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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65c5291490e44c41e7b3e51d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Comme précisé lors de mon précédent mail Mr [N], avant de quitter le Centre social, est venu à mon bureau et comme à son habitude m’a serré et m’a dit au revoir.

Source officielle
TJ

Référés Proximité

68f2af86e97b8c182997b917

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copie exécutoire à SELASU FAURENS AVOCAT expédition à le 08 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Octobre 2025 PAR Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

6a1ddfa7cdc6046d47c06ac6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CAISSE D’EPARGNE DU LANGUEDOC ROUSSILLON, dont le siège social est sis 254, rue Michel Teule - B.P. 7330 - 34084 MONTPELLIER CEDEX 4 Représentée par la SCP BOUISSINET-SERRES, avocats au barreau de CARCASSONNE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a2e5cdc6046d479b1417

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

tous une lombalgie puis une cervico-dorso-lombalgie révélée par des examens radiologiques, lesquels ont permis de constater l'existence d'un état antérieur au niveau lombaire avec un pincement discal serré

Source officielle
TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc0dfcdc6046d473b364d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] [O] et Mme [P] [C] épouse [O] un crédit affecté n°[Numéro identifiant 1] à l’achat d’un véhicule immatriculé FP879VB, numéro de série VLGUV53AFA3212026 d’un montant de 12 600 euros, remboursable en

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

69d9954dcdc6046d47d3c5be

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2], représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, EXPOSÉ DU LITIGE Les 18 et 20 avril 2022, Monsieur [X] [K] a assuré son véhicule automobile BMW série

Source officielle
TJ

JCP FOND

69e940d7cdc6046d472fc48d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2024, date de la résiliation valant mise en demeure, - ordonner la capitalisation des intérêts échus sur une année entière, - les condamner à lui restituer le véhicule de marque FORD MUSTANG, numéro de série

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bbf

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Une prescription médicale de transport a été établie le 22 février 2024 par le docteur [Y], pour une série de 100 transports. Mme [K] a sollicité le remboursement des frais y afférents.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686d62bfa2273490db10815a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Cabinet ALTERABITA [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Serge PELLETIER de la SELEURL RESCUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0094 Décision du 08 Juillet 2025 8ème chambre 1ère

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

660eeaf5fbb79e8fd3d2efde

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

MCS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Nicolas TAVIEAUX MORO de la SELARL TAVIEAUX MORO-DE LA SELLE Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, Me Frédéric DE LA SELLE, avocat

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6914a4114322238c089ff381

T. Judiciaire

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Monsieur [M] [B] né le 24 Janvier 1949 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] et Madame [Z], [K] [E] épouse [B] née le 06 Novembre 1949 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] ensemble représentés par Maître Serge

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697b5b53cdc6046d471b0c8a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

2025 ENTRE : [T], [G], [N], [K] [D] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 9], commune de [Localité 11] (CÔTE D’IVOIRE) [Adresse 5] [Localité 6] Comparant et plaidant par Me Serge

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6984381ccdc6046d47fab4e1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

VOLKSWAGEN BANK GMBH dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Serge ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Maître Vicky MAZOYER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

66a14503bfa4c7b1df1a8438

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

judiciaire Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : VESPA Serge

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

670eb2891c3411ff345359a2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION 37, avenue Pierre 1er de Serbie 75008 PARIS représentée par Maître Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670eb2921c3411ff34535b62

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MONTPELLIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1540 Société GINGER CEBTP domiciliée : chez ZAC Clé Saint-Pierre 12, avenue Gay Lussac - zac la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT représentée par Maître Serge

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

661ec0dda0f63503363501fb

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

représentée par Mme [Y] (Inspecteur) DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : VESPA Serge

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

661ec0e4a0f6350336350368

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

représentée par Mme [Y] (Inspecteur) DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : VESPA Serge

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

668596e41d2b47a9d8cc1096

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Monsieur [S] [O], demeurant [Adresse 3], représenté par Me Charline PERRACHON, avocate au barreau de Paris, vestiaire : #A0804 DÉFENDERESSE Madame [G] [V], demeurant [Adresse 2], représentée par Me Serge

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TJ

HSC

686d6d7ba2273490db10a9a5

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'isolement – Mme [P] [O] – RG n°25/00480 COUR D'APPEL DE REIMS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] N° RG : 25/00480 N° PORTALIS : DBWV-W-B7J-FIOX Mme [P] [O] Née le 12 mars 2003 à [Localité 5] (Serbie

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