audit siège, Représentés par Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Maître [J] [T]-[X], Notaire associé au sein de la Société Civile Professionnelle dénommée Olivier BONNICHON

La seule fuite constatée est survenue lors de la vidange de l'évier, où il est constaté que le bouchon d'accès à l'évacuation qui se trouve sous l'évier est légèrement fuyard.

le syndic en date du 08/08/2025 concernant l’utilisation des toilettes - un mail du 21/08/2025 adressé par Mme [J] au syndic concernant une « réparation de fortune avec fils de fer », un « regard bouchonné

Elle ajoute que ECB BARBERA a arrêté ses travaux unilatéralement sans l’en avertir, puis a confié les travaux de bouchon du fond à une autre entreprise sans discuter d’autres alternatives techniques moins

En plus le port du masque irritait le visage et le bord du masque se déformait avec la transpiration et n’était pas étanche et au fond de la mine il n’y avait pas de distributeur de masque ou bouchon d

publique », le constat d’intervention de la société AX’O RENOV’O en date du 19 septembre 2023 faisant état d’un passage caméra dans le regard des eaux pluviales devant l’appartement démontrant d’un bouchon

’écoulent les eaux usées depuis la cuisine vers la colonne montante d’évacuation est plus basse que l’entrée de branchement dans cette colonne, ce qui génère des stagnations puis des odeurs et des bouchons

La SCI BAMBRYL oppose un défaut de conception des canalisations et notamment une contrepente qui engendre régulièrement des bouchons.

Ils exposent qu'en octobre 2024, ils ont subi un engorgement de leur canalisation d'eaux usées et qu'une entreprise a constaté la présence d'un bouchon dans une canalisation commune EP et EU, dû à une

Ils ajoutent qu’on peut supposer un fonctionnement conforme de la fosse septique dont l’obstruction par un bouchon de lingettes et de chiffons a empêché le fonctionnement.

du rapport du même cabinet d’expertise établi pour le compte de la société AXA, en sa qualité d’assureur du syndicat des copropriétaires, que « la cause du sinistre a été identifiée au niveau d’un bouchon

Compléments apportés suite à l’état des lieux des nouveaux locataires réalisés le14/08/2025 16h00 : - fuite sous évier (constaté avec Monsieur [H] mais non inscrit), problème d’écoulement d’eau - tirette bouchon

Au contraire, il ressort des trois factures des 19 septembre 2020, 31 octobre 2020 et 6 novembre 2020 de l’entreprise intervenue pour déboucher lesdites canalisations qu’il s’agit de problèmes de bouchons

LAWIS & CO, avocats au barreau de NANTES, avocats plaidant/postulant FAITS ET PRETENTIONS [Y] [K] a exploité en qualité de professeur de danse, une entreprise individuelle sous l'enseigne “le bouchon

décollement ; rayures ; tâches murs ; tâches et rayures sur murs » À la sortie : le coin cuisine est en « très mauvais état ; lino très sale », avec de la vaisselle sale dans l'évier, et chaînettes et bouchons

collecteur en PVC DN 100 sur lequel sont raccordés en batterie 6 ensembles de WC, 4 urinoirs, 3 vasques et un évier ", outre une pente d'écoulement insuffisante et " la présence de raccords fuyards et non bouchonnés

Le bouchon de sol est posé sur le gazon artificiel à proximité. Des plantes artificielles en pot sont installées sur les plaques de gazon artificiel ainsi qu'une table et des chaises pliantes. […].

En revanche, l’état des lieux de sortie mentionne que la fenêtre de la deuxième chambre est cassée en partie basse, que des bouchons des différents éviers sont manquants, que plusieurs meubles de la cuisine

Il ajoute que : * la continuité de l’isolant en laine incombustible avec le conduit ne pose pas de problème de sécurité, * l’entretien du conduit se fait par le biais de son bouchon ou de la sortie haute

Dans un courrier du 22 juin 2010, Monsieur [P] [M], propriétaire d’un bien immobilier voisin, mentionne un bouchon dans cette conduite d’évacuation ayant justifié un curage.