc7a2cdc6046d473bc4b9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

hospitalisation complète de Monsieur [U] [I] ; compte tenu de la présence de troubles psychiatriques de type bipolaire toujours persistants à ce jour, en raison d’une absence de conscience du trouble et d’une méfiance

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a10bc21cdc6046d479d02c3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Méfiance vis-a-vis des traitements, crainte d’étre empoisonnée. [O] persistante compromettant l’adhésion aux soins.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0b82cacdc6046d471f85c6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

A l’issue de la période d’observation, le contact avec le patient reste marqué par la méfiance ; le patient est anosognosique. l’hospitalisation doit se poursuivre afin de permettre la mise en œuvre d’

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27561cdc6046d479b9808

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle objective une lombo-discarthrose L4 sur L5 avec petite saillie discale médiane responsable d'un rétrécissement canalaire central.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697d1a40cdc6046d4752f4e2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il n’y a pas de déficit sensitivomoteur dans le territoire du médian du nerf ulnaire ou du nerf radial. Les pouls sont perçus. La cicatrice est propre, non inflammatoire, sans écoulement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3fbacdc6046d471f8bb5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

justifie, eu égard à la latéralité non dominante, à l’absence de complication trophique ou neurologique et à la stabilisation complète du moignon, un taux de 5%, taux qu’il considère être la valeur médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa555a2a6f00e55602e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Mais l'imagerie constate également la hernie discale postéro-médiane gauche en L4-LS au contact de l'émergence de la racine LS gauche possiblement responsable de symptômes cliniques.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631311f19f939ca6242b60d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

A l’appui de sa contestation, Madame [B] produit un compte rendu d’un scanner du rachis cervical du 28 septembre 2023 qui et conclu en ces termes: “hernie discale médiane C3-C4 avec empreinte sur le cordon

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

N de la SELARL TROJMAN-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

667f0fbc2127374c345985f0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

pincement et un débord disco ostéophytique postérieur réduisant le calibre des foramens de conjugaison en C4-C5, C5-C6 et C6-C7 ; une protusion disco ostéophytique en C5-C6 et une hernie discale postéro médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

pincement discal et un hyposignal T2 des disques intervertébraux avec à l'étage L3 – L4 un débord discal paramédian gauche pouvant comprimer la racine L4 gauche et à l'étage L4 – L5 un débord discal médian

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f833858823c56e0cb14d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le Docteur [Z] indique une bonne libération du nerf médian gauche au canal carpien pas d'argument en faveur d'une compression du nerf ulnaire au coude.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a669122e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

du rachis cervical du 30 janvier 2012, versée aux débats par l’assuré (pièce n°4), faisait déjà état de « discopathies dégénératives cervicales très modérées, avec une seule saillie significative, médiane

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

6a20857ecdc6046d47fece92

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

des frais exceptionnels ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la [1] « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

6a208578cdc6046d47fece1b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

paiement desdits frais ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la [1] « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cec864cdc6046d47e70b1d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BERGER, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Céline MARION, Vice-Présidente Madame Eva GIUDICELLI, Vice-Présidente assistées de Madame Chloé GAUDIN, Greffière, lors des débats et de Madame Francine MEDINA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, à la demande de l'Agefiph, ont notamment mis en évidence des limitations de l'épaule droite en flexion (110° arrêt douleur, contre 160° à gauche), abduction (140°, contre 160° à gauche), rotation médiale

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2346d547e419ff1a50

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ITT de 10 jours ; qu'une IRM réalisée le 28 juillet 2022 a objectivé une fracture de l'extrémité supérieure de la fibula avec entorse tibio-fibulaire supérieur et une déchirure du ligament collatéral médial

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ec8cdc6046d47d359c9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

/2026 notifiée le même jour à 15h10 Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS substitué par Maître BARGETON Mélanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d82212cdc6046d47b24162

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du 04/04/2026 notifiée le même jour à 15h10 ; Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS substitué par Maître Mélanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ed7cdc6046d47d35add

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du 10/02/2026 notifiée le même jour à 10H44 Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS substitué par Maître Mélanie

Source officielle

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