Il n’en résulte, pour autant, aucune rupture de la chaîne causale pour la suite, alors qu’il convient de reconnaître que, suite au retour à domicile de son époux et période de congé maternité mis-à-part

contre-indications absolues : travail sur échelle ou sur échafaudage, dextérité et précision manuelle à gauche, force manuelle à gauche, travail du bras gauche en élévation, travail sur machine-outil ou sur chaîne

Elle explique en outre que le processus d'automatisation dans une chaîne de " cachérisation ", au sein de l'abattoir, permettrait de pouvoir effectuer les livraisons dans les 24 heures en fonction des

1967, a été consenti «aux clauses et conditions du bail initial, ainsi qu’aux nouvelles clauses et conditions ci-dessous qui s’ajoutent ou se substituent», - or le bail initial, qui s’entend dans la chaîne

[W] [P] que « la roue avant est désolidarisée de la fourche, le cadre ainsi que la fourche sont cassés, la selle est arrachée, la chaîne est sortie de son logement, les pneus sont dégonflés, le cale-pied

Arrivée au 7eme quai de livraison, j’ai tiré le portail jusqu’au bout afin de mettre une chaine avec un cadenas.

demanderesses produisent ainsi un procès-verbal de constat établi le 2 décembre 2021 par Madame [L] [A], agent assermenté (pièce demanderesse n°36), laquelle "certifie avoir procédé à l'analyse de la chaîne

L44-4 du code des postes et des communications électroniques, elle fait valoir qu’elle n’a commis aucune négligence fautive dans la mesure où le dommage subi par Monsieur [X]-[C] [K] résulte d’une chaîne

inspecteurs déduisent des critères du choix des délégués, centrés sur l'engagement militant, les « valeurs » et la « qualité relationnelle » des sociétaires (page 33 de la lettre d'observations) et de la chaîne

vente.Le tribunal observe que ce site indique en première page “Notre marketplace est la première brocante en ligne à proposer chaque jour des meubles vintage, scandinaves, design et de la décoration chinée

et le fils faisaient beaucoup de randonnées ensemble (les calanques de [Localité 13], [Localité 16]…) - de son fils [J] qui indique qu’ils (son père et son frère) avaient prévu de faire un voyage en Chine

cause du liquidateur ; que le jugement correctionnel n’a fait l’objet d’aucun appel à leur connaissance et qu’un certificat de non recours a été demandé, - à titre principal, sur l’anéantissement de la chaîne

un téléphone portable et disposer d’une télévision (« Depuis sa chambre, [B] [W] a récupéré un téléphone portable et une télévision – lui qui du temps de son séjour au [Localité 11] n’avait que la chaîne

caractéristiques suivantes : - les motifs sont de même taille, - les pierres sont de la même couleur pour un même bijou, - l'intervalle entre deux motifs est régulier, - les motifs sont reliés entre eux par une chaîne

En effet, les désignations relevées dans la chaîne de propriété de la parcelle AD n° [Cadastre 4] après lecture des divers actes produits au débat se limitent à évoquer un « passage et puits communs »

’un trouble anormal de voisinage à ce titre n’apparaît pas caractérisée et la réalité du préjudice que les époux [F] auraient subi n’est pas établie; -s’agissant de l’impossibilité de recevoir les chaînes

et origines des désordres eu égard au rapport de diagnostic du bureau d’étude DSL qui a mis en exergue une absence de chaînage dans les blocs d’angles et des défauts de liaison entre les différents chainages

consommateurs particuliers de surcroît, se heurte à la difficulté voire à l’impossibilité de rapporter la preuve, si ce n’est de la personne à qui le produit a été acheté, des différents opérateurs de la chaîne

appel en garantie formé par la société Hervouet et son assureur ainsi que la société Axa France Iard assureur de la société Alm titulaire des mêmes actions que son sous-traitant dans le cadre de ladite chaîne

L’origine de ces désordres réside dans des mouvements de la structure des façades, en maçonneries de briques collées, ou de ses liaisons avec d’autres éléments structurels, comme les chainages et les appuis