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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a0e29b0cdc6046d475cd302

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- bât A1 - Résidence les jardins de Cavone - 20090 AJACCIO ( CORSE DU SUD) Comparant en personne Monsieur [T] [D] né le 07 Septembre 1981 à AJACCIO (20000), demeurant Rue de la citerne - bât A1 - Résidence

Source officielle
TJ

REFERES

67bccfd10d7eb9c42d19d9cc

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Véhicule de marque tabbert caravane [Immatriculation 57] ; Véhicule de marque Ford de type Transit [Immatriculation 31] ; Véhicule de marque Renault type Clio [Immatriculation 40] ; Véhicule de marque Citroën

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b056cdc6046d478fe3a5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En effet, elle a été percutée par un véhicule de marque CITROEN, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [B] [F] et assuré auprès de la compagnie d'assurance MAIF.

Source officielle
TJ

Chambre commerciale

6a0cbc1acdc6046d473ae439

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

dissoute, un véhicule automobile Volkswagen Golf VII TDI immatriculé [Immatriculation 1] mis en circulation le 16 mai 2014 et totalisant 112 850 km au prix TTC de 12 253,76 € après reprise d’un véhicule Citroën

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

679bd7ed43b3d977d8cce5d8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [C] de récupérer à ses frais le véhicule Citroën DS4 immatriculé BR 023 KD dans un délai de 20 jours à compter de la signi?

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697c45d9cdc6046d473558c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DISPOSITION AU GREFFE Président : David RIOU, Greffier : Sévrine SANCHES ************************** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 27 février 2021, Madame [Z] [V] a acquis un véhicule Citroën

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce410f554ad215992d629

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Le garage CITROËN MECACAR a préconisé le remplacement de la chaîne de distribution et des trois patins.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6614386b3bbdffcd9171ba22

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle a confirmé avoir acheté le 13 mars 2023 le véhicule d’occasion de marque Citroën type C2, modèle 14i 75 8V immatriculé [Immatriculation 8] auprès de la société CARROSSERIE ACB.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa29cdc6046d479ba3dc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, laquelle indemnité devra être déterminée par le notaire commis selon les règles habituelles ; L'accord des parties pour rapporter à l'actif à partager le prix de vente de 1900 Euros du véhicule Citroën

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21bfcccdc6046d472be82e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

elle a fait entretenir son véhicule par la SAS HYPER COSMOS, laquelle a notamment procédé à la vidange et l’entretien moteur ; que le 19 mars 2025, elle a confié son véhicule à la SAS STELLANTIS & YOU CITROEN

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

660eeb68fbb79e8fd3d2f9ef

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

MERIGNAC défaillante N° RG 23/04000 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XX3S Le 12 novembre 2020, Monsieur [C] [N] et Madame [B] [I] ont acquis auprès de la société ML CARS un véhicule automobile de marque Citroën

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633d9f9c0d3e3fe99d16c69

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CISION [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Martine GHIO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1664 DEFENDERESSE S.E.L.A.S.U.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e03f2f74e929a9d8fd15bc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En l'espèce, la demanderesse a acquis le 16 décembre 2023 un véhicule CITROEN C4 immatriculé [Immatriculation 6] auprès de CAR FOCUS 86.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65b40ba9753f879640d67cea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il formule enfin une demande de restitution du véhicule CITROEN BERLINGO, exposant que son frère [G] l’utilise depuis qu’il est parti en foyer logement le 12 décembre 2012 et qu’il est ainsi privé de la

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

678832a5c21c0e53e790f83e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [G] [D] [E] a acquis auprès de Monsieur [F] [H], exerçant sous l’enseigne CHLAD’AUTO, le 25 février 2023 un véhicule de marque Citroën C4 Picasso immatriculé CL 637 YZ, mis en circulation pour

Source officielle
TJ

JCP

6a0f7a62cdc6046d477ecb39

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Marc MAROSELLI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocats au barreau d’AJACCIO D’UNE PART, ET : Madame [L] [S] née le 31 Juillet 1939 à TROVA, demeurant Immeuble Bel Air entrée A Rue des Citronniers

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e0a204c0caeeb991f29

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Parallèlement, dans le cadre d'une perquisition à son domicile, des véhicules appartenant à Monsieur [Y] étaient saisis : - un véhicule Citroën Jumper immatriculé [Immatriculation 8], évalué à 5 000 €

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a173854cdc6046d47256c3e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avocat au barreau de DAX, substitué par Maître Marc MECHIN-COINDET, avocat au barreau de DAX EXPOSE DU LITIGE Madame [O] [U] et Monsieur [K] [R] sont propriétaires d’un fourgon de marque CITROEN

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f5946bbbf04ef7857c3655

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DB3J-W-B7I-GPFZ Page EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [V] a acquis le 28 septembre 2022 auprès de Monsieur [B] [F], entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne AM NEGOCE AUTOMOBILES un véhicule CITROEN

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81f34cdc6046d47b1fb8a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose que suite à une annonce postée sur le réseau social Facebook, il a confié son véhicule Citroën C3 le 20 mars 2025 à Monsieur [N] [X] en tant qu’auto entrepreneur en mécanique automobile, afin

Source officielle

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LA MANUFACTURE DU CITRON

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CITRON

SIREN 988044848GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

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