CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

354 résultats pour « Agnese »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542406866c0645cd2c67

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [D] [I] [Adresse 1] [Localité 4] (LA RÉUNION) non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542606866c0645cd2c96

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [D] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] (LA RÉUNION) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Marie OLMIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6620125df05edb385fb2a318

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

« Date : 14/04/2018 ; Heure : 10 heures ; Lieu de l’accident : lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l’accident : je travaille comme vendeur ; Nature de l’accident : j’ai été agressé

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

69d96b26cdc6046d47d0a80a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Quentin AGNES, Greffier et lors de la mise à disposition de Mme Florence GIRARDOT, Greffier DEBATS A l’audience du 10 Juin 2025 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

J.L.D.

689b96bc40cd0f0b3d00aa5b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle reste encore irritable à ce jour et a par ailleurs agressé un soignant ce matin.

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

677d8fe0b032d83cfd3ea54a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 07 Novembre 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

670ec4161c3411ff34586fe0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 02 avril 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

67004399c34eb4cc857b9551

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 14 mai 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

6700439bc34eb4cc857b958a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 14 mai2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

668d914553e3bdd0778b46dc

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 21 mars 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

67fd64cee85d0474bddb8c2e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 12 novembre 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

69148dc74322238c089d166f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

THIERRY, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Société LE REGENT [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

69149c384322238c089eb2ab

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Localité 5] non comparante, ni représentée Monsieur [Y] [T] [Adresse 1][Adresse 7] [Adresse 9][Adresse 6] [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542206866c0645cd28bd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

, avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [K] [G] [Adresse 1] [Localité 3] (RÉUNION) non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542406866c0645cd2c55

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [C] [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] (RÉUNION) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

661964261b7735881a7a2792

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

: Madame [J] [L] [P] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

JLD

678194cf6d34da2cbdcdf966

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

le contact et la présentation étaient de bonne qualité, que le discours était spontané et organisé, qu'il était plus ouvert à l'échange expliquant s'être senti en insécurité car des gens voulaient l'agresser

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67fe8c1c7a459da3dcd8bed9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Chafi AKHOUN, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65bbca039721cd1c6a2d4cb9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substitué par Me BLAMABLE avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution :Audrey AGNEL

Source officielle
TJ

JLD

678028569c3ba90f51dc3bd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A l'audience, le patient explique se sentir en insécurité au sein de l’établissement, étant régulièrement agressé par d’autres patients.

Source officielle

Page 4 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC140 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Oliveri, Agnese

SIREN 990494817Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/07/2026

Voir →

Créations

Dall Agnese, Fabrice, Jean

SIREN 883046369Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

19/06/2026

Voir →

Créations

Blin, Agnésé Jeannine

SIREN 105906879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Vangelli De Cresci, Agnese

SIREN 845373653Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/04/2026

Voir →

Radiations

PIERRE AGNESE - DIAGNOSTIC - CONSEIL - SOLUTIONS

SIREN 892898974Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

05/04/2026

Voir →