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75 résultats pour « Arnaud BLANC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a175925cdc6046d4727e85d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[E] [K], dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal représentés par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER

Source officielle
TJ

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Chambre famille CAB 2

6a10aa1dcdc6046d479ba2d9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] [B] ont contracté mariage le 8 juillet 2006, devant l'Officier d'Etat-Civil de la Mairie de Blacé (Rhône). Les époux n'ont pas fait précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a1734eecdc6046d4725249f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 2] Représenté par Maître Olivier CHAMBORD de la SELARL CHAMBORD AVOCATS (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDEURS : Madame [A] [R] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

Surendettement

69773211cdc6046d47bf410c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CERTEGY Immeuble le Corosa 1 rue Eugène et Armand Peugeot 92500 RUEIL MALMAISON non comparante, ni représentée Société CARREFOUR BANQUE Chez Neuilly Contentieux 143 rue anatole France 92300 LEVALLOIS

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

687810acfd93c2d1758064bb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau de METZ, vestiaire : B310 DÉFENDERESSE : Association de droit local [17], en la personne de son Président en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Me Blanche

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c53c21c0e53e790e566

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 10 rue de la Tannerie - 57070 SAINT JULIEN LES METZ représentée par Maître Marine KLEIN-DESSERRE de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

686c3332dd7001754d623478

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

obligations de la société LOGIVALOR 3, elle-même venant aux droits et obligations de Mme [U] [A] née [H] née le 10 Décembre 1946 à [Localité 6] (MAROC), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Arnaud

Source officielle
TJ

Surendettement

678829fcc21c0e53e790de43

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

non comparante FRANCE TRAVAIL NORMANDIE DIRECTION APPUI A LA PRODUCTION 76-27-61 12 RUE ERNEST RENAN CS 40114 76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY non comparante TOTALENERGIES Pôle solidaire 2 B rue Louis Armand

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b480e2901d10fa389b2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Stéphanie BOYER de la SELARL ARIANE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1538 AXIMA CONCEPT exerçant sous l’enseigne ENGIE AXIMA 49/51, rue Louis Blanc

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445404e0040aa37365fcd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DE LA RESIDENCE ARNAUD BERNARD, représenté par son syndic en exercice OPTIMUM IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jacques LEVY, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6797ddcc57f17f9be6af45c1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SMA, en qualité d’assureur de la société EUROVIA 8 rue Louis Armand 75015 PARIS Société SMABTP, assureur des sociétés EIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE, MC IMMOPARTS, SOLS INDUSTRIELS 21, DIJON BETON 8 rue

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TJ

7ème chambre 1ère section

67f0243202fc178212f7e43f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SUR MARNE représentée par Maître Chrystel DERAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0454 Compagnie d’assurance SMABTP, en sa qualité d’assureur de TCP et de la société FERNANDES. 8 rue Louis Armand

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TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0ab5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MMA IARD [Adresse 5] [Localité 25] défaillante Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLE [Adresse 5] [Localité 25] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

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TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed166d8b1985f45f10e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SMA SA ès-qualités d’assureur de la société SOGEA 8, rue Louis Armand 75015 PARIS S.A.S.U.

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TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

par l'application de conditions illicites à la cession de ses droits d'auteur sur les utilisations principales de ses œuvres depuis 18 avril 2017 avec effet au 23 octobre 2017 à savoir : “Enfants, arnaque

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