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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 02

6696b6eb9a603a692910af9b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

, - des traces au plafond au pourtour du point lumineux, - l'absence de cache de douille DCL, - l'absence de trois morceaux de lames de parquet stratifié sous les meubles de cuisine et certaines lames

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

678829ffc21c0e53e790de88

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par les locataires les hivers suivants, notamment un mail du 9 décembre 2021, faisant état d'une température de 17°C et un mail du 12 décembre 2022, qui fait état d'une température de 14°C dans la cuisine

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686c1140dd7001754d61bdee

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

fissures dans le plancher haut dans la salle d’eau, un décollement longitudinal entre le sol et la plinthe de mur sur toute la longueur sur la partie basse du mur mitoyen entre la salle d’eau et la cuisine

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6674a2273490db1090de

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les réserves sont formulées comme suit : « la SCI PCB a effectué elle-même les travaux suivants : - espagnolette volet cuisine - nettoyage salle de bain-wc - nettoyage sols et vitres après travaux - pose

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c872b7e1b6bf1d7e13

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Exposant que le restaurant qui exploite le local appartenant à Monsieur [L] a raccordé de manière illicite son tuyau d’évacuation des eaux de la cuisine sur la colonne des eaux pluviales, partie commune

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

660c4d1e1ff97dabd6b860a9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

] [H], comparant en personne, a reconnu le montant de l'arriéré locatif et une partie des réparations locatives, exposant ne pas avoir eu le temps de faire le ménage et avoir dégradé les murs de la cuisine

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a6d80447251e2b2424baa4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de boissons, poussage du pain et des viennoiseries, finition des produits livrables à la consommation par utilisation exclusivement de fours électriques sans conduit de cheminée, sans réalisation de cuisine

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

65c13a71d4f3671a27fa76a8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Concernant les travaux de réfection de la cuisine (12 445,89 euros), de réalisation d'une terrasse ( 19 278,60 euros) et d'installation d'une cheminée à foyer fermé ( 11 500 euros), il s'agit de travaux

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a14bf6ccdc6046d47eb66ba

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

[J] [F] [X] né le 26 Décembre 1975 à [Localité 3], de nationalité Cubaine Vu l’extrait individualisé du registre prévu par l’article L. 744-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69cd6b13cdc6046d47c76696

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

derrière le comptoir, étant relevé que l’espace occupé par l’ancienne cuisine et les sanitaires est aujourd’hui à usage de salle de restauration (en dehors de l’emplacement réservé pour les sanitaires

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6706c987f1d01e3c86f08220

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ou à tout le moins de coins-cuisine permettant aux clients de prendre des repas en autonomie ".

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe901163291db992c7f

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

. - Cuisine : "fin de gestion" - Cellier : mauvais état, sans autre précision. - Salle de bain : "fin de gestion" - Séjour : "fin de gestion" Ces constatations ne permettent pas de mettre à la charge

Source officielle
TJ

Référés civils

69d945d5cdc6046d47cde185

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans sa note du 05 novembre 2024, l'expert judiciaire a souligné, au sujet de cet appartement, que « les équipements sanitaires, cuisine et salle de bain, présentent des dysfonctionnements importants »

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3cb6af9fd1f8094dc30

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A titre d'impression d'ensemble, l'expert décrit : une boutique à effet d'enseigne banal, dotée d'agencements anciens, d'une cuisine non équipée et sans extraction, d'une cave d'accès malaisé et également

Source officielle
TJ

Expropriations

696951accdc6046d4771ac29

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

On y trouve un comptoir bar derrière lequel un espace de cuisine ouvert est visible. A gauche, trois marches donnent accès à la cuisine, se trouvant sur la droite.

Source officielle
TJ

Service de proximité

69865387cdc6046d4746b3a1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En effet, l’expert fait expressément mention des dommages suivants : « Sol : couloir, 2 chambres, sdb (proprio), décollés Peinture : cuisine mur + plafond, chambre 2 plafond, couloir, toilette, chambre

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c87cdc6046d47ce5bf7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 08 janvier 2018, Madame [I] a été victime d’un dégât des eaux dans sa cuisine dont la cause semblait être la descente des eaux pluviales collectives.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67b8d548f3224acf58276b1e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

pièces sèches,révision et réparation de tous les volets,reprise intégrale de l'installation électrique,reprise intégrale de l'installation de gaz avec création de ventilation haute et basse dans la cuisine

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f90

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle affirme qu’il manque des points lumineux prévus au devis au plafond dans l’escalier et dans l’arrière cuisine, ainsi que des interrupteurs.

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd4fa9d5adc260623213

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

novembre 2015 et conclu que l’origine des désordres provenait du logement de Mme [V] venant d’une fuite au niveau de la ceinture de distribution d’eau chaude encastrée en sol du logement, entre la cuisine

Source officielle

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