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1 180 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les certificats médicaux postérieurs (04 et 06 octobre 2024) établis au cours de la période d'observation indiquaient que Monsieur [P] [J] se présentait calme, avec un contact difficile, parlant à voix

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a906

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Les certificats médicaux établis pendant la période d’observation relatent l’état suivant du patient : pour le premier, calme sur le plan moteur, angoissé, discordance idéo-affective, idées délirantes

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdcaf84b0bef080ad37

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’avis motivé en date du 08 juillet 2024 mentionne que le patient est calme et de bon contact. Il adhère aux soins au cours de l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829f7c21c0e53e790dd33

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

d'isolement pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui en constatant une agitation non dirigée, associée à des passages à l’acte hétéro-agressifs nécessitant des temps calmes

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca29c3ba90f51dc1955

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il est plus calme. Dorénavant, il dort et se sent plus calme avec les médicaments. Il n’a plus d’idée noire.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca69c3ba90f51dc1a4c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Cela le calme.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c78cf40727a004408ed

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 24 mars 2025 par le docteur [H], parlait d’un patient calme avec un moral affecté et une ambivalence

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f7002fc178212f7d0e2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S’il n’a pas d’antécédent psychiatrique et se présente initialement calme, il est observé une montée en tension croissante au cours de l’entretien. Le contact est correct et discours organisé.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f60cdc6046d475d5471

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical à 24 heures du 10 mai 2026 à 12h10 indique que la patiente, en isolement thérapeutique, se présente plus calme avec un état thymique neutre.

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8e06866c0645d283dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CALQ (CALQ ARCHITECTURE) [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Maître Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D’AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #P0264 S.A.S.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96146cdc6046d47cfe4c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

en vertu de l'article 750-1 du code de procédure civile dès lors qu'il n'était pas possible de recourir à un mode alternatif de règlements des différents notamment eu égard à l'urgence de rétablir le calme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e1d7acdc6046d475bdd9c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Ils indiquaient ainsi que leur fils conservait des difficultés d’autonomie, qu’ils devaient lui faire ses lacets, qu’il avait besoin de calme.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966a906866c0645d1a8e0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

par la consommation de toxiques, humeur sub-exaltée, déni des troubles, imprévisible au passage à l’acte hétéro-agressif lors de l’entretien ; et, pour le second, rupture de traitement et de suivi, calme

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TJ

Juge des libertés détent

67004e24c34eb4cc857d8c6d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

J’étais calme ne voyant le médecin, j’étais agitée car je ne voulais pas être en hôpital, je suis claustrophobe; je suis stressée d’être enfermée; je restais enfermée à la cave durant une journée quand

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TJ

J.L.D. HSC

67f01e4e02fc178212f7ca5d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Celui-ci décrit l’état suivant de la patiente : patient serait en fugue et en rupture de traitement depuis le 21 mars 2025 ; à l’entretien, apparence calme, contact superficiel, présentation négligée,

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TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfd3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu l'avis du Ministère public du 1er avril 2025, Vu la comparution de l'intéressé et ses explications à l'audience au terme desquelles il expose que son hospitalisation se passe bien, les gens sont calmes

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TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708cef

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Dans son avis motivé du 26 décembre 2023, le Docteur [P] constate que la patiente et calme sur le plan moteur, mais que son discours est désorganisé avec présence d’hallucinations acoustico-verbales et

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TJ

6ème chambre 1ère section

65b01283b98137c17478d37d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

JUGER que la garantie n’est pas valablement née au bénéfice de la Société CALQ.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe8b01eea4cf01a430b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CALQ 6 rue du sentier 75002 PARIS représentée par Maître Julie PIQUET de la SELEURL MAITRE JULIE PIQUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0900 S.A.S.

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TJ

Chambre 3 Cabinet 1

68b0c1332dbfd85c112fddd7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

avoir jamais pu transmettre les factures correspondant à ces chèques, - 7 virements émis par la SAS DOMUS CREATION pour un montant total de 30 700 € au profit de 3 sociétés (BATICO, BSAT ELECTRICITE, CALL

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