CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

226 résultats pour « Barbaro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65b40709753f879640d60910

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Barbara DELEUZE, avocat au barreau de PARIS - #D1213 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67eedd32b848dd6814c60dcd

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

représenté par Me Jean-luc FORNO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me KUHN, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) Maître [M] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Barbara

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d043a9cdc6046d47099b14

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Monsieur [A] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [D] [T] [Adresse 4] [Localité 2] tous deux représentés par Me Pierre-emmanuel DEMARCHI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant substitué par Me Barbara

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6866c91bd33109fd079ab8f3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[M] [Adresse 3] [Localité 6] Placée sous curatelle de l’UDAF de la Manche Représentée par Maître Barbara CANLORBE de la SELARL HEUTY LORREYTE LONNÉ CANLORBE VIAL, avocats au barreau de DAX DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

REFERE

68d6de82d22713eb88c7e920

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Présidente du Tribunal, statuant en matière de référé, assistée de Mme Marie THIRY Greffier, ENTRE : Monsieur [N] [X], né le 26 mai 1958 à [Localité 1] (83), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Barbara

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

65ca7061c0f14416cdea7de5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître BARBERO en lettre simple le : ■ PS ctx protection soc 4 N° RG 19/

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669640bef5112d8edd056a54

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [M] [O] [N] [N] née le 05 Décembre 2003 à [Localité 4] de nationalité Nicaraguayenne assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414124e0040aa3735c51d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 29Z Minute N° RG 25/00313 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z27X 3 copies GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Barbara DUFRAISSE

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8babda9e15c5131fe044

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [X] [I], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Colette BRUNET-DEBAINES

Source officielle
TJ

JAF2

69a95efacdc6046d4795c222

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- N° Portalis DBXJ-W-B7I-IRBD NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDERESSE : Madame [J] [O] [W] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (54), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Barbara

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

69bcd95dcdc6046d474940f2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représentée par Me Anne TREMOUREUX, avocat au barreau de RENNES DÉFENDEUR Monsieur [B] [V] [U] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Barbara

Source officielle
TJ

Proximité

686d606aa2273490db107766

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Madame [R] [D] épouse [I], demeurant [Adresse 1] Monsieur [W] [I], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Barbara

Source officielle
TJ

Proximité

686d609ba2273490db1078a7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Madame [Z] [O] épouse [A], demeurant [Adresse 1] Monsieur [V] [A], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Barbara

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

68e88b3e3ea43407b9fba384

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[D] [K], représentant le préfet a été entendu en ses observations ; Me Barbara SAFAR, avocat de M.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66964149f5112d8edd05801c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [C] [K] [Y] [P] née le 09 Décembre 1987 à [Localité 4] de nationalité Péruvienne assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696414df5112d8edd0580b3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [R] [Y] [L] [E] née le 28 Juin 1982 à [Localité 3] de nationalité Brésilienne assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66964176f5112d8edd058788

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CAUMEIL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [R] se disant [M] [O] alias [R] [R] née le 01 Janvier 1990 à assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

668590fa1d2b47a9d8cb4076

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Géraldine LESIEUR (CABINET), avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [B] [G] [Z] [C] née le 11 Novembre 1996 à BOLIVIE assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

668590fd1d2b47a9d8cb40ae

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LESIEUR (CABINET), avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [K] [X] né le 26 Mars 2005 à CORÉE de nationalité Coréenne assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0f4f5ccdc6046d477b7aa4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [A], interprète assermentée en langue bambara et de son conseil Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON, de permanence.

Source officielle

Page 4 sur 12

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC351 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOTELLERIE DU GOLF DE BARBAROUX

SIREN 353308752GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS GOLF DE LA VALLEE DE BARBAROUX

SIREN 493369011GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

13/08/2026

Voir →

Procédures collectives

SCI BARBARON

SIREN 479432320TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE 18, rue des Acacias - 16000 Angoulême . — Location de terrains et d'autres biens immobiliers

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL MAITRE BARBARO et ASSOCIES

SIREN 451232078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

24/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI EN BARBARO

SIREN 384453288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Cessation d'activité et dissolution de la société

24/07/2026

Voir →