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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
68e88b4b3ea43407b9fba80a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[X] [M] DEMANDERESSE : Madame [T] [P] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Laura BUISSON, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle
Source officielleService des Criées
67101700dcd2b6b1424dec75
8 octobre 2024
8 octobre 2024
immatriculée au RCS PARIS 542.016.381 ayant son siège social à [Adresse 7], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Paul BUISSON
Source officielleService des Criées
678ac0105289c7662ca2fc4f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représentée par Me Paul BUISSON, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIES SAISIES Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 13] (SENEGAL) [Adresse 7] [Localité 8] Madame [D] [R] [L]
Source officielleService des Criées
686c23f6dd7001754d6200e3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Représenté par Me Paul BUISSON, avocat au Barreau du VAL D’OISE -------------------- 01/07/2025 -------------------- L’an deux mil vingt cinq et le premier juillet ; Vu l’assignation délivrée le
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e138a9d5adc260626d14
8 avril 2025
8 avril 2025
CLOISONS 54 Société inscrite au RCS de Nancy sous le N° 901 731 075, dont le siège social est sis 20 rue Robert Schumann - ZAC du Breuil - 54850 MESSEIN représentée par Me Patrice BUISSON, avocat au barreau
Source officielle8ème chambre
69e9264acdc6046d472db9e0
8 avril 2026
8 avril 2026
le : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic : STARES COPROPRIETE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Lionel BUSSON
Source officielleJLD
66902d3c766d1156dbbf7b62
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; N’avons pu entendre en audience publique Madame [Y] [C], qui, selon l’avis
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d763ea43407b910267f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DB2H-W-B7H-Y3IW Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, vestiaire : 2971 Me Pierre BUISSON
Source officielleChambre JEX
6706dcbcf1d01e3c86f4f2d6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
comparant ayant pour avocat Me Ali BENNACER, avocat au barreau du VAL D’OISE ET PARTIE DÉFENDERESSE LA BANQUE POPULAIRE RIVES DE [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Paul BUISSON
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae4cf40727a0043af6d
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Quatrième Chambre N° RG 23/09415 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YNQG Jugement du 01 Avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Pierre BUISSON
Source officielleJLD
66bfa3372c2e722b7ca4b67d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; N’avons pu entendre en audience publique Madame [J] [F], qui, selon l’avis
Source officielleCharges de copropriété
65de36ccb88678c04abab106
1 février 2024
1 février 2024
352J-W-B7G-CW6FT DEMANDEUR Syndiacat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] et [Adresse 2], représenté par son syndic, la société STARES FRANCE, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Lionel BUSSON
Source officielleSection des Référés
68e564730e2901d10fa411a5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CABINET RACINE, immatriculée au RCS D4evry sous le n° 310 108 212, dont le siège social est sis Zac des Godets 1-4 impasse de la Noisette - 91370 VERRIERES LE BUISSON S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
69c5900fcdc6046d47148ab4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EPARGNE ET DE PREVOYANCE, [Localité 1] DROME ARDECHE inscrite au RCS de, [Localité 2] sous le n° 383 686 839, dont le siège social est sis, [Adresse 1] Créancier poursuivant représenté par Me Georges BUISSON
Source officielleService des Criées
67f42b784e0040aa373615b2
1 avril 2025
1 avril 2025
Représenté par Me Paul BUISSON, avocat au Barreau du VAL D’OISE -------------------- 01/04/2025 -------------------- L’an deux mil vingt cinq et le premier avril ; Vu le commandement de payer valant
Source officielleCharges de copropriété
65c52a8690e44c41e7b3f34f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7G-CXBD2 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], pris en la personne de Maître [T], en qualité d’Administrateur provisoire AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Lionel BUSSON
Source officielleSaisies immobilières
67ec5071dd062d9f810e8477
1 avril 2025
1 avril 2025
Représentés par Maître PINZAUTI, avocate au Barreau du Mans Acquéreurs du bien saisi COMPOSITION DU TRIBUNAL Président :Chantal FONTAINE, Vice-Présidente, Juge de l’Exécution Greffier : Isabelle BUSSON
Source officielleSaisies immobilières
679aa1a1e9a46d1f5a769133
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Chantal FONTAINE, Vice-Présidente, Juge de l’exécution Greffier : Isabelle BUSSON, Jugement du 14 JANVIER 2025 Prononcé publiquement à cette audience par Madame
Source officielleService des Criées
67f6ce78a9d5adc26062354b
8 avril 2025
8 avril 2025
représentée par Me Paul BUISSON, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE et Me Amourdavelly MARDENALOM, avocat plaidant au barreau de PARIS PARTIES SAISIES Monsieur [Y] [C] né le [Date naissance 3
Source officielleService des Criées
67f57cf9bbf04ef7857bf1e2
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 10], immatriculé au RCS de [Localité 9] sous le numéro 542.029.848, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Paul BUISSON
Source officiellePage 4 sur 14