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139 résultats pour « Baladda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - CIVIL2

66884209342d338c20d3e9b6

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

N° RG 24/00300 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGKJ Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me BALLADUR Copie certifiée conforme délivrée le : à : [L] [V] [P] Préf28

Source officielle

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TJ

JCP - CIVIL2

6688420a342d338c20d3e9ba

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

N° RG 24/00407 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGTI Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me BALLADUR Copie certifiée conforme délivrée le : à : [H] [L] Préf28 RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822a72b7e1b6bf1dc544

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 25/00117 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GQCD Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre BALLADUR, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 40 Copie

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67eedad3b848dd6814c60398

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 25/00038 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GPDJ Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre BALLADUR, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67f02c5402fc178212f806d6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/01314 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GIYX Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Ambre BALLADUR Copie certifiée

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca49c3ba90f51dc1a19

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

30F N° RG : N° RG 23/01714 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSK7 Minute n° 2025/00 AFFAIRE : [X] [U] [F] C/ Société BELVEDERE CHAMBERY Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL BALLADE-LARROUY

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb22672b5e5e648caf79b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il convient de faire droit à la demande de condamnation de monsieur [M] à payer la somme provisionnelle de 13166,23 euros au vu du devis de la société Ballada validé par l’expert de création de la gaine

Source officielle
TJ

2ème chambre civile CAB1

69ea8fa3cdc6046d474e9ce7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Comptabilité” avec la mission suivante :se faire communiquer par toute personne dont l’expert-comptable et les établissements bancaires :- les bilans et comptes de résultats, liasses fiscales, balances

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2649a603a692912dfd4

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/00335 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGOD Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre BALLADUR, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67f02c5302fc178212f80649

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/03210 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GNPK Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre BALLADUR, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec453e3bdd077866e31

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[N], dirigeant du centre équestre et accompagnateur de la balade, concluant à l’absence de tout manquement à son obligation de surveillance.

Source officielle
TJ

Référés

69d8272acdc6046d47b2b5b5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BMR MOTORS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Pierre-Olivier BALLADE de la SELARL SELARL BALLADE-LARROUY, avocats au barreau de BORDEAUX (plaidant) et à Me Lisa JOULIE, avocat

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TJ

JEX DROIT COMMUN

668440aa8bcff606d9c416fa

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

épouse [N] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] Monsieur [P] [N] né le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Pierre-Olivier BALLADE

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184666d34da2cbdcdd121

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Plus souriante que jamais, elle y a passé trois jours avec des copains, profitant de balades en mer, de longues baigandes et de moments privilégiés avec sa petite [C].

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d7a8cdc6046d476840b2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle indique vouloir une vie normale, suivre ses amis en vélo et en balade.

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TJ

Chambre 8/Section 1

686d5cdea2273490db1067ad

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR : Monsieur [U] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Assisté par Me Benjamin SOUSSI, avocat au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE: Madame [F] [D] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Naïké BALAYA

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6786b2fedf5b5c7d10ca456b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

reprogrammé sur le vol du 16 janvier 2025 à 17h35 à destination de Casablanca ; Qu'à l'audience, Monsieur [I] [Z] indique qu'il vient visiter [Localité 4], les Champs Elysées, la Tour Eiffel et faire des balades

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TJ

JLD CIVIL DINAN

68e88b5b3ea43407b9fbadd7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

son traitement mais qu’il a davantage besoin d’un avocat pour ses démarches que d’un médecin ; qu’il indique ne plus avoir de pièce d’identité et reconnaît avoir vécu un épisode de stress lors d’une balade

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TJ

19ème chambre civile

67f0244102fc178212f7e689

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

- pas de préjudice professionnel - préjudice d'agrément : Mme [H] déclare avoir arrêté les balades à pied et avoir arrêté le jardinage du fait du changement de domicile ayant été nécessité par son état

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

69744c10cdc6046d4782709c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

compter du 5 juin 2016 - Préjudice d'Agrément : la recrudescence des lombalgies chroniques rend impossible la poursuite des activités de loisir antérieur de bricolage et constitue une gêne pour les balades

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