assistance par tierce personne : 870 euros, * déficit fonctionnel temporaire partiel : 1 720,50 euros, * souffrances endurées : 8 000 euros, * déficit fonctionnel permanent : 13 200 euros, * soit un total

maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, devant le tribunal judiciaire de Marseille, aux fins de voir : - condamner la SA SMA à lui payer au titre de l’indemnisation du préjudice corporel subi la somme totale

Les préjudices extra-patrimoniaux Les préjudices extra-patrimoniaux temporaires Le déficit fonctionnel temporaire Ce poste de préjudice est destiné à indemniser l'incapacité fonctionnelle totale ou

[U] n’est établie, qu’ainsi son indemnisation doit être totale.

au-delà du 26 décembre 2020 et, à titre subsidiaire et avant dire droit, d’ordonner une expertise judiciaire afin de déterminer si des soins et arrêts de travail trouvent leur origine dans une cause totalement

marque RENAULT SCENIC, immatriculé [Immatriculation 2] conclue entre elle et la S.A.R.L AUTOMOBILES [R] [X] le 16 septembre 2022 ; - CONDAMNER la S.A.R.L AUTOMOBILES [R] [X] au paiement de la somme totale

de son assignation valant conclusions par application de l’article 56 du code de procédure civile, Monsieur [U] [P] sollicite du tribunal de : - condamner la SA GMF ASSURANCES à lui payer la somme totale

Puis par courrier recommandé du 17 décembre 2024, elle a prononcé la déchéance du terme et les a mis en demeure de s’acquitter de la somme totale de 3 739,22 € correspondant à l’intégralité des sommes

La durée du marché est de douze mois reconductible tacitement trois fois pour douze mois, soit une durée totale de quatre ans.

D.L.M ECO HABITAT, exerçant sous l’enseigne PINGEON & FILS – ENTREPRISE GÉNÉRALE DU BÂTIMENT, des travaux de rénovation complète de leur maison, en vertu d’un devis du 14 octobre 2023 pour un montant total

[G] a acquis auprès de la société FOUCQUE MATERIELS un ensemble de matériels agricoles, pour un montant total de 125.000 euros, comprenant une faucheuse - conditionneuse KUHN, type FC244-FF, un chargeur

La société PROMOLOGIS a encaissé plusieurs remboursements jusqu’au 6 mars 2025 pour un total de 460€ La société PROMOLOGIS, par courrier du 14 novembre 2023, a mis en demeure Monsieur [F] [B] de payer

Ils exposent que les vendeurs étaient tenus à un raccordement total des installations.

Par courrier du 11 juillet 2025 reçu au greffe de la juridiction le 21 juillet 2025, la société [34] s'en est remise à droit rappelant le montant de sa créance totale ; par courrier du 15 juillet 2025

[A] [L] [D] [P] a bénéficié, le 4 août 2021 (page 12), de la somme de 1 600 euros, puis de la somme de 740 euros le 25 septembre 2022 (page 25) soit un total de 2 340 euros.

[J] [A], au sein de la SAS NOUVELLE CLINIQUE DE [Localité 2] + SAINT [Localité 4] ALLIANCE (SAS NCT+) aux fins de changement de tige de prothèse totale de hanche droite.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] [Localité 1] -Pôle Civil section 1 - TOTAL COPIES MINUTE NATIVEMENT NUMERIQUE transmise par RPVA 7 COPIE EXPERT 1 COPIE DOSSIER 1 A.J.

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entraînant une limitation d’activité ou un retentissement sur la vie personnelle, en évaluer l’importance et en chiffrer le taux, Indiquer si le DFP entraîne l’obligation pour la victime de cesser totalement

démarché à son domicile, a signé un bon de commande n° 75-2024-7, auprès de la SAS HOME SOLUTION ENERGIE, concernant l’achat et la pose d’une pompe à chaleur et d’un ballon thermodynamique, pour un coût total